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SMART

Active
Siren795 298 744654083420 La Croix-ValmerCréée le 20 septembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions197 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SMART est une 6540 immatriculée le 20 septembre 2013 sous le numéro SIREN 795 298 744. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 ALL des Mésanges Domaine Bois du Manège, 83420 La Croix-Valmer. Son activité principale relève du code NAF 6820B. HELENE MILLIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SMART

Dénomination
SMART
SIREN
795 298 744
SIRET (siège)
795 298 744 00025
N° TVA intracommunautaire
FR48795298744Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 795 298 744
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 septembre 2013
Siège social
2 ALL des Mésanges Domaine Bois du Manège, 83420, La Croix-Valmer
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SMART

L'acquisition par voie d'achat d'apport ou d'échange la mise en valeur l'aménagement la gestion la location et l'administration de tous biens mobiliers et immobiliers l'emprunt de tous fonds nécessaires à la réalisation de cet objet et généralement toutes opérations pouvant se rattacher directement ou indirectement à cet objet et susceptible d'en favoriser la réalisation pourvu qu'elles ne modifient pas le caractère civil de la société.

Finances de SMART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SMART

HM

HELENE MILLIER

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

JS

JEAN-PIERRE STUPNICKI

Autre

Anciens dirigeants (1)

HM

Hélè Chantal, Martine MILLIER

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable · de septembre 2013 à juin 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SMART

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83420 La Croix-ValmerSiègeActif

    795 298 744 00025 · ouvert le 01 avril 2026 · NAF 6820B

  • 83990 SAINT-TROPEZFermé

    795 298 744 00017 · ouvert le 04 septembre 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SMART

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 mai 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 27 mai 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 27 mai 2026

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 13 juin 2019

  • Acte

Dépôt du 20 septembre 2013

  • Acte

Comptes annuels de SMART

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SMART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SMART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SMART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

197 décisions de justice publiées en open data mentionnent SMART. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SMART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SMART

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : STUPNICKI Hélène, Chantal, Martine

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-09-20 · Début d'activité : 2013-09-04

  1. création

    Date d'effet : 20 septembre 2013

Questions fréquentes sur SMART

Quel est le numéro SIREN de SMART ?

Le numéro SIREN de SMART est 795 298 744. Le SIRET de son siège social est 795 298 744 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48795298744.

Qui dirige SMART ?

SMART est dirigée par HELENE MILLIER, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SMART ?

Le siège social de SMART est situé 2 ALL des Mésanges Domaine Bois du Manège, 83420 La Croix-Valmer.

SMART est-elle toujours en activité ?

Oui, SMART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SMART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SMART.

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