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SMART TP

Active
Siren879 941 813SARL85130 Saint Martin-des-TilleulsCréée le 19 décembre 2019
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 879 941 813, SMART TP est une SARL créée le 19 décembre 2019. Elle est domiciliée RUE rue du Pontreau, Zone Artisanale de l'Audouinière ZONE ARTISANALE L'AUDOUINIRE, 85130 Saint Martin-des-Tilleuls. L'entreprise déclare le code NAF 4312A comme activité principale. La direction est assurée par STEVE FONTENIT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SMART TP

Dénomination
SMART TP
SIREN
879 941 813
SIRET (siège)
879 941 813 00013
N° TVA intracommunautaire
FR36879941813Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 879 941 813
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
15 000 €
Code NAF / APE
4312A
Date de création
19 décembre 2019
Siège social
RUE rue du Pontreau, Zone Artisanale de l'Audouinière ZONE ARTISANALE L'AUDOUINIRE, 85130, Saint Martin-des-Tilleuls
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SMART TP

Activités de travaux publics, assainissement, enrobé, terrassement, pavage, dallage, nivelage.

Finances de SMART TP

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SMART TP

VB

Vincent BROSSET

Gérant

En poste depuis mars 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 mars 2024

Anciens dirigeants (1)

AB

Anthony, Jules, Pierre Brosset,

Gérant · de décembre 2019 à mars 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SMART TP

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85130 Saint Martin-des-TilleulsSiègeActif

    879 941 813 00013 · ouvert le 16 décembre 2019 · NAF 4312A

Documents juridiques de SMART TP

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Comptes annuels de SMART TP

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SMART TP. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SMART TP

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SMART TP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SMART TP n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SMART TP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SMART TP

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

    Gérant partant : Brosset, Anthony, Jules, Pierre ; nomination du Gérant : Brosset, Vincent

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  8. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-12-19 · Début d'activité : 2019-12-16

  1. création

    Date d'effet : 19 décembre 2019

Aides publiques de SMART TP

1 aide de minimis octroyée à SMART TP a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 467 € en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    DGE - Economie Finances (via DGFIP - Economie Finances) · octroyée le 01 juillet 2026

    467 €

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 21 octobre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur SMART TP

Quel est le numéro SIREN de SMART TP ?

Le numéro SIREN de SMART TP est 879 941 813. Le SIRET de son siège social est 879 941 813 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36879941813.

Qui dirige SMART TP ?

SMART TP est dirigée par STEVE FONTENIT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SMART TP ?

Le siège social de SMART TP est situé RUE rue du Pontreau, Zone Artisanale de l'Audouinière ZONE ARTISANALE L'AUDOUINIRE, 85130 Saint Martin-des-Tilleuls.

SMART TP est-elle toujours en activité ?

Oui, SMART TP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SMART TP est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SMART TP.