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SMART GREEN

Active
Siren501 501 043SARL83270 SAINT-CYR-SUR-MERCréée le 28 septembre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
120 k€
Effectif
Non publié

SMART GREEN est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 septembre 2012, identifiée par le SIREN 501 501 043. Son siège social est situé 58 All des Romarins Port d'Alon, 83270 Saint-Cyr-sur-Mer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7022Z. Elle est dirigée par DJAMEL AGAOUA, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SMART GREEN

Dénomination
SMART GREEN
SIREN
501 501 043
SIRET (siège)
501 501 043 00035
N° TVA intracommunautaire
FR64501501043Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 501 043
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
120 000 €
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
28 septembre 2012
Siège social
58 ALL DES ROMARINS PORT D'ALON, 83270, SAINT-CYR-SUR-MER
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SMART GREEN

Activité de charter en bateau, moteur ou voilier, location de bateau moteur ou voilier avec ou sans équipage, achat vente entretien et la maintenance de tout bateau moteur ou voilier et de toutes pièces détachées, la location, la gestion, achat de place au port

Finances de SMART GREEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SMART GREEN

DA

DJAMEL AGAOUA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 septembre 2012) · 14 ans

Établissements de SMART GREEN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 83270 SAINT-CYR-SUR-MERSiègeActif

    501 501 043 00035 · ouvert le 01 décembre 2007 · NAF 7022Z

  • 75003 PARISFermé

    501 501 043 00019 · ouvert le 01 décembre 2007 · NAF 8559B

  • 13007 MARSEILLEFermé

    501 501 043 00027 · ouvert le 15 mars 2009 · NAF 7022Z

Documents juridiques de SMART GREEN

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 28 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 28 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 28 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 29 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 03 avril 2009

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 2007

  • Acte

Comptes annuels de SMART GREEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SMART GREEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SMART GREEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SMART GREEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SMART GREEN. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SMART GREEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SMART GREEN

19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

  18. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

    Gérant : LE VOGUER Corinne.

  19. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2007-12-17 · Début d'activité : 2007-12-01

  1. création

    Date d'effet : 28 septembre 2012

Marques déposées par SMART GREEN

SMART GREEN est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • TOPDEALENVILLE

    N° 3770002 · Déposée le 28 septembre 2010 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 35, 41, 44 · expirée le 28 septembre 2020

  • TOPDEAL

    N° 3769250 · Déposée le 25 septembre 2010 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 35, 41, 44 · expirée le 25 septembre 2020

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SMART GREEN

Quel est le numéro SIREN de SMART GREEN ?

Le numéro SIREN de SMART GREEN est 501 501 043. Le SIRET de son siège social est 501 501 043 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64501501043.

Qui dirige SMART GREEN ?

SMART GREEN est dirigée par DJAMEL AGAOUA, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SMART GREEN ?

Le siège social de SMART GREEN est situé 58 All des Romarins Port d'Alon, 83270 Saint-Cyr-sur-Mer.

SMART GREEN est-elle toujours en activité ?

Oui, SMART GREEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 septembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SMART GREEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SMART GREEN.

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