SMART TREE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 16,9 M€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 752 070 987, SMART TREE est une 5710 créée le 13 juin 2012. Elle est domiciliée 130 rue de la Liberte, 60320 Saint-Sauveur. L'entreprise déclare le code NAF 7010Z comme activité principale. Edgar DEBACKER exerce les fonctions de directeur général de l'entreprise.
Fiche d'identité de SMART TREE
INSEE- Dénomination
- SMART TREE
- SIREN
- 752 070 987
- SIRET (siège)
- 752 070 987 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR54752070987Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 752 070 987
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 mai 2025
- Forme juridique
- 5710
- Capital social
- 16 889 177,97 €
- Code NAF / APE
- 7010Z
- Date de création
- 13 juin 2012
- Siège social
- 130 RUE DE LA LIBERTE, 60320, SAINT-SAUVEUR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SMART TREE
Prise de participation directe ou indirecte sous quelque forme que ce soit dans toutes sociétés gestion administration des filiales et participations toutes prestations administratives
Finances de SMART TREE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SMART TREE
INSEEBODACCFIC EXPERTISE
Commissaire aux comptes titulaire
En poste depuis mai 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 29 mai 2026
Directeur général
En poste depuis mai 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 15 mai 2025
Directeur général
En poste depuis mai 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 15 mai 2025
Directeur général
En poste depuis mai 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 15 mai 2025
Commissaire aux comptes suppléant
En poste depuis mai 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 15 mai 2025
Commissaire aux comptes suppléant
En poste depuis mai 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 15 mai 2025
CTN FRANCE
Commissaire aux comptes titulaire
En poste depuis mai 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 15 mai 2025
Anciens dirigeants (2)
ADSENTIO AUDIT ET EXPERTISE
Commissaire aux comptes titulaire · de mai 2025 à mai 2026
Frédéric Bernard Charles DEBACKER
Président · de mai 2025 à mai 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SMART TREE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 60320 SAINT-SAUVEURSiègeActif
752 070 987 00017 · ouvert le 08 juin 2012 · NAF 7010Z
Documents juridiques de SMART TREE
INPI19 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SMART TREE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SMART TREE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SMART TREE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SMART TREE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SMART TREE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SMART TREE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SMART TREE
BODACC10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne
Président : DEBACKER Ulrich, Paul, Martin ; Directeur général : DEBACKER Edgar, Frédéric, Gilles ; Directeur général : DEBACKER Rodolphe, Charles, Francois ; Commissaire aux comptes titulaire : CTN FRANCE ; Commissaire aux comptes titulaire : FIC EXPERTISE ; Commissaire aux comptes suppléant : MOROIS Bruno ; Commissaire aux comptes suppléant : CHAMAILLARD Philippe
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne
Président : DEBACKER Ulrich, Paul, Martin ; Directeur général : DEBACKER Edgar, Frédéric, Gilles ; Directeur général : DEBACKER Rodolphe, Charles, Francois ; Commissaire aux comptes titulaire : ADSENTIO AUDIT ET EXPERTISE ; Commissaire aux comptes titulaire : CTN FRANCE ; Commissaire aux comptes suppléant : MOROIS Bruno ; Commissaire aux comptes suppléant : CHAMAILLARD Philippe
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne
Président : DEBACKER Frédéric Bernard Charles ; Directeur général : DEBACKER Edgar, Frédéric, Gilles ; Directeur général : DEBACKER Rodolphe, Charles, Francois ; Directeur général : DEBACKER Ulrich, Paul, Martin ; Commissaire aux comptes titulaire : ADSENTIO AUDIT ET EXPERTISE ; Commissaire aux comptes titulaire : CTN FRANCE ; Commissaire aux comptes suppléant : MOROIS Bruno ; Commissaire aux comptes suppléant : CHAMAILLARD Philippe
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-06-08
- création
Date d'effet : 13 juin 2012
Labels et certificats de SMART TREE
EgaProSMART TREE publie son index de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, obligatoire pour toute entreprise de 50 salariés et plus. Cet index, noté sur 100 points, est calculé chaque année à partir de cinq indicateurs (écart de rémunération, écarts d'augmentations et de promotions, augmentations au retour de congé maternité, présence de femmes parmi les 10 plus hautes rémunérations). En dessous de 75 points, l'entreprise doit engager des mesures de correction dans les trois ans.
Dernier index publié : 42/100 au titre de 2025 - Sous le seuil légal de 75/100
Déclaration portée au niveau de l'unité économique et sociale (UES) UES SMART WOOD.
- Index de l'égalité professionnelle 2025 : 42/10050 à 250 salariés
- Index de l'égalité professionnelle 2024 : 78/10050 à 250 salariés
- Index de l'égalité professionnelle 2023 : 76/10050 à 250 salariés
- Index de l'égalité professionnelle 2022 : 76/10050 à 250 salariés
- Index de l'égalité professionnelle 2021 : 75/10050 à 250 salariés
- Index de l'égalité professionnelle 2020 : 84/10050 à 250 salariés
- Index de l'égalité professionnelle 2019 : 73/10050 à 250 salariés
Détail des indicateurs 2025
- Écart de rémunération11/40
- Écart de taux d'augmentation25/35
- Augmentations au retour de congé maternitéNon calculable
- Parité parmi les 10 plus hautes rémunérations0/10
Source : index de l'égalité professionnelle publié par le ministère du Travail. Consulter l'index sur egapro.travail.gouv.fr
Marques déposées par SMART TREE
INPISMART TREE est titulaire de 11 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 15 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Demande publiéePROTEC SOIL
N° 5264457 · Déposée le 03 juin 2026 · Marque figurative
Classes 5, 20, 31 · valable jusqu’au 03 juin 2036
- Marque enregistréePASS PACKAGING ACCESSORIES SERVING SOLUTIONS
N° 5194062 · Déposée le 29 octobre 2025 · Marque figurative
Classes 16, 20, 35, 39 · valable jusqu’au 29 octobre 2035
- Marque enregistréesmart break
N° 5159104 · Déposée le 25 juin 2025 · Marque figurative
Classes 5, 7, 11, 12, 20, 39, 40 · valable jusqu’au 25 juin 2035
- Marque enregistréeprotec tree
N° 5156433 · Déposée le 16 juin 2025 · Marque figurative
Classe 20 · valable jusqu’au 16 juin 2035
- Marque enregistréesmart tree SINCE 1928
N° 5106620 · Déposée le 17 décembre 2024 · Marque figurative
Classes 35, 36, 42, 45 · valable jusqu’au 17 décembre 2034
- Marque enregistréeSMART TREE
N° 5070916 · Déposée le 18 juillet 2024 · Marque verbale
Classes 35, 36, 42, 45 · valable jusqu’au 18 juillet 2034
- Marque enregistréeSMART WOOD
N° 5033487 · Déposée le 26 février 2024 · Marque verbale
Classes 20, 21 · valable jusqu’au 26 février 2034
- Marque enregistréesmart corp
N° 4993752 · Déposée le 27 septembre 2023 · Marque figurative
Classes 25, 35 · valable jusqu’au 27 septembre 2033
- Marque enregistréesmart corp
N° 4849318 · Déposée le 04 mars 2022 · Marque figurative
Classes 35, 36, 45 · valable jusqu’au 04 mars 2032
- Marque enregistréeMarque figurative (sans élément verbal)
N° 4391778 · Déposée le 27 septembre 2017 · Marque figurative
Classes 20, 21, 40 · valable jusqu’au 27 septembre 2027
- Marque enregistréeSMART WOOD
N° 4377678 · Déposée le 20 juillet 2017 · Marque verbale
Classes 20, 21, 40 · valable jusqu’au 20 juillet 2027
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Accords collectifs de SMART TREE
Légifrance1 accord d'entreprise ou avenant signé au sein de SMART TREE a été publié sur Légifrance. Il date de 2024.
- Accord sur les déplacements professionnels pour les non cadresAccord
Signé le 24 avril 2024 · en vigueur à partir du 06 mai 2024 · dépôt n° T06024060979
Ces accords proviennent de la base des accords d'entreprise publiée sur Légifrance, qui rassemble les textes déposés depuis septembre 2017 (décret n° 2017-752 sur la publicité des accords collectifs). Les accords antérieurs, ou publiés en version partielle à la demande des signataires, peuvent ne pas y figurer : cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter la base des accords d’entreprise sur Légifrance
Questions fréquentes sur SMART TREE
Quel est le numéro SIREN de SMART TREE ?
Le numéro SIREN de SMART TREE est 752 070 987. Le SIRET de son siège social est 752 070 987 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54752070987.
Qui dirige SMART TREE ?
SMART TREE est dirigée par Edgar DEBACKER, directeur général. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SMART TREE ?
Le siège social de SMART TREE est situé 130 rue de la Liberte, 60320 Saint-Sauveur.
SMART TREE est-elle toujours en activité ?
Oui, SMART TREE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juin 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SMART TREE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SMART TREE.
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