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SMARTIS

Active
Siren907 641 187SAS06560 ValbonneCréée le 26 novembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

SMARTIS est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 novembre 2021, identifiée par le SIREN 907 641 187. Elle est domiciliée 6 RUE Paul Cezanne, 06560 Valbonne. L'entreprise déclare le code NAF 6202A comme activité principale. La direction est assurée par KHALED BAATI en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de SMARTIS

Dénomination
SMARTIS
SIREN
907 641 187
SIRET (siège)
907 641 187 00022
N° TVA intracommunautaire
FR04907641187Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 907 641 187
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 mai 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6202A
Date de création
26 novembre 2021
Siège social
6 RUE Paul Cezanne, 06560, Valbonne
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SMARTIS

Conseil en systèmes et logiciels informatiques.

Finances de SMARTIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SMARTIS

KB

KHALED BAATI

Président de SAS

Depuis la création (26 novembre 2021) · 4 ans

Établissements de SMARTIS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06560 ValbonneSiègeActif

    907 641 187 00022 · ouvert le 05 mars 2025 · NAF 6202A

  • 06160 ANTIBESFermé

    907 641 187 00014 · ouvert le 24 novembre 2021 · NAF 6202A

Documents juridiques de SMARTIS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 novembre 2021

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de SMARTIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SMARTIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SMARTIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SMARTIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SMARTIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SMARTIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SMARTIS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grasse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grasse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'antibes

  1. création

    Date d'effet : 26 novembre 2021

Questions fréquentes sur SMARTIS

Quel est le numéro SIREN de SMARTIS ?

Le numéro SIREN de SMARTIS est 907 641 187. Le SIRET de son siège social est 907 641 187 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04907641187.

Qui dirige SMARTIS ?

SMARTIS est dirigée par KHALED BAATI, président de sas.

Où se situe le siège social de SMARTIS ?

Le siège social de SMARTIS est situé 6 RUE Paul Cezanne, 06560 Valbonne.

SMARTIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SMARTIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 novembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SMARTIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SMARTIS.

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