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SMA

Active
Siren494 526 080SCI30110 Branoux-les-TailladesCréée le 27 février 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SMA est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 février 2007, identifiée par le SIREN 494 526 080. Le siège social de l'entreprise se trouve CHE Chemin du Lauzas La Sagne, 30110 Branoux-les-Taillades. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par PATRICK MALLET, autre.

Fiche d'identité de SMA

Dénomination
SMA
SIREN
494 526 080
SIRET (siège)
494 526 080 00010
N° TVA intracommunautaire
FR15494526080Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 526 080
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 février 2007
Siège social
CHE Chemin du Lauzas La Sagne, 30110, Branoux-les-Taillades
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SMA

L'acquisition, la gestion, l'exploitation par bail, la location ou autrement de tous biens ou droits immobiliers.

Finances de SMA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SMA

PM

PATRICK MALLET

Autre

Depuis la création (27 février 2007) · 19 ans

Établissements de SMA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30110 Branoux-les-TailladesSiègeActif

    494 526 080 00010 · ouvert le 30 janvier 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SMA

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 02 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 27 février 2007

  • Acte

Comptes annuels de SMA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SMA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 février 2007

Questions fréquentes sur SMA

Quel est le numéro SIREN de SMA ?

Le numéro SIREN de SMA est 494 526 080. Le SIRET de son siège social est 494 526 080 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15494526080.

Qui dirige SMA ?

SMA est dirigée par PATRICK MALLET, autre.

Où se situe le siège social de SMA ?

Le siège social de SMA est situé CHE Chemin du Lauzas La Sagne, 30110 Branoux-les-Taillades.

SMA est-elle toujours en activité ?

Oui, SMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 février 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SMA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SMA.

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