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SMA BAT

Active
Siren827 692 476SAS91000 EVRY-COURCOURONNESCréée le 15 février 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SMA BAT est une SAS immatriculée le 15 février 2017 sous le numéro SIREN 827 692 476. Son siège social est situé 2 Mai Rene Clair, 91000 Evry-Courcouronnes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C. ARISTIDES SANCHES MENDES exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de SMA BAT

Dénomination
SMA BAT
SIREN
827 692 476
SIRET (siège)
827 692 476 00019
N° TVA intracommunautaire
FR48827692476Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 827 692 476
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 février 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4399C
Date de création
15 février 2017
Siège social
2 MAI RENE CLAIR, 91000, EVRY-COURCOURONNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SMA BAT

Maçonnerie, plâtrerie, rénovation, prestations de services.

Finances de SMA BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SMA BAT

AS

ARISTIDES SANCHES MENDES

Président de SAS

Depuis la création (15 février 2017) · 9 ans

Établissements de SMA BAT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 91000 EVRY-COURCOURONNESSiègeFermé

    827 692 476 00019 · ouvert le 13 février 2017 · NAF 4399C

Documents juridiques de SMA BAT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 février 2017

  • Acte

Comptes annuels de SMA BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SMA BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SMA BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SMA BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SMA BAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SMA BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SMA BAT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  1. création

    Date d'effet : 15 février 2017

Questions fréquentes sur SMA BAT

Quel est le numéro SIREN de SMA BAT ?

Le numéro SIREN de SMA BAT est 827 692 476. Le SIRET de son siège social est 827 692 476 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48827692476.

Qui dirige SMA BAT ?

SMA BAT est dirigée par ARISTIDES SANCHES MENDES, président de sas.

Où se situe le siège social de SMA BAT ?

Le siège social de SMA BAT est situé 2 Mai Rene Clair, 91000 Evry-Courcouronnes.

SMA BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, SMA BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SMA BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SMA BAT.

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