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SMARTANCE

Active
Siren798 118 741SAS77380 COMBS-LA-VILLECréée le 24 octobre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
4,0 k€
Effectif
Non publié

SMARTANCE est une SAS immatriculée le 24 octobre 2013 sous le numéro SIREN 798 118 741. Elle est domiciliée 45 rue des Ecoles, 77380 Combs-la-Ville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7022Z. La direction est assurée par PASCAL HATE en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de SMARTANCE

Dénomination
SMARTANCE
SIREN
798 118 741
SIRET (siège)
798 118 741 00015
N° TVA intracommunautaire
FR87798118741Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 118 741
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
4 000 €
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
24 octobre 2013
Siège social
45 RUE DES ECOLES, 77380, COMBS-LA-VILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SMARTANCE

Toutes activités de prestation de conseil, assistance, coaching, accompagnement, audit et formation dans le domaine du management, et notamment du management de transition, du retournement d'entreprises, du développement d'activité, de la performance et de la rentabilité ainsi qu'en matière de ressources humaines auprès de toutes entreprises de tous secteurs d'activité.

Finances de SMARTANCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SMARTANCE

PH

PASCAL HATE

Président de SAS

Depuis la création (24 octobre 2013) · 12 ans

Établissements de SMARTANCE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77380 COMBS-LA-VILLESiègeActif

    798 118 741 00015 · ouvert le 16 octobre 2013 · NAF 7022Z

Documents juridiques de SMARTANCE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 octobre 2013

  • Acte

Comptes annuels de SMARTANCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SMARTANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SMARTANCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SMARTANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SMARTANCE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SMARTANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SMARTANCE

12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de melun

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de melun

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de melun

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de melun

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de melun

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

  1. création

    Date d'effet : 24 octobre 2013

Marques déposées par SMARTANCE

SMARTANCE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SMARTANCE

Quel est le numéro SIREN de SMARTANCE ?

Le numéro SIREN de SMARTANCE est 798 118 741. Le SIRET de son siège social est 798 118 741 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87798118741.

Qui dirige SMARTANCE ?

SMARTANCE est dirigée par PASCAL HATE, président de sas.

Où se situe le siège social de SMARTANCE ?

Le siège social de SMARTANCE est situé 45 rue des Ecoles, 77380 Combs-la-Ville.

SMARTANCE est-elle toujours en activité ?

Oui, SMARTANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SMARTANCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SMARTANCE.

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