SMAP
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 948 722 061, SMAP est une SAS créée le 8 février 2023. Elle est domiciliée 363 Rte de Camaret, 84150 Jonquieres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7112B. JOHAN SINTES exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de SMAP
INSEE- Dénomination
- SMAP
- SIREN
- 948 722 061
- SIRET (siège)
- 948 722 061 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR52948722061Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 948 722 061
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 7112B
- Date de création
- 08 février 2023
- Siège social
- 363 RTE DE CAMARET, 84150, JONQUIERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SMAP
Maitrise d'oeuvre
Finances de SMAP
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SMAP
INSEEÉtablissements de SMAP
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84150 JONQUIERESSiègeActif
948 722 061 00017 · ouvert le 26 janvier 2023 · NAF 7112B
Documents juridiques de SMAP
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SMAP
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SMAP. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SMAP
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SMAP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SMAP. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 16 janvier 2026 · N° 25/00352
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-10
Décision du 24 octobre 2025 · N° J2024000601
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-4
Décision du 15 mai 2025 · N° 24/04569
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL COLLEGIALE
Décision du 10 avril 2025 · N° 21/03684
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-11 référés
Décision du 17 janvier 2025 · N° 24/00346
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 3
Décision du 06 novembre 2024 · N° 21/01610
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch civ. 1-4 construction
Décision du 21 octobre 2024 · N° 21/05200
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 8
Décision du 30 avril 2024 · N° 23/13453
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 21 novembre 2001 · N° 99-30.164
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SMAP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SMAP
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-02-08 · Début d'activité : 2023-01-26
- création
Questions fréquentes sur SMAP
Quel est le numéro SIREN de SMAP ?
Le numéro SIREN de SMAP est 948 722 061. Le SIRET de son siège social est 948 722 061 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52948722061.
Qui dirige SMAP ?
SMAP est dirigée par JOHAN SINTES, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SMAP ?
Le siège social de SMAP est situé 363 Rte de Camaret, 84150 Jonquieres.
SMAP est-elle toujours en activité ?
Oui, SMAP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 février 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SMAP est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SMAP.
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