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SMART PROCESS

Active
Siren835 364 696571078760 JOUARS-PONTCHARTRAINCréée le 13 février 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 835 364 696, SMART PROCESS est une 5710 créée le 13 février 2018. Son siège social est situé 105 rue du Pave Jouars Pontchartrain, 78760 Jouars-Pontchartrain. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6202A. FAWZI CHEGROUNI exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de SMART PROCESS

Dénomination
SMART PROCESS
SIREN
835 364 696
SIRET (siège)
835 364 696 00012
N° TVA intracommunautaire
FR63835364696Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 835 364 696
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
5710
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6202A
Date de création
13 février 2018
Siège social
105 RUE DU PAVE JOUARS PONTCHARTRAIN, 78760, JOUARS-PONTCHARTRAIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SMART PROCESS

Prestation de services et conseils en informatique de gestion.l'analyse, la conception, le paramétrage, le développement, la customisation, la formation, le test, la mise en production et le déploiement de solutions.La création, l'acquisition, la location, la prise en location-gérance de tous fonds de commerce,la prise à bail, l'installation, l'exploitation de tous établissements. l'acquisition, l'exploitation ou la

Finances de SMART PROCESS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SMART PROCESS

FC

FAWZI CHEGROUNI

Président de SAS

Depuis la création (13 février 2018) · 8 ans

Établissements de SMART PROCESS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 78760 JOUARS-PONTCHARTRAINSiègeFermé

    835 364 696 00012 · ouvert le 07 février 2018 · NAF 6202A

Documents juridiques de SMART PROCESS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 février 2018

  • Acte

Comptes annuels de SMART PROCESS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SMART PROCESS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SMART PROCESS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SMART PROCESS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SMART PROCESS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SMART PROCESS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SMART PROCESS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

  1. création

    Date d'effet : 13 février 2018

Questions fréquentes sur SMART PROCESS

Quel est le numéro SIREN de SMART PROCESS ?

Le numéro SIREN de SMART PROCESS est 835 364 696. Le SIRET de son siège social est 835 364 696 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63835364696.

Qui dirige SMART PROCESS ?

SMART PROCESS est dirigée par FAWZI CHEGROUNI, président de sas.

Où se situe le siège social de SMART PROCESS ?

Le siège social de SMART PROCESS est situé 105 rue du Pave Jouars Pontchartrain, 78760 Jouars-Pontchartrain.

SMART PROCESS est-elle toujours en activité ?

Oui, SMART PROCESS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SMART PROCESS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SMART PROCESS.

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