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Smart Climat

Active
Siren927 611 731SAS70400 Granges-le-BourgCréée le 06 mai 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Smart Climat est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 mai 2024, identifiée par le SIREN 927 611 731. Elle est domiciliée 7 RUE des Prés, 70400 Granges-le-Bourg. L'entreprise déclare le code NAF 4321A comme activité principale. La direction est assurée par Julien DUSOIR en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de Smart Climat

Dénomination
Smart Climat
SIREN
927 611 731
SIRET (siège)
927 611 731 00013
N° TVA intracommunautaire
FR71927611731Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 927 611 731
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
4321A
Date de création
06 mai 2024
Siège social
7 RUE des Prés, 70400, Granges-le-Bourg
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Smart Climat

Tous travaux d'électricité, installation, réparation, pose, maintenance de tout appareillage électrique et de tous système de conditionnement d'air, de climatisation, de chauffage, de pompes à chaleur, de système d'alarme et plus généralement toutes activités annexes ou connexes ; L'achat, la vente de tout appareillage électrique.

Finances de Smart Climat

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Smart Climat

JD

Julien DUSOIR

Président de SAS

Depuis la création (06 mai 2024) · 2 ans

PZ

Philippe ZERR

Directeur général

Depuis la création (06 mai 2024) · 2 ans

AA

Anthony ABID

Directeur général

En poste depuis septembre 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 18 septembre 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de Smart Climat

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70400 Granges-le-BourgSiègeActif

    927 611 731 00013 · ouvert le 10 avril 2024 · NAF 4321A

Documents juridiques de Smart Climat

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 août 2025

  • La décision d’augmentation du capital/procès-verbal d’assemblée générale (PV)

Dépôt du 28 août 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 28 août 2025

  • Certificat du dépositaire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)

Dépôt du 28 août 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 29 juillet 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 29 juillet 2025

  • Certificat du dépositaire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)

Dépôt du 29 juillet 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 12 avril 2024

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 12 avril 2024

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 12 avril 2024

  • Copie des statuts

Comptes annuels de Smart Climat

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Smart Climat. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Smart Climat

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Smart Climat. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant Smart Climat n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de Smart Climat n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Smart Climat

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

    Président : DUSOIR Julien, Jean, André ; Directeur général, Personne ayant le pouvoir de diriger, gérer ou engager à titre habituel la société : ZERR Philippe, Yves, Eugène ; Directeur général, Personne ayant le pouvoir de diriger, gérer ou engager à titre habituel la société : ABID Anthony

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

  5. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-04-12 · Début d'activité : 2024-04-10

  1. création

    Date d'effet : 06 mai 2024

Questions fréquentes sur Smart Climat

Quel est le numéro SIREN de Smart Climat ?

Le numéro SIREN de Smart Climat est 927 611 731. Le SIRET de son siège social est 927 611 731 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71927611731.

Qui dirige Smart Climat ?

Smart Climat est dirigée par Julien DUSOIR, président de sas. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de Smart Climat ?

Le siège social de Smart Climat est situé 7 RUE des Prés, 70400 Granges-le-Bourg.

Smart Climat est-elle toujours en activité ?

Oui, Smart Climat est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mai 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Smart Climat est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Smart Climat.

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