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SMART MODULE CONCEPT

Fermée
Siren513 176 867SAS59160 LommeRadiée le 09 février 2021
Chiffre d'affaires 2016
3,2 M€+1 599,1 %
Résultat net 2016
−2,1 M€−141,9 %
Capital social
111 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 513 176 867, SMART MODULE CONCEPT est une SAS créée le 18 juin 2009. Elle est domiciliée 5 RUE 5 rue Jean-Baptiste Dumas, 59160 Lomme. L'entreprise déclare le code NAF 4120A comme activité principale. Au titre de l'exercice clos le 31 décembre 2016, elle a réalisé un chiffre d'affaires de 3,2 M€ pour une perte nette de 2,1 M€. La direction est assurée par RABOT DUTILLEUL INVESTISSEMENT en qualité de président de sas. La radiation de SMART MODULE CONCEPT date du 9 février 2021 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.

Fiche d'identité de SMART MODULE CONCEPT

Dénomination
SMART MODULE CONCEPT
SIREN
513 176 867
SIRET (siège)
513 176 867 00036
N° TVA intracommunautaire
FR60513176867Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Lille Métropole 513 176 867
Greffe
Lille Métropole
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
111 250 €
Code NAF / APE
4120A
Date de création
18 juin 2009
Date de radiation
09 février 2021
Siège social
5 RUE 5 rue Jean-Baptiste Dumas , 59160, Lomme
Établissements
3
Statut
Fermée

Finances de SMART MODULE CONCEPT

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilanMasse salariale
20163,2 M€+1 599,1 %−2,1 M€−1,9 M€−2,1 M€−3,3 M€4,1 M€1,0 M€
2015187 k€-−869 k€−855 k€−889 k€−1,1 M€1,7 M€401 k€

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2016 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 02 novembre 2017

Ratios 2016

Marge EBE
−58,4 %
Résultat courant / CA
−68,1 %
Autonomie financière
−80,7 %
Taux d’endettement
−42,9 %
Ratio de liquidité
56,2 %
CAF / CA
−59,6 %
Crédit clients
180 j
Crédit fournisseurs
128 j
Rotation des stocks
50 j

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2016

Actif

Poste20162015
Concessions, brevets et droits similaires190 335 €26 109 €
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles21 830 €-
Installations techniques, matériel et outillage621 060 €468 042 €
Autres immobilisations corporelles168 875 €122 501 €
Immobilisations en cours2 931 €103 637 €
Avances et acomptes-9 015 €
Autres immobilisations financières17 666 €18 666 €
TOTAL Actif immobilisé1 022 696 €747 970 €
Stocks - matières premières et approvisionnements441 393 €192 158 €
Avances et acomptes versés sur commandes31 017 €6 746 €
Clients et comptes rattachés1 897 968 €243 696 €
Autres créances611 650 €219 777 €
Disponibilités48 693 €283 740 €
Charges constatées d'avance6 521 €8 431 €
TOTAL Actif circulant3 037 242 €954 548 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif4 059 938 €1 702 518 €

Passif

Poste20162015
Capital social ou individuel111 250 €111 250 €
Primes d'émission, de fusion, d'apport333 250 €333 250 €
Report à nouveau−1 729 644 €−860 825 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−2 101 903 €−868 820 €
Subventions d'investissement109 962 €147 511 €
TOTAL Capitaux propres−3 277 085 €−1 137 634 €
Provisions pour risques179 631 €27 500 €
Provisions pour charges16 658 €-
TOTAL Provisions pour risques et charges196 289 €27 500 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit628 208 €299 504 €
Emprunts et dettes financières divers777 601 €826 107 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours6 884 €6 884 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés1 640 824 €539 336 €
Dettes fiscales et sociales464 887 €202 806 €
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés63 039 €105 194 €
Autres dettes3 215 528 €832 822 €
Produits constatés d'avance343 762 €-
TOTAL Dettes7 140 734 €2 812 652 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif4 059 937 €1 702 518 €

Compte de résultat

Poste20162015
Production vendue - services3 174 815 €186 853 €
Chiffre d'affaires net3 174 815 €186 853 €
Production immobilisée62 482 €35 288 €
Subventions d'exploitation7 939 €-
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges35 135 €12 644 €
Autres produits30 €233 €
TOTAL Produits d'exploitation3 280 401 €235 018 €
Achats de marchandises9 807 €-
Achats de matières premières et autres approvisionnements2 127 167 €302 547 €
Variation de stock (matières premières)−249 235 €−184 158 €
Autres achats et charges externes2 074 170 €549 823 €
Impôts, taxes et versements assimilés102 886 €7 662 €
Salaires et traitements767 900 €280 476 €
Charges sociales271 461 €120 613 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations80 476 €19 673 €
Dotations aux provisions pour risques et charges196 289 €27 500 €
Autres charges319 €163 €
TOTAL Charges d'exploitation5 381 240 €1 124 298 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION−2 100 839 €−889 281 €
Autres intérêts et produits assimilés1 830 €-
TOTAL Produits financiers1 830 €-
Intérêts et charges assimilées67 961 €24 509 €
TOTAL Charges financières67 961 €24 509 €
RÉSULTAT FINANCIER−66 131 €−24 509 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS−2 166 970 €−913 789 €
Produits exceptionnels sur opérations en capital37 548 €26 326 €
TOTAL Produits exceptionnels37 548 €26 326 €
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion2 375 €240 €
Charges exceptionnelles sur opérations en capital-5 745 €
TOTAL Charges exceptionnelles2 375 €5 984 €
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL35 173 €20 342 €
Impôts sur les bénéfices−29 893 €−24 628 €
TOTAL DES PRODUITS3 319 780 €261 344 €
TOTAL DES CHARGES5 421 683 €1 130 163 €
BÉNÉFICE OU PERTE−2 101 903 €−868 820 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2015

Actif

Poste20152014
Concessions, brevets et droits similaires26 109 €-
Installations techniques, matériel et outillage468 042 €-
Autres immobilisations corporelles122 500 €-
Immobilisations en cours103 636 €-
Avances et acomptes9 015 €-
Autres immobilisations financières18 666 €-
TOTAL Actif immobilisé747 970 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements192 158 €-
Avances et acomptes versés sur commandes6 745 €-
Clients et comptes rattachés243 696 €-
Autres créances219 776 €-
Disponibilités283 740 €-
Charges constatées d'avance8 430 €-
TOTAL Actif circulant954 547 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 702 518 €-

Passif

Poste20152014
Capital social ou individuel111 250 €-
Primes d'émission, de fusion, d'apport333 250 €-
Report à nouveau−860 824 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−868 819 €-
Subventions d'investissement147 510 €-
TOTAL Capitaux propres−1 137 633 €-
Provisions pour risques27 500 €-
TOTAL Provisions pour risques et charges27 500 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit295 433 €-
Emprunts et dettes financières divers1 662 969 €-
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours6 883 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés644 529 €-
Dettes fiscales et sociales202 805 €-
Autres dettes29 €-
TOTAL Dettes2 812 651 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 702 518 €-
Code EG1 808 053 €-
Code EH4 940 €-

Compte de résultat

Poste20152014
Ventes de marchandises16 383 €-
Production vendue - services170 469 €-
Chiffre d'affaires net186 853 €-
Production immobilisée35 288 €-
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges12 643 €-
Autres produits232 €-
TOTAL Produits d'exploitation235 017 €-
Variation de stock (marchandises)8 000 €-
Achats de matières premières et autres approvisionnements302 547 €-
Variation de stock (matières premières)−192 158 €-
Autres achats et charges externes549 822 €-
Impôts, taxes et versements assimilés7 661 €-
Salaires et traitements280 475 €-
Charges sociales120 613 €-
Dotations aux amortissements sur immobilisations19 673 €-
Dotations aux provisions pour risques et charges27 500 €-
Autres charges162 €-
TOTAL Charges d'exploitation1 124 298 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION−889 280 €-
Intérêts et charges assimilées24 508 €-
TOTAL Charges financières24 508 €-
RÉSULTAT FINANCIER−24 508 €-
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS−913 789 €-
Produits exceptionnels sur opérations en capital26 325 €-
TOTAL Produits exceptionnels26 325 €-
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion239 €-
Charges exceptionnelles sur opérations en capital5 744 €-
TOTAL Charges exceptionnelles5 984 €-
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL20 341 €-
Impôts sur les bénéfices−24 628 €-
TOTAL DES PRODUITS261 343 €-
TOTAL DES CHARGES1 130 163 €-
BÉNÉFICE OU PERTE−868 819 €-
Code A112 643 €-

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.

Dirigeants et représentants de SMART MODULE CONCEPT

GC

GREGOIRE CAPPELLE

Directeur général délégué

MH

MARIE HAGNERE

Commissaire aux comptes suppléant

TL

THIBAUT LEROY

Directeur général

Depuis la création (18 juin 2009) · 17 ans

S

STC AUDIT & CONSEIL

Commissaire aux comptes titulaire

R

RABOT DUTILLEUL INVESTISSEMENT

Président de SAS

S

SAS RABOT DUTILLEUL INVESTISSEMENT

Président de SAS

Anciens dirigeants (1)

GA

Guillaume, modification du Directeur gé Leroy, Thibaut Aelion,

Président · de août 2013 à janvier 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SMART MODULE CONCEPT

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 59160 LommeSiègeFermé

    513 176 867 00036 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 4120A

  • 59910 BONDUESFermé

    513 176 867 00010 · ouvert le 03 juin 2009 · NAF 4120A

  • 59910 BONDUESFermé

    513 176 867 00028 · ouvert le 02 juillet 2013 · NAF 7010Z

Documents juridiques de SMART MODULE CONCEPT

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 décembre 2016

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 2016

  • Acte

Dépôt du 17 juin 2015

  • Acte

Dépôt du 22 juillet 2013

  • Acte

Comptes annuels de SMART MODULE CONCEPT

SMART MODULE CONCEPT a déposé les comptes annuels de 2 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2016

Bilan complet

02 novembre 2017

Comptes annuels 2015

Bilan complet

02 novembre 2017

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de SMART MODULE CONCEPT

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour SMART MODULE CONCEPT. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 25 juin 2018 ; liquidation judiciaire prononcée le 11 juillet 2018. Clôturée le 07 septembre 2020 pour insuffisance d'actif.

5 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 07 septembre 2020 · publié le 16 septembre 2020 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Jugement du 16 juin 2020 · publié le 25 juin 2020 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 16 décembre 2019 · publié le 22 décembre 2019 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement de conversion en liquidation judiciaire

Jugement du 11 juillet 2018 · publié le 20 juillet 2018 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

Jugement de conversion en liquidation judiciaire désignant liquidateur : SELARL PERIN BORKOWIAK représentée par Maître Yvon PERIN 445 boulevard Gambetta Tour Mercure 8ème étage 59976 TOURCOING Cedex, met fin a la mission de l'administrateur : Société AJILINK LABIS-CABOOTER prise en la personne de Me Vincent LABIS(à la fin de l'activité).

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Jugement du 25 juin 2018 · publié le 04 juillet 2018 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 14 juin 2018, désignant : administrateur Société AJILINK LABIS-CABOOTER prise en la personne de Me Vincent LABIS 316 avenue de Dunkerque 59130 LAMBERSART, avec pour mission : d'assister, mandataire judiciaire SELARL PERIN BORKOWIAK représentée par Maître Yvon PERIN 445 boulevard Gambetta Tour Mercure 8ème étage 59976 TOURCOING Cedex. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.

Aucune mention de SMART MODULE CONCEPT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SMART MODULE CONCEPT

16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2020-09-07 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

    Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 2020-06-16 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 2019-12-16 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

    Jugement de conversion en liquidation judiciaire · Jugement du 2018-07-11 · Jugement de conversion en liquidation judiciaire désignant liquidateur : SELARL PERIN BORKOWIAK représentée par Maître Yvon PERIN 445 boulevard Gambetta Tour Mercure 8ème étage 59976 TOURCOING Cedex, met fin a la mission de l'administrateur : Société AJILINK LABIS-CABOOTER prise en la personne de Me Vincent LABIS(à la fin de l'activité).

  5. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 2018-06-25 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 14 juin 2018, désignant : administrateur Société AJILINK LABIS-CABOOTER prise en la personne de Me Vincent LABIS 316 avenue de Dunkerque 59130 LAMBERSART, avec pour mission : d'assister, mandataire judiciaire SELARL PERIN BORKOWIAK représentée par Maître Yvon PERIN 445 boulevard Gambetta Tour Mercure 8ème étage 59976 TOURCOING Cedex. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

    Président partant : Aelion, Guillaume, nomination du Président : RABOT DUTILLEUL INVESTISSEMENT

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE

    nomination du Président : Aelion, Guillaume, modification du Directeur général Leroy, Thibaut, nomination du Directeur général délégué : Cappelle, Grégoire, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : STC AUDIT & CONSEIL, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Hagnere, Marie

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING

  16. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-06-18 · Début d'activité : 2009-06-03

  1. radiation

    Date d'effet : 09 février 2021

Marques déposées par SMART MODULE CONCEPT

SMART MODULE CONCEPT est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • SMART MODULE CONCEPT

    N° 4097791 · Déposée le 16 juin 2014 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 19, 20, 37, 39, 42 · expirée le 16 juin 2024

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SMART MODULE CONCEPT

Quel est le numéro SIREN de SMART MODULE CONCEPT ?

Le numéro SIREN de SMART MODULE CONCEPT est 513 176 867. Le SIRET de son siège social est 513 176 867 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60513176867.

Qui dirige SMART MODULE CONCEPT ?

SMART MODULE CONCEPT est dirigée par RABOT DUTILLEUL INVESTISSEMENT, président de sas. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Quel est le chiffre d'affaires de SMART MODULE CONCEPT ?

SMART MODULE CONCEPT a déclaré un chiffre d'affaires de 3,2 M€ sur l'exercice 2016, clos le 31 décembre 2016. L'exercice se solde par une perte nette de 2,1 M€.

Où se situe le siège social de SMART MODULE CONCEPT ?

Le siège social de SMART MODULE CONCEPT est situé 5 RUE 5 rue Jean-Baptiste Dumas, 59160 Lomme.

SMART MODULE CONCEPT est-elle toujours en activité ?

Non, SMART MODULE CONCEPT n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 9 février 2021.

SMART MODULE CONCEPT est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. SMART MODULE CONCEPT a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 7 septembre 2020 pour insuffisance d'actif.