SMAR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
SMAR est une SCI immatriculée le 10 mars 2017 sous le numéro SIREN 828 251 702. Elle est domiciliée rue de Beausoleil, 03300 Creuzier-le-Vieux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par SEBASTIEN MARONNE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SMAR
INSEE- Dénomination
- SMAR
- SIREN
- 828 251 702
- SIRET (siège)
- 828 251 702 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR14828251702Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 828 251 702
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 10 mars 2017
- Siège social
- RUE DE BEAUSOLEIL, 03300, CREUZIER-LE-VIEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SMAR
L'acquisition d'un logement à usage professionnel, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement dudit immeuble et de tous autres immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement par voie d'acquisition, d'échange, d'apport ou autrement.
Finances de SMAR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SMAR
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (10 mars 2017) · 9 ans
Établissements de SMAR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 03300 CREUZIER-LE-VIEUXSiègeActif
828 251 702 00019 · ouvert le 01 mars 2017 · NAF 6820A
Documents juridiques de SMAR
INPIComptes annuels de SMAR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SMAR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SMAR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SMAR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SMAR. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 11
Décision du 12 mai 2026 · N° 26/02632
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 07 juin 2022 · N° 20/00517
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 28 juin 2017 · N° 15-24.131
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 20 avril 2017 · N° 15-24.131
- Lire la décision sur courdecassation.frqpcother
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 14 avril 2016 · N° 15-24.131
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 03 juin 1998 · N° 96-13.047
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 07 mai 1998 · N° 96-17.961
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 03 avril 1995 · N° 94-81.826
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SMAR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SMAR
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-03-10 · Début d'activité : 2017-03-01
- création
Date d'effet : 10 mars 2017
Questions fréquentes sur SMAR
Quel est le numéro SIREN de SMAR ?
Le numéro SIREN de SMAR est 828 251 702. Le SIRET de son siège social est 828 251 702 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14828251702.
Qui dirige SMAR ?
SMAR est dirigée par SEBASTIEN MARONNE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SMAR ?
Le siège social de SMAR est situé rue de Beausoleil, 03300 Creuzier-le-Vieux.
SMAR est-elle toujours en activité ?
Oui, SMAR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mars 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SMAR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SMAR.
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