SMART ENERGIES
Active6420Z · Activités des sociétés holding
- Capital social
- 600 k€
- Effectif
- 3 à 5tranche Sirene
SMART ENERGIES est une SA immatriculée le 23 février 1955 sous le numéro SIREN 552 029 639. Son siège social est situé 20 rue Quentin-Bauchart, 75008 Paris. Son activité principale est activités des sociétés holding (code NAF 6420Z) et emploie 3 à 5 salariés. VIANNEY de l'Estang du Rusquec exerce les fonctions de président du directoire de l'entreprise.
Fiche d'identité de SMART ENERGIES
INSEE- Dénomination
- SMART ENERGIES
- SIREN
- 552 029 639
- SIRET (siège)
- 552 029 639 00069
- N° TVA intracommunautaire
- FR72552029639Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 552 029 639
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- SA à directoire
- Capital social
- 600 000 €
- Code NAF / APE
- 6420Z - Activités des sociétés holding
- Date de création
- 23 février 1955
- Effectif
- 3 à 5
- Siège social
- 20 RUE QUENTIN-BAUCHART, 75008, PARIS
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Objet social de SMART ENERGIES
TOUTES RECHERCHES, ETUDES, REALISATIONS TECHNIQUES, INDUSTRIELLES, COMMERCIALES, PRINCIPALEMENT DANS LES DOMAINES DE LA CHIMIE, DE L'ENERGIE, ET DE LEURS APPLICATIONS ET PLUS PARTICULIEREMENT DU PETROLE, DE SES DERIVES ET DE PRODUITS ENERGETIQUES, LA FABRICATION, L'ACHAT, LA VENTE, L'EXPLOITATION DESDITS PRODUITS ET DETOUS MATERIELS ET APPAREILS S'Y RATTACHANT
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Finances de SMART ENERGIES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SMART ENERGIES
INSEEBODACCMembre du conseil de surveillance
Commissaire aux comptes suppléant
Membre du directoire
En poste depuis septembre 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 septembre 2012
Autre
VIANNEY de l'Estang du Rusquec
Président du directoire
En poste depuis septembre 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 septembre 2012
GREGORY Van Der Noot d' Assche
Président du conseil de surveillance
Membre du conseil de surveillance
En poste depuis octobre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 octobre 2021
DELOITTE & ASSOCIES
Commissaire aux comptes titulaire
Anciens dirigeants (8)
Président du conseil de surveillance · jusqu'à septembre 2018
Président du conseil de surveillance · jusqu'à février 2014
Dalle Rose, Francesco Luigi Maria Dona
Membre du Directoire · jusqu'à mars 2013
Membre du conseil de surveillance · jusqu'à novembre 2012
Goubert
modification du Président du Directoire Dona Dalle Rose, Francesco Luigi Maria, Président du Directoire · de juin 2009 à juin 2012
Camu, Olivier Louis Marc Alexandre Jean, nomination du Membre du conseil de surveillance : Pierre, Bernard René Marie Christian
Membre du conseil de surveillance · jusqu'à décembre 2011
Membre du conseil de surveillance · jusqu'à décembre 2011
Motte, Isabelle, modification du Président du conseil de surveillance Marsot Caroline Helene Marie
modification du Président du Directoire Goubert, nom d'usage · de août 2009 à mai 2010
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SMART ENERGIES
INSEE5 établissements, dont 1 en activité.
- 75008 PARISSiègeActif
552 029 639 00069 · ouvert le 07 juin 1934 · NAF 6420Z
- 75008 PARISFermé
552 029 639 00010 · NAF 741J
- 24750 TRELISSACFermé
552 029 639 00036 · ouvert le 06 juin 1981 · NAF 741J
- 21130 AUXONNEFermé
552 029 639 00044 · ouvert le 17 janvier 1984 · NAF 3511Z
- 70100 RIGNYFermé
552 029 639 00051 · ouvert le 17 janvier 1984 · NAF 3511Z
Documents juridiques de SMART ENERGIES
INPI40 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SMART ENERGIES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SMART ENERGIES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SMART ENERGIES. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE REFERES
Décision du 19 juin 2026 · N° 2026001732
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SMART ENERGIES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SMART ENERGIES
BODACC25 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
nomination du Membre du conseil de surveillance : Martineau, Alexis Eugène Maurice
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Président du conseil de surveillance partant : Ladreit De Lacharrière, Paul ; nomination du Président du conseil de surveillance : Van Der Noot D' Assche, Grégory
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Membre du conseil de surveillance partant : Van Der Noot D'assche, Grégory, nomination du Membre du conseil de surveillance : Fournier, Frédéric Raymond André
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Président du conseil de surveillance partant : Marsot Caroline Helene Marie, nom d'usage : Ladreit de Lacharriere, Carolin, Membre du conseil de surveillance partant : Carbonell, Jose Luis, Membre du conseil de surveillance partant : Marsot, nom d'usage : Van Der Noot d' Assche, Anne Jeanne Marie, nomination du Membre du conseil de surveillance : Van Der Noot D'aassche, Grégory, nomination du Président et membre du conseil de surveillance : Ladreit De Lacharrière, Paul, modification du Vice-Président et Membre du conseil de surveillance Dieterle, Frederik Johan Georg
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Membre du Directoire partant : Dona Dalle Rose, Francesco Luigi Maria
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Membre du conseil de surveillance partant : Marsot, Françoise
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Membre du conseil de surveillance partant : Van Der Noot D'assche, Gregory Philippe Louis Paola Marie, Membre du conseil de surveillance partant : Pierre, Bernard René Marie Christian, nomination du Membre du conseil de surveillance : Marsot, nom d'usage : Van Der Noot d' Assche, Anne Jeanne Marie
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Membre du Directoire partant : Ladreit De Lacharriere, Paul
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
nomination du Président du Directoire : De L'estang Du Rusquec, Vianney Patrick Marie, modification du Membre du Directoire Dona Dalle Rose, Francesco Luigi Maria, modification du Vice-Président et Membre du conseil de surveillance Dieterle, Frederik Johan Georg, modification du Membre du conseil de surveillance Marsot, Françoise
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
nomination du Membre du Directoire : Simon, Laurent André Claude Marie
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
modification du Président du Directoire Dona Dalle Rose, Francesco Luigi Maria, Président du Directoire partant : Goubert, nom d'usage : Motte, Isabelle
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Membre du conseil de surveillance partant : Camu, Olivier Louis Marc Alexandre Jean, nomination du Membre du conseil de surveillance : Pierre, Bernard René Marie Christian
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Membre du conseil de surveillance partant : La Comtesse Marsot, nom d'usage : Van der Noot D'assche, Anne, nomination du Membre du conseil de surveillance : Carbonell, Jose Luis
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Membre du Directoire partant : Van Der Noot D'assche, Gregory
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
nomination du Membre du conseil de surveillance : Camu, Olivier Louis Marc Alexandre Jean, nomination du Membre du conseil de surveillance : Van Der Noot D'assche, Gregory Philippe Louis Paola Marie, nomination du Membre du conseil de surveillance : Dieterle, Frederik Johan Georg
- création
Date d'effet : 23 février 1955
Marques déposées par SMART ENERGIES
INPISMART ENERGIES est titulaire de 12 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 6 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeSMART SOLAR
N° 4205620 · Déposée le 27 août 2015 · Marque verbale
Classes 36, 39 · expirée le 27 août 2025
- Marque expiréeSMART ENERGIES VENTURES
N° 4205612 · Déposée le 27 août 2015 · Marque verbale
Classes 36, 39, 40 · expirée le 27 août 2025
- Marque renouveléeSMART ENERGIES
N° 3941647 · Déposée le 23 août 2012 · Marque verbale
Classes 36, 39, 40 · valable jusqu’au 23 août 2032
- Marque expiréeEngrais durable
N° 3806755 · Déposée le 16 février 2011 · Marque verbale
Classe 1 · expirée le 16 février 2021
- Marque expiréeEngrais renouvelable
N° 3806754 · Déposée le 16 février 2011 · Marque verbale
Classe 1 · expirée le 16 février 2021
- Marque expiréeEngrais minéral renouvelable
N° 3806753 · Déposée le 16 février 2011 · Marque verbale
Classe 1 · expirée le 16 février 2021
- Marque expiréerenewable fertilizer
N° 3806752 · Déposée le 16 février 2011 · Marque verbale
Classe 1 · expirée le 16 février 2021
- Marque expiréeEngrais minéraux renouvelables
N° 3806751 · Déposée le 16 février 2011 · Marque verbale
Classe 1 · expirée le 16 février 2021
- Marque expiréeEngrais minéral durable
N° 3806750 · Déposée le 16 février 2011 · Marque verbale
Classe 1 · expirée le 16 février 2021
- Marque expiréeEngrais minéraux durables
N° 3806749 · Déposée le 16 février 2011 · Marque verbale
Classe 1 · expirée le 16 février 2021
- Marque expiréeSPTI
N° 3748196 · Déposée le 22 juin 2010 · Marque semi-figurative
Classes 1, 36, 37, 42 · expirée le 22 juin 2020
- Marque expiréePROWATT
N° 1654654 · Déposée le 09 avril 1991 · Marque verbale
Classes 39, 42 · expirée le 09 avril 2011
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur SMART ENERGIES
Quel est le numéro SIREN de SMART ENERGIES ?
Le numéro SIREN de SMART ENERGIES est 552 029 639. Le SIRET de son siège social est 552 029 639 00069. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72552029639.
Qui dirige SMART ENERGIES ?
SMART ENERGIES est dirigée par VIANNEY de l'Estang du Rusquec, président du directoire. L'entreprise compte 8 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SMART ENERGIES ?
Le siège social de SMART ENERGIES est situé 20 rue Quentin-Bauchart, 75008 Paris.
SMART ENERGIES est-elle toujours en activité ?
Oui, SMART ENERGIES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 février 1955. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SMART ENERGIES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SMART ENERGIES.
Combien de salariés compte SMART ENERGIES ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, SMART ENERGIES emploie 3 à 5 salariés.
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