SMAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
SMAT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 novembre 2006, identifiée par le SIREN 492 750 179. Son siège social est situé 15 rue Raoul Briquet, 62970 Courcelles-les-Lens. Son activité principale relève du code NAF 4329A. STEPHANE TEMPELAERE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SMAT
INSEE- Dénomination
- SMAT
- SIREN
- 492 750 179
- SIRET (siège)
- 492 750 179 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR37492750179Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 492 750 179
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 4329A
- Date de création
- 14 novembre 2006
- Siège social
- 15 RUE RAOUL BRIQUET, 62970, COURCELLES-LES-LENS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de SMAT
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de SMAT
Pose de chambres froides, location véhiculés, stockage, aménagement en remorques frigorifiques
Finances de SMAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SMAT
INSEEÉtablissements de SMAT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 62970 COURCELLES-LES-LENSSiègeActif
492 750 179 00029 · ouvert le 01 novembre 2006 · NAF 4329A
- 62320 DROCOURTFermé
492 750 179 00011 · ouvert le 01 novembre 2006 · NAF 4329A
Documents juridiques de SMAT
INPIComptes annuels de SMAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SMAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SMAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SMAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SMAT. Elles s'échelonnent de 2006 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience d'ouvertures de procédures collectives
Décision du 08 juillet 2026 · N° 2026011992
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 24 juin 2026 · N° 26/00920
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 20 février 2026 · N° 24/01586
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4eme Chambre Section 1
Décision du 14 juin 2024 · N° 22/01310
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 07 décembre 2023 · N° 22-23.217
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 27 septembre 2017 · N° 16-14.634
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 octobre 2006 · N° 04-48.766
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SMAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SMAT
BODACC19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'arras
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'arras
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'arras
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'arras
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'arras
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'arras
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS
- création
Date d'effet : 14 novembre 2006
Questions fréquentes sur SMAT
Quel est le numéro SIREN de SMAT ?
Le numéro SIREN de SMAT est 492 750 179. Le SIRET de son siège social est 492 750 179 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37492750179.
Qui dirige SMAT ?
SMAT est dirigée par STEPHANE TEMPELAERE, gérant.
Où se situe le siège social de SMAT ?
Le siège social de SMAT est situé 15 rue Raoul Briquet, 62970 Courcelles-les-Lens.
SMAT est-elle toujours en activité ?
Oui, SMAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SMAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SMAT.
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