CheckersProcédures

SMARTWAY

Active
Siren498 751 551SARL75017 PARIS 17E ARRONDISSEMENTCréée le 02 juillet 20071
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
1tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 498 751 551, SMARTWAY est une SARL créée le 2 juillet 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Pas Flourens, 75017 Paris 17e Arrondissement. L'entreprise déclare le code NAF 4932Z comme activité principale et emploie 1 salarié. La direction est assurée par MOUNIR FERH en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SMARTWAY

Dénomination
SMARTWAY
SIREN
498 751 551
SIRET (siège)
498 751 551 00017
N° TVA intracommunautaire
FR80498751551Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 751 551
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4932Z
Date de création
02 juillet 2007
Effectif
1
Siège social
2 PAS FLOURENS, 75017, PARIS 17E ARRONDISSEMENT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SMARTWAY

Taxi-moto , VTC

Finances de SMARTWAY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SMARTWAY

MF

MOUNIR FERH

Gérant

Depuis la création (02 juillet 2007) · 19 ans

Établissements de SMARTWAY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75017 PARIS 17E ARRONDISSEMENTSiègeActif

    498 751 551 00017 · ouvert le 22 juin 2007 · NAF 4932Z

Documents juridiques de SMARTWAY

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 26 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 07 décembre 2018

  • Acte

Dépôt du 02 octobre 2008

  • Acte

Dépôt du 02 juillet 2007

  • Acte

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Comptes annuels de SMARTWAY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SMARTWAY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SMARTWAY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SMARTWAY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SMARTWAY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SMARTWAY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SMARTWAY

19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de paris

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de paris

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de paris

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  1. création

    Date d'effet : 02 juillet 2007

Questions fréquentes sur SMARTWAY

Quel est le numéro SIREN de SMARTWAY ?

Le numéro SIREN de SMARTWAY est 498 751 551. Le SIRET de son siège social est 498 751 551 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80498751551.

Qui dirige SMARTWAY ?

SMARTWAY est dirigée par MOUNIR FERH, gérant.

Où se situe le siège social de SMARTWAY ?

Le siège social de SMARTWAY est situé 2 Pas Flourens, 75017 Paris 17e Arrondissement.

SMARTWAY est-elle toujours en activité ?

Oui, SMARTWAY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SMARTWAY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SMARTWAY.

Combien de salariés compte SMARTWAY ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, SMARTWAY emploie 1 salarié.