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SMAL

Active
Siren519 360 804SARL12270 NAJACCréée le 14 janvier 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions4 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

SMAL est une SARL immatriculée le 14 janvier 2010 sous le numéro SIREN 519 360 804. Le siège social de l'entreprise se trouve rue du Barriou, 12270 Najac. L'entreprise déclare le code NAF 5610A comme activité principale. La direction est assurée par STEPHANE MOREL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SMAL

Dénomination
SMAL
SIREN
519 360 804
SIRET (siège)
519 360 804 00016
N° TVA intracommunautaire
FR39519360804Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 519 360 804
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
5610A
Date de création
14 janvier 2010
Siège social
RUE DU BARRIOU, 12270, NAJAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SMAL

1 - Débit de boissons de 4ème catégorie, snack-bar, produits régionaux, cartes postales, bimbeloterie, importation de produits divers et plats cuisinés à emporter 2 - Traiteur

Finances de SMAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SMAL

SM

STEPHANE MOREL

Gérant

Depuis la création (14 janvier 2010) · 16 ans

SM

STEPHANE MOREL

Gérant

Depuis la création (14 janvier 2010) · 16 ans

Établissements de SMAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12270 NAJACSiègeActif

    519 360 804 00016 · ouvert le 19 mars 2010 · NAF 5610A

Documents juridiques de SMAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 janvier 2010

  • Acte

Comptes annuels de SMAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SMAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SMAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SMAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SMAL. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SMAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SMAL

17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rodez

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rodez

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rodez

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rodez

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rodez

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  16. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  17. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2010-01-14

  1. création

    Date d'effet : 14 janvier 2010

Questions fréquentes sur SMAL

Quel est le numéro SIREN de SMAL ?

Le numéro SIREN de SMAL est 519 360 804. Le SIRET de son siège social est 519 360 804 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39519360804.

Qui dirige SMAL ?

SMAL est dirigée par STEPHANE MOREL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SMAL ?

Le siège social de SMAL est situé rue du Barriou, 12270 Najac.

SMAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SMAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SMAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SMAL.

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