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SMA

Active
Siren434 635 264Société civile25000 BESANCONCréée le 20 février 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
400 k€
Effectif
Non publié

SMA est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 février 2001, identifiée par le SIREN 434 635 264. Elle est domiciliée 6 Che des Essarts l'Amour, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 6420Z comme activité principale. La direction est assurée par Martine BAUDOIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SMA

Dénomination
SMA
SIREN
434 635 264
SIRET (siège)
434 635 264 00014
N° TVA intracommunautaire
FR85434635264Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 635 264
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 juillet 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
400 000 €
Code NAF / APE
6420Z
Date de création
20 février 2001
Siège social
6 CHE DES ESSARTS L'AMOUR, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SMA

L'acquisition, la propriété, l'échange, l'administration et la gestion de tous placements tels que valeurs mobilières, titres, droits sociaux, parts d'intérêts, y compris les instruments financiers à terme et les opérations assimilées.

Finances de SMA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SMA

SB

Sylvie BAUDOIN

Associé indéfiniment responsable

MB

Martine BAUDOIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 juillet 2024

AB

Alain BAUDOIN

Associé indéfiniment responsable

JG

Jacqueline GARNIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

BB

Bernard Gérant associé : BAUDOIN Jacqueline né GARNIER BAUDOIN

Gérant associé · de décembre 2012 à juillet 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SMA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    434 635 264 00014 · ouvert le 02 janvier 2001 · NAF 6420Z

Documents juridiques de SMA

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 juin 2015

  • Acte

Dépôt du 30 novembre 2012

  • Acte

Dépôt du 14 février 2001

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Comptes annuels de SMA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SMA

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BAUDOIN Martine ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BAUDOIN Jacqueline

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant, Associé : BAUDOIN Jacqueline né(e) GARNIER

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant associé : BAUDOIN Bernard Gérant associé : BAUDOIN Jacqueline né(e) GARNIER

  1. création

    Date d'effet : 20 février 2001

Questions fréquentes sur SMA

Quel est le numéro SIREN de SMA ?

Le numéro SIREN de SMA est 434 635 264. Le SIRET de son siège social est 434 635 264 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85434635264.

Qui dirige SMA ?

SMA est dirigée par Martine BAUDOIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SMA ?

Le siège social de SMA est situé 6 Che des Essarts l'Amour, 25000 Besancon.

SMA est-elle toujours en activité ?

Oui, SMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SMA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SMA.

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