SMALT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 790 150 940, SMALT est une SARL créée le 27 décembre 2012. Son siège social est situé 13 av Jean Jaures, 93310 Le Pre-Saint-Gervais. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale. La direction est assurée par VIKTORIA PANIOUCHKINA en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SMALT
INSEE- Dénomination
- SMALT
- SIREN
- 790 150 940
- SIRET (siège)
- 790 150 940 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR06790150940Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 790 150 940
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 7111Z
- Date de création
- 27 décembre 2012
- Siège social
- 13 AV JEAN JAURES, 93310, LE PRE-SAINT-GERVAIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SMALT
L'exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste et en particulier de la fonction de maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace.
Finances de SMALT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SMALT
INSEEÉtablissements de SMALT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 93310 LE PRE-SAINT-GERVAISSiègeActif
790 150 940 00019 · ouvert le 02 janvier 2013 · NAF 7111Z
Documents juridiques de SMALT
INPIComptes annuels de SMALT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SMALT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SMALT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SMALT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SMALT. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 25 novembre 2025 · N° 25/02435
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce spécialisé
Décision du 23 septembre 2025 · N° 2025011446
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 avril 2024 · N° 22-18.320
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-3
Décision du 12 janvier 2024 · N° 22/10962
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 octobre 2023 · N° 22-14.394
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-1
Décision du 04 novembre 2022 · N° 19/03377
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-2
Décision du 06 mai 2022 · N° 21/00540
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SMALT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SMALT
BODACC14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-01-02
- création
Date d'effet : 27 décembre 2012
Questions fréquentes sur SMALT
Quel est le numéro SIREN de SMALT ?
Le numéro SIREN de SMALT est 790 150 940. Le SIRET de son siège social est 790 150 940 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06790150940.
Qui dirige SMALT ?
SMALT est dirigée par VIKTORIA PANIOUCHKINA, gérant.
Où se situe le siège social de SMALT ?
Le siège social de SMALT est situé 13 av Jean Jaures, 93310 Le Pre-Saint-Gervais.
SMALT est-elle toujours en activité ?
Oui, SMALT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 décembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SMALT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SMALT.
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