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SM TERRASSEMENTS

Active
Siren512 627 563SARL83680 LA GARDE-FREINETCréée le 22 mai 20091 ou 2

8130Z · Services d'aménagement paysager

Documents
Capital social
11,0 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

SM TERRASSEMENTS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 mai 2009, identifiée par le SIREN 512 627 563. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Vanadal Jas de Castagne, 83680 La Garde-Freinet. Elle exerce une activité de services d'aménagement paysager (code NAF 8130Z) et emploie 1 ou 2 salariés. SEBASTIEN MONIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SM TERRASSEMENTS

Dénomination
SM TERRASSEMENTS
SIREN
512 627 563
SIRET (siège)
512 627 563 00020
N° TVA intracommunautaire
FR81512627563Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 512 627 563
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 mars 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
11 000 €
Code NAF / APE
8130Z - Services d'aménagement paysager
Date de création
22 mai 2009
Effectif
1 ou 2
Siège social
LD VANADAL JAS DE CASTAGNE, 83680, LA GARDE-FREINET
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SM TERRASSEMENTS

Création et entretien de parcs et jardins tous travaux forestiers travaux de terrassements courants

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Finances de SM TERRASSEMENTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SM TERRASSEMENTS

SM

SEBASTIEN MONIN

Gérant

Depuis la création (22 mai 2009) · 17 ans

Établissements de SM TERRASSEMENTS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83680 LA GARDE-FREINETSiègeActif

    512 627 563 00020 · ouvert le 01 septembre 2016 · NAF 8130Z

  • 83340 LE CANNET-DES-MAURESFermé

    512 627 563 00012 · ouvert le 05 mai 2009 · NAF 4312A

Documents juridiques de SM TERRASSEMENTS

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du 03 novembre 2016

  • Acte

Dépôt du 21 juin 2016

  • Acte

Dépôt du 13 juillet 2015

  • Acte

Dépôt du 14 mars 2014

  • Acte

Dépôt du 13 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 13 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 27 mai 2009

  • Acte

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Conformité de SM TERRASSEMENTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SM TERRASSEMENTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SM TERRASSEMENTS. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SM TERRASSEMENTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SM TERRASSEMENTS

20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  11. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

    Immatriculée le 2016-11-03 · Début d'activité : 2009-05-05

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  17. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  20. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-05-27 · Début d'activité : 2009-05-05

  1. création

    Date d'effet : 22 mai 2009

Questions fréquentes sur SM TERRASSEMENTS

Quel est le numéro SIREN de SM TERRASSEMENTS ?

Le numéro SIREN de SM TERRASSEMENTS est 512 627 563. Le SIRET de son siège social est 512 627 563 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81512627563.

Qui dirige SM TERRASSEMENTS ?

SM TERRASSEMENTS est dirigée par SEBASTIEN MONIN, gérant.

Où se situe le siège social de SM TERRASSEMENTS ?

Le siège social de SM TERRASSEMENTS est situé Ld Vanadal Jas de Castagne, 83680 La Garde-Freinet.

SM TERRASSEMENTS est-elle toujours en activité ?

Oui, SM TERRASSEMENTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mai 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SM TERRASSEMENTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SM TERRASSEMENTS.

Combien de salariés compte SM TERRASSEMENTS ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, SM TERRASSEMENTS emploie 1 ou 2 salariés.