SMART CONCEPT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 792 775 611, SMART CONCEPT est une SARL créée le 6 juin 2013. Son siège social est situé 15 AV 15 avenue du 8 Mai 1945, 13700 Marignane. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4778C. Elle est dirigée par JULIEN MIRALLES ESCOBAR, gérant.
Fiche d'identité de SMART CONCEPT
INSEE- Dénomination
- SMART CONCEPT
- SIREN
- 792 775 611
- SIRET (siège)
- 792 775 611 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR44792775611Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 792 775 611
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4778C
- Date de création
- 06 juin 2013
- Siège social
- 15 AV 15 avenue du 8 Mai 1945, 13700, Marignane
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SMART CONCEPT
commerce de cigarette electronique
Finances de SMART CONCEPT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SMART CONCEPT
INSEEÉtablissements de SMART CONCEPT
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 13700 MarignaneSiègeFermé
792 775 611 00017 · ouvert le 09 avril 2013 · NAF 4778C
Documents juridiques de SMART CONCEPT
INPIComptes annuels de SMART CONCEPT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SMART CONCEPT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SMART CONCEPT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SMART CONCEPT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SMART CONCEPT. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 28 avril 2026 · N° 2025F00768
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 05 juin 2025 · N° 23/01890
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 30 mai 2024 · N° 23/01890
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 18 janvier 2024 · N° 23/01890
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SMART CONCEPT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SMART CONCEPT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 06 juin 2013
Questions fréquentes sur SMART CONCEPT
Quel est le numéro SIREN de SMART CONCEPT ?
Le numéro SIREN de SMART CONCEPT est 792 775 611. Le SIRET de son siège social est 792 775 611 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44792775611.
Qui dirige SMART CONCEPT ?
SMART CONCEPT est dirigée par JULIEN MIRALLES ESCOBAR, gérant.
Où se situe le siège social de SMART CONCEPT ?
Le siège social de SMART CONCEPT est situé 15 AV 15 avenue du 8 Mai 1945, 13700 Marignane.
SMART CONCEPT est-elle toujours en activité ?
Oui, SMART CONCEPT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SMART CONCEPT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SMART CONCEPT.
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