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SMARTPASS 2

Active
Siren451 691 026Société civile69340 FRANCHEVILLECréée le 20 janvier 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
38,0 k€
Effectif
Non publié

SMARTPASS 2 est une société civile immatriculée le 20 janvier 2004 sous le numéro SIREN 451 691 026. Son siège social est situé 29 All des Jardins de Francheville, 69340 Francheville. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par GILLES PASSOT, gérant.

Fiche d'identité de SMARTPASS 2

Dénomination
SMARTPASS 2
SIREN
451 691 026
SIRET (siège)
451 691 026 00012
N° TVA intracommunautaire
FR65451691026Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 451 691 026
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
37 990,29 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 janvier 2004
Siège social
29 ALL DES JARDINS DE FRANCHEVILLE, 69340, FRANCHEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SMARTPASS 2

L'achat, la vente et la gestion de toutes valeurs mobilières comme de toutes prises d'intérêts ou de participation dans toutes sociétés françaises ou étrangères...

Finances de SMARTPASS 2

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SMARTPASS 2

GP

GILLES PASSOT

Gérant

Depuis la création (20 janvier 2004) · 22 ans

Établissements de SMARTPASS 2

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69340 FRANCHEVILLESiègeActif

    451 691 026 00012 · ouvert le 08 décembre 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SMARTPASS 2

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 février 2005

  • Acte

Dépôt du 03 février 2005

  • Acte

Dépôt du 20 janvier 2004

  • Acte

Comptes annuels de SMARTPASS 2

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SMARTPASS 2. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SMARTPASS 2

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SMARTPASS 2. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SMARTPASS 2 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SMARTPASS 2 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SMARTPASS 2

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 janvier 2004

Questions fréquentes sur SMARTPASS 2

Quel est le numéro SIREN de SMARTPASS 2 ?

Le numéro SIREN de SMARTPASS 2 est 451 691 026. Le SIRET de son siège social est 451 691 026 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65451691026.

Qui dirige SMARTPASS 2 ?

SMARTPASS 2 est dirigée par GILLES PASSOT, gérant.

Où se situe le siège social de SMARTPASS 2 ?

Le siège social de SMARTPASS 2 est situé 29 All des Jardins de Francheville, 69340 Francheville.

SMARTPASS 2 est-elle toujours en activité ?

Oui, SMARTPASS 2 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SMARTPASS 2 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SMARTPASS 2.

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