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SMART USE

Active
Siren809 375 660SAS78350 JOUY EN JOSASCréée le 09 février 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,6 k€
Effectif
Non publié

SMART USE est une SAS immatriculée le 9 février 2015 sous le numéro SIREN 809 375 660. Son siège social est situé 26 rue St Roch, 78350 Jouy en Josas. L'entreprise déclare le code NAF 7022Z comme activité principale. La direction est assurée par JEANNE GUYONNAUD en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de SMART USE

Dénomination
SMART USE
SIREN
809 375 660
SIRET (siège)
809 375 660 00028
N° TVA intracommunautaire
FR03809375660Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 809 375 660
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
3 571 €
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
09 février 2015
Siège social
26 RUE ST ROCH, 78350, JOUY EN JOSAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SMART USE

Conseil en management en organisation en systèmes et technologies dinformation en innovation en développement durable et socialement responsable au profit des entreprises administrations et organismes publics

Finances de SMART USE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SMART USE

JG

JEANNE GUYONNAUD

Président de SAS

En poste depuis janvier 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 janvier 2020

Anciens dirigeants (1)

MF

Marie-Françoise FORTOUL

Président · de février 2015 à janvier 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SMART USE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78350 JOUY EN JOSASSiègeActif

    809 375 660 00028 · ouvert le 11 juillet 2017 · NAF 7022Z

Documents juridiques de SMART USE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 décembre 2025

  • Certificat du dépositaire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)

Dépôt du 06 août 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 06 août 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 12 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 02 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 11 juillet 2017

  • Acte

Dépôt du 09 février 2015

  • Acte

Comptes annuels de SMART USE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SMART USE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SMART USE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SMART USE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SMART USE. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SMART USE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SMART USE

11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de versailles

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de versailles

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de versailles

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

    Président : GUYONNAUD Jeanne

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

  11. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-01-07

  1. création

    Date d'effet : 09 février 2015

Marques déposées par SMART USE

SMART USE est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Be Cognitive

    N° 4237631 · Déposée le 04 janvier 2016 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 35, 41, 42 · expirée le 04 janvier 2026

  • Num@bat

    N° 4192726 · Déposée le 29 juin 2015 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 35, 41, 42 · expirée le 29 juin 2025

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SMART USE

Quel est le numéro SIREN de SMART USE ?

Le numéro SIREN de SMART USE est 809 375 660. Le SIRET de son siège social est 809 375 660 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03809375660.

Qui dirige SMART USE ?

SMART USE est dirigée par JEANNE GUYONNAUD, président de sas.

Où se situe le siège social de SMART USE ?

Le siège social de SMART USE est situé 26 rue St Roch, 78350 Jouy en Josas.

SMART USE est-elle toujours en activité ?

Oui, SMART USE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 février 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SMART USE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SMART USE.

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