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SMD MOUSSA

Active
Siren838 056 448SAS95800 COURDIMANCHECréée le 12 mars 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SMD MOUSSA est une SAS immatriculée le 12 mars 2018 sous le numéro SIREN 838 056 448. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 All de Chantaco, 95800 Courdimanche. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4932Z. Elle est dirigée par KHALED MOUSSA, président de sas.

Fiche d'identité de SMD MOUSSA

Dénomination
SMD MOUSSA
SIREN
838 056 448
SIRET (siège)
838 056 448 00015
N° TVA intracommunautaire
FR69838056448Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 838 056 448
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
4932Z
Date de création
12 mars 2018
Siège social
12 ALL DE CHANTACO, 95800, COURDIMANCHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SMD MOUSSA

Exploitation de voiture de tourisme avec chauffeur (Vtc), transport de marchandise de moins de 3.5 T

Finances de SMD MOUSSA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SMD MOUSSA

KM

KHALED MOUSSA

Président de SAS

Depuis la création (12 mars 2018) · 8 ans

Établissements de SMD MOUSSA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 95800 COURDIMANCHESiègeActif

    838 056 448 00015 · ouvert le 22 décembre 2017 · NAF 4932Z

Documents juridiques de SMD MOUSSA

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 24 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 12 mars 2018

  • Acte

Comptes annuels de SMD MOUSSA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SMD MOUSSA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SMD MOUSSA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SMD MOUSSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SMD MOUSSA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SMD MOUSSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SMD MOUSSA

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

  1. création

    Date d'effet : 12 mars 2018

Questions fréquentes sur SMD MOUSSA

Quel est le numéro SIREN de SMD MOUSSA ?

Le numéro SIREN de SMD MOUSSA est 838 056 448. Le SIRET de son siège social est 838 056 448 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69838056448.

Qui dirige SMD MOUSSA ?

SMD MOUSSA est dirigée par KHALED MOUSSA, président de sas.

Où se situe le siège social de SMD MOUSSA ?

Le siège social de SMD MOUSSA est situé 12 All de Chantaco, 95800 Courdimanche.

SMD MOUSSA est-elle toujours en activité ?

Oui, SMD MOUSSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mars 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SMD MOUSSA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SMD MOUSSA.

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