SMBA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
SMBA est une SARL immatriculée le 8 juin 2016 sous le numéro SIREN 820 876 191. Son siège social est situé 10 za la Croix Blanche Pa Caradec Nord, 56120 Guegon. Son activité principale relève du code NAF 4211Z. JEAN-LOUIS BENOIT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SMBA
INSEE- Dénomination
- SMBA
- SIREN
- 820 876 191
- SIRET (siège)
- 820 876 191 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR54820876191Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 820 876 191
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 4211Z
- Date de création
- 08 juin 2016
- Siège social
- 10 ZA LA CROIX BLANCHE PA CARADEC NORD, 56120, GUEGON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SMBA
Signalisation routière.
Finances de SMBA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SMBA
INSEEÉtablissements de SMBA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 56120 GUEGONSiègeActif
820 876 191 00025 · ouvert le 01 mars 2018 · NAF 4211Z
Documents juridiques de SMBA
INPIComptes annuels de SMBA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SMBA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SMBA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SMBA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
16 décisions de justice publiées en open data mentionnent SMBA. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL - Fil 5
Décision du 30 juillet 2026 · N° 24/02832
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, pôle Civil section 1
Décision du 30 juillet 2026 · N° 24/00768
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, ch 10 REFERES
Décision du 04 juin 2026 · N° 26/00514
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 6ème chambre civile
Décision du 02 juin 2026 · N° 20/02815
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch 10 REFERES
Décision du 21 mai 2026 · N° 26/00057
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème chambre civile
Décision du 03 mars 2026 · N° 25/04218
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chbre Sociale Prud'Hommes
Décision du 06 novembre 2025 · N° 24/00365
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, pôle Civil section 1
Décision du 16 octobre 2025 · N° 24/03719
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, ch 10 REFERES
Décision du 11 septembre 2025 · N° 25/00948
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de rétention administrative
Tribunal judiciaire, juge libertés & détention
Décision du 31 août 2025 · N° 25/01909
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-3
Décision du 06 juin 2025 · N° 19/06469
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, ch 10 REFERES
Décision du 22 mai 2025 · N° 24/02327
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 06 décembre 2024 · N° 24/51696
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
Décision du 27 novembre 2024 · N° 16/06413
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 22 novembre 2022 · N° 19/03403
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 juin 1995 · N° 93-19.651
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SMBA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SMBA
BODACC9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de vannes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de vannes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de vannes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de vannes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de vannes
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES
- création
Date d'effet : 08 juin 2016
Marchés publics de SMBA
data.gouv.fr4 marchés publics ont été notifiés à SMBA et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2021 à 2022.
TRAVAUX DE SIGNALISATION HORIZONTALE
COMMUNE DE MUZILLAC (MAIRIE) · notifié le 07 juin 2022 · Procédure adaptée · 4 ans
152 k€TravauxTravaux de signalisation horizontale
COMMUNAUTE DE COMMUNES ARC SUD BRETAGNE · notifié le 07 juin 2022 · 4 ans · 4 offres reçues
Montant non publiéTravauxTravaux de signalisation horizontale
COMMUNAUTE DE COMMUNES ARC SUD BRETAGNE · notifié le 07 juin 2022 · Procédure adaptée · 4 ans
144 k€TravauxLa présente consultation concerne les travaux de voirie définitive du lotissement Les Résidences de l’étang. - Signalisation horizontale et verticale
COMMUNE DE BRECH (MAIRIE) · notifié le 26 janvier 2021 · 5 mois · 7 offres reçues
75,1 k€Travaux
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur SMBA
Quel est le numéro SIREN de SMBA ?
Le numéro SIREN de SMBA est 820 876 191. Le SIRET de son siège social est 820 876 191 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54820876191.
Qui dirige SMBA ?
SMBA est dirigée par JEAN-LOUIS BENOIT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SMBA ?
Le siège social de SMBA est situé 10 za la Croix Blanche Pa Caradec Nord, 56120 Guegon.
SMBA est-elle toujours en activité ?
Oui, SMBA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juin 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SMBA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SMBA.
Entreprises similaires
Même activité dans le département
- ENTREPRISE POMPEI56430 Saint-LeryCA 3,9 M€
- AR MEN SIGNALISATION56260 Larmor-PlageCA 1,0 M€
- A.M.S. SIGNAL56700 Kervignac
- ATOUT MARQUAGE56600 Lanester
- BRETAGNE AMENAGEMENT56130 Marzan
- E.T.P. LE CORRE SA56110 Gourin
- ENROBE BREIZH56460 Val d'Oust
- GOLFE AMENAGEMENT56000 Vannes
- J.R. SIGNALISATION56700 Hennebont
- JETRACE SERVICES56850 Caudan
