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SMART ENERGIES

Active
Siren552 029 639SA75008 PARISCréée le 23 février 19553 à 5

6420Z · Activités des sociétés holding

Documents
Capital social
600 k€
Effectif
3 à 5tranche Sirene

SMART ENERGIES est une SA immatriculée le 23 février 1955 sous le numéro SIREN 552 029 639. Son siège social est situé 20 rue Quentin-Bauchart, 75008 Paris. Son activité principale est activités des sociétés holding (code NAF 6420Z) et emploie 3 à 5 salariés. VIANNEY de l'Estang du Rusquec exerce les fonctions de président du directoire de l'entreprise.

Fiche d'identité de SMART ENERGIES

Dénomination
SMART ENERGIES
SIREN
552 029 639
SIRET (siège)
552 029 639 00069
N° TVA intracommunautaire
FR72552029639Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 552 029 639
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SA à directoire
Capital social
600 000 €
Code NAF / APE
6420Z - Activités des sociétés holding
Date de création
23 février 1955
Effectif
3 à 5
Siège social
20 RUE QUENTIN-BAUCHART, 75008, PARIS
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de SMART ENERGIES

TOUTES RECHERCHES, ETUDES, REALISATIONS TECHNIQUES, INDUSTRIELLES, COMMERCIALES, PRINCIPALEMENT DANS LES DOMAINES DE LA CHIMIE, DE L'ENERGIE, ET DE LEURS APPLICATIONS ET PLUS PARTICULIEREMENT DU PETROLE, DE SES DERIVES ET DE PRODUITS ENERGETIQUES, LA FABRICATION, L'ACHAT, LA VENTE, L'EXPLOITATION DESDITS PRODUITS ET DETOUS MATERIELS ET APPAREILS S'Y RATTACHANT

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SMART ENERGIES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SMART ENERGIES

FF

FREDERIC Fournier

Membre du conseil de surveillance

GD

GILLES DE CALAN

Commissaire aux comptes suppléant

LS

LAURENT Simon

Membre du directoire

En poste depuis septembre 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 septembre 2012

VD

VIANNEY de l'Estang du Rusquec

Président du directoire

En poste depuis septembre 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 septembre 2012

GV

GREGORY Van Der Noot d' Assche

Président du conseil de surveillance

AM

ALEXIS Martineau

Membre du conseil de surveillance

En poste depuis octobre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 octobre 2021

D

DELOITTE & ASSOCIES

Commissaire aux comptes titulaire

Anciens dirigeants (8)

DL

De Lacharriere, Paul Ladreit

Président du conseil de surveillance · jusqu'à septembre 2018

CM

Caroline Helene Marie Marsot

Président du conseil de surveillance · jusqu'à février 2014

DD

Dalle Rose, Francesco Luigi Maria Dona

Membre du Directoire · jusqu'à mars 2013

FM

Françoise Marsot,

Membre du conseil de surveillance · jusqu'à novembre 2012

G

Goubert

modification du Président du Directoire Dona Dalle Rose, Francesco Luigi Maria, Président du Directoire · de juin 2009 à juin 2012

C

Camu, Olivier Louis Marc Alexandre Jean, nomination du Membre du conseil de surveillance : Pierre, Bernard René Marie Christian

Membre du conseil de surveillance · jusqu'à décembre 2011

ML

Marsot La Comtesse

Membre du conseil de surveillance · jusqu'à décembre 2011

M

Motte, Isabelle, modification du Président du conseil de surveillance Marsot Caroline Helene Marie

modification du Président du Directoire Goubert, nom d'usage · de août 2009 à mai 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SMART ENERGIES

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 75008 PARISSiègeActif

    552 029 639 00069 · ouvert le 07 juin 1934 · NAF 6420Z

  • 75008 PARISFermé

    552 029 639 00010 · NAF 741J

  • 24750 TRELISSACFermé

    552 029 639 00036 · ouvert le 06 juin 1981 · NAF 741J

  • 21130 AUXONNEFermé

    552 029 639 00044 · ouvert le 17 janvier 1984 · NAF 3511Z

  • 70100 RIGNYFermé

    552 029 639 00051 · ouvert le 17 janvier 1984 · NAF 3511Z

Documents juridiques de SMART ENERGIES

40 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 juillet 2022

  • Acte

Dépôt du 23 septembre 2021

  • Acte

Dépôt du 20 septembre 2018

  • Acte

Dépôt du 22 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 11 mars 2013

  • Acte

Dépôt du 17 octobre 2012

  • Acte

Dépôt du 25 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 25 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 25 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 22 août 2012

  • Acte

Dépôt du 22 août 2012

  • Acte

Dépôt du 14 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 25 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 25 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 29 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du 26 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 26 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 15 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 15 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 05 août 2009

  • Acte

Conformité de SMART ENERGIES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SMART ENERGIES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SMART ENERGIES. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SMART ENERGIES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SMART ENERGIES

25 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    nomination du Membre du conseil de surveillance : Martineau, Alexis Eugène Maurice

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Président du conseil de surveillance partant : Ladreit De Lacharrière, Paul ; nomination du Président du conseil de surveillance : Van Der Noot D' Assche, Grégory

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Membre du conseil de surveillance partant : Van Der Noot D'assche, Grégory, nomination du Membre du conseil de surveillance : Fournier, Frédéric Raymond André

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Président du conseil de surveillance partant : Marsot Caroline Helene Marie, nom d'usage : Ladreit de Lacharriere, Carolin, Membre du conseil de surveillance partant : Carbonell, Jose Luis, Membre du conseil de surveillance partant : Marsot, nom d'usage : Van Der Noot d' Assche, Anne Jeanne Marie, nomination du Membre du conseil de surveillance : Van Der Noot D'aassche, Grégory, nomination du Président et membre du conseil de surveillance : Ladreit De Lacharrière, Paul, modification du Vice-Président et Membre du conseil de surveillance Dieterle, Frederik Johan Georg

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Membre du Directoire partant : Dona Dalle Rose, Francesco Luigi Maria

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Membre du conseil de surveillance partant : Marsot, Françoise

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Membre du conseil de surveillance partant : Van Der Noot D'assche, Gregory Philippe Louis Paola Marie, Membre du conseil de surveillance partant : Pierre, Bernard René Marie Christian, nomination du Membre du conseil de surveillance : Marsot, nom d'usage : Van Der Noot d' Assche, Anne Jeanne Marie

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Membre du Directoire partant : Ladreit De Lacharriere, Paul

  11. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    nomination du Président du Directoire : De L'estang Du Rusquec, Vianney Patrick Marie, modification du Membre du Directoire Dona Dalle Rose, Francesco Luigi Maria, modification du Vice-Président et Membre du conseil de surveillance Dieterle, Frederik Johan Georg, modification du Membre du conseil de surveillance Marsot, Françoise

  13. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    nomination du Membre du Directoire : Simon, Laurent André Claude Marie

  14. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    modification du Président du Directoire Dona Dalle Rose, Francesco Luigi Maria, Président du Directoire partant : Goubert, nom d'usage : Motte, Isabelle

  15. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Membre du conseil de surveillance partant : Camu, Olivier Louis Marc Alexandre Jean, nomination du Membre du conseil de surveillance : Pierre, Bernard René Marie Christian

  16. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Membre du conseil de surveillance partant : La Comtesse Marsot, nom d'usage : Van der Noot D'assche, Anne, nomination du Membre du conseil de surveillance : Carbonell, Jose Luis

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  19. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Membre du Directoire partant : Van Der Noot D'assche, Gregory

  20. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    nomination du Membre du conseil de surveillance : Camu, Olivier Louis Marc Alexandre Jean, nomination du Membre du conseil de surveillance : Van Der Noot D'assche, Gregory Philippe Louis Paola Marie, nomination du Membre du conseil de surveillance : Dieterle, Frederik Johan Georg

  1. création

    Date d'effet : 23 février 1955

Marques déposées par SMART ENERGIES

SMART ENERGIES est titulaire de 12 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 6 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • SMART SOLAR

    N° 4205620 · Déposée le 27 août 2015 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 36, 39 · expirée le 27 août 2025

  • SMART ENERGIES VENTURES

    N° 4205612 · Déposée le 27 août 2015 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 36, 39, 40 · expirée le 27 août 2025

  • SMART ENERGIES

    N° 3941647 · Déposée le 23 août 2012 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 36, 39, 40 · valable jusqu’au 23 août 2032

  • Engrais durable

    N° 3806755 · Déposée le 16 février 2011 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 1 · expirée le 16 février 2021

  • Engrais renouvelable

    N° 3806754 · Déposée le 16 février 2011 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 1 · expirée le 16 février 2021

  • Engrais minéral renouvelable

    N° 3806753 · Déposée le 16 février 2011 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 1 · expirée le 16 février 2021

  • renewable fertilizer

    N° 3806752 · Déposée le 16 février 2011 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 1 · expirée le 16 février 2021

  • Engrais minéraux renouvelables

    N° 3806751 · Déposée le 16 février 2011 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 1 · expirée le 16 février 2021

  • Engrais minéral durable

    N° 3806750 · Déposée le 16 février 2011 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 1 · expirée le 16 février 2021

  • Engrais minéraux durables

    N° 3806749 · Déposée le 16 février 2011 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 1 · expirée le 16 février 2021

  • SPTI

    N° 3748196 · Déposée le 22 juin 2010 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 1, 36, 37, 42 · expirée le 22 juin 2020

  • PROWATT

    N° 1654654 · Déposée le 09 avril 1991 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 39, 42 · expirée le 09 avril 2011

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SMART ENERGIES

Quel est le numéro SIREN de SMART ENERGIES ?

Le numéro SIREN de SMART ENERGIES est 552 029 639. Le SIRET de son siège social est 552 029 639 00069. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72552029639.

Qui dirige SMART ENERGIES ?

SMART ENERGIES est dirigée par VIANNEY de l'Estang du Rusquec, président du directoire. L'entreprise compte 8 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SMART ENERGIES ?

Le siège social de SMART ENERGIES est situé 20 rue Quentin-Bauchart, 75008 Paris.

SMART ENERGIES est-elle toujours en activité ?

Oui, SMART ENERGIES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 février 1955. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SMART ENERGIES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SMART ENERGIES.

Combien de salariés compte SMART ENERGIES ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, SMART ENERGIES emploie 3 à 5 salariés.