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SMAGGHE PASCAL

Active
Siren481 947 703Entrepreneur individuel63430 LES MARTRES-D'ARTIERECréée le 01 avril 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SMAGGHE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2005, identifié par le SIREN 481 947 703. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Pl de l'Eglise, 63430 Les Martres-d'Artiere. Son activité principale relève du code NAF 5630Z.

Fiche d'identité de SMAGGHE PASCAL

Dénomination
SMAGGHE PASCAL
SIREN
481 947 703
SIRET (siège)
481 947 703 00015
N° TVA intracommunautaire
FR18481947703Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 481 947 703
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5630Z
Date de création
01 avril 2005
Siège social
1 PL DE L'EGLISE, 63430, LES MARTRES-D'ARTIERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SMAGGHE PASCAL

DEBIT DE BOISSONS - CASSE CROUTE - RESTAURANT A CONSOMMER SUR PLACE ET A EMPORTER - JOURNAUX - JEUX A GRATTER.

Finances de SMAGGHE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SMAGGHE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SMAGGHE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63430 LES MARTRES-D'ARTIERESiègeActif

    481 947 703 00015 · ouvert le 01 avril 2005 · NAF 5630Z

Documents juridiques de SMAGGHE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SMAGGHE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SMAGGHE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SMAGGHE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SMAGGHE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SMAGGHE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SMAGGHE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2005

Questions fréquentes sur SMAGGHE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SMAGGHE PASCAL ?

Le numéro SIREN de SMAGGHE PASCAL est 481 947 703. Le SIRET de son siège social est 481 947 703 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18481947703.

Où se situe le siège social de SMAGGHE PASCAL ?

Le siège social de SMAGGHE PASCAL est situé 1 Pl de l'Eglise, 63430 Les Martres-d'Artiere.

SMAGGHE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SMAGGHE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SMAGGHE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SMAGGHE PASCAL.

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