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SMARTSYSTEM

Active
Siren490 071 362549913090 AIX-EN-PROVENCECréée le 12 mai 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SMARTSYSTEM est une 5499, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 mai 2006, identifiée par le SIREN 490 071 362. Son siège social est situé 5 rue des Allumettes, 13090 Aix-en-Provence. Son activité principale relève du code NAF 7112B.

Fiche d'identité de SMARTSYSTEM

Dénomination
SMARTSYSTEM
SIREN
490 071 362
SIRET (siège)
490 071 362 00019
N° TVA intracommunautaire
FR36490071362Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 071 362
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
5499
Code NAF / APE
7112B
Date de création
12 mai 2006
Siège social
5 RUE DES ALLUMETTES, 13090, AIX-EN-PROVENCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SMARTSYSTEM

Ingénierie, études techniques

Finances de SMARTSYSTEM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SMARTSYSTEM

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SMARTSYSTEM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13090 AIX-EN-PROVENCESiègeActif

    490 071 362 00019 · ouvert le 12 mai 2006 · NAF 7112B

Documents juridiques de SMARTSYSTEM

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 mai 2006

  • Acte

Comptes annuels de SMARTSYSTEM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SMARTSYSTEM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SMARTSYSTEM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SMARTSYSTEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SMARTSYSTEM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SMARTSYSTEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SMARTSYSTEM

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

  1. création

    Date d'effet : 12 mai 2006

Questions fréquentes sur SMARTSYSTEM

Quel est le numéro SIREN de SMARTSYSTEM ?

Le numéro SIREN de SMARTSYSTEM est 490 071 362. Le SIRET de son siège social est 490 071 362 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36490071362.

Où se situe le siège social de SMARTSYSTEM ?

Le siège social de SMARTSYSTEM est situé 5 rue des Allumettes, 13090 Aix-en-Provence.

SMARTSYSTEM est-elle toujours en activité ?

Oui, SMARTSYSTEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SMARTSYSTEM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SMARTSYSTEM.

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