SM TERRASSEMENTS
Active8130Z · Services d'aménagement paysager
- Capital social
- 11,0 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
SM TERRASSEMENTS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 mai 2009, identifiée par le SIREN 512 627 563. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Vanadal Jas de Castagne, 83680 La Garde-Freinet. Elle exerce une activité de services d'aménagement paysager (code NAF 8130Z) et emploie 1 ou 2 salariés. SEBASTIEN MONIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SM TERRASSEMENTS
INSEE- Dénomination
- SM TERRASSEMENTS
- SIREN
- 512 627 563
- SIRET (siège)
- 512 627 563 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR81512627563Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 512 627 563
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 mars 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 11 000 €
- Code NAF / APE
- 8130Z - Services d'aménagement paysager
- Date de création
- 22 mai 2009
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- LD VANADAL JAS DE CASTAGNE, 83680, LA GARDE-FREINET
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SM TERRASSEMENTS
Création et entretien de parcs et jardins tous travaux forestiers travaux de terrassements courants
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Finances de SM TERRASSEMENTS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SM TERRASSEMENTS
INSEEÉtablissements de SM TERRASSEMENTS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 83680 LA GARDE-FREINETSiègeActif
512 627 563 00020 · ouvert le 01 septembre 2016 · NAF 8130Z
- 83340 LE CANNET-DES-MAURESFermé
512 627 563 00012 · ouvert le 05 mai 2009 · NAF 4312A
Documents juridiques de SM TERRASSEMENTS
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SM TERRASSEMENTS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SM TERRASSEMENTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SM TERRASSEMENTS. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-3
Décision du 25 janvier 2024 · N° 20/00131
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SM TERRASSEMENTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SM TERRASSEMENTS
BODACC20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
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- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
Immatriculée le 2016-11-03 · Début d'activité : 2009-05-05
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-05-27 · Début d'activité : 2009-05-05
- création
Date d'effet : 22 mai 2009
Questions fréquentes sur SM TERRASSEMENTS
Quel est le numéro SIREN de SM TERRASSEMENTS ?
Le numéro SIREN de SM TERRASSEMENTS est 512 627 563. Le SIRET de son siège social est 512 627 563 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81512627563.
Qui dirige SM TERRASSEMENTS ?
SM TERRASSEMENTS est dirigée par SEBASTIEN MONIN, gérant.
Où se situe le siège social de SM TERRASSEMENTS ?
Le siège social de SM TERRASSEMENTS est situé Ld Vanadal Jas de Castagne, 83680 La Garde-Freinet.
SM TERRASSEMENTS est-elle toujours en activité ?
Oui, SM TERRASSEMENTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mai 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SM TERRASSEMENTS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SM TERRASSEMENTS.
Combien de salariés compte SM TERRASSEMENTS ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, SM TERRASSEMENTS emploie 1 ou 2 salariés.
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