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SMBS VTC

Active
Siren931 117 907SAS91430 IgnyCréée le 22 juillet 2024

4932Z · Transports de voyageurs par taxis

Documents
Capital social
500 €

SMBS VTC est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 juillet 2024, identifiée par le SIREN 931 117 907. Son siège social est situé 4 Rue Jean Macé, 91430 Igny. Son activité principale est transports de voyageurs par taxis (code NAF 4932Z). Belhassen BEN SAADA exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de SMBS VTC

Dénomination
SMBS VTC
SIREN
931 117 907
SIRET (siège)
931 117 907 00010
N° TVA intracommunautaire
FR16931117907Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 931 117 907
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
500 €
Code NAF / APE
4932Z - Transports de voyageurs par taxis
Date de création
22 juillet 2024
Siège social
4 Rue Jean Macé, 91430, Igny
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SMBS VTC

VTC : Le transport de voyageurs par location de voitures avec chauffeur à l'exclusion des services de taxi

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Finances de SMBS VTC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SMBS VTC

BB

Belhassen BEN SAADA

Président de SAS

Depuis la création (22 juillet 2024) · 2 ans

Établissements de SMBS VTC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91430 IgnySiègeActif

    931 117 907 00010 · ouvert le 16 juillet 2024 · NAF 4932Z

Documents juridiques de SMBS VTC

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 juillet 2024

  • Copie des statuts

Dépôt du 16 juillet 2024

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 16 juillet 2024

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Conformité de SMBS VTC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SMBS VTC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SMBS VTC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SMBS VTC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SMBS VTC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 juillet 2024

Questions fréquentes sur SMBS VTC

Quel est le numéro SIREN de SMBS VTC ?

Le numéro SIREN de SMBS VTC est 931 117 907. Le SIRET de son siège social est 931 117 907 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16931117907.

Qui dirige SMBS VTC ?

SMBS VTC est dirigée par Belhassen BEN SAADA, président de sas.

Où se situe le siège social de SMBS VTC ?

Le siège social de SMBS VTC est situé 4 Rue Jean Macé, 91430 Igny.

SMBS VTC est-elle toujours en activité ?

Oui, SMBS VTC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juillet 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SMBS VTC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SMBS VTC.