SMELA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SMELA est une SCI immatriculée le 16 mai 2002 sous le numéro SIREN 442 062 097. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 rue Casile, 13016 Marseille. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par FRANCOIS MELER, gérant.
Fiche d'identité de SMELA
INSEE- Dénomination
- SMELA
- SIREN
- 442 062 097
- SIRET (siège)
- 442 062 097 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR72442062097Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 062 097
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 mai 2002
- Siège social
- 19 RUE CASILE, 13016, MARSEILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SMELA
Acquisition gestion administration de tous biens immobiliers
Finances de SMELA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SMELA
INSEEÉtablissements de SMELA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13016 MARSEILLESiègeActif
442 062 097 00013 · ouvert le 16 mai 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SMELA
INPIComptes annuels de SMELA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SMELA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SMELA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SMELA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SMELA. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 12 septembre 2025 · N° 25/07117
- Lire la décision sur courdecassation.frDélibéré pour mise à disposition de la décision
Tribunal judiciaire, 0P3 P.Prox.Référés
Décision du 13 mars 2025 · N° 24/07001
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SMELA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SMELA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 mai 2002
Questions fréquentes sur SMELA
Quel est le numéro SIREN de SMELA ?
Le numéro SIREN de SMELA est 442 062 097. Le SIRET de son siège social est 442 062 097 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72442062097.
Qui dirige SMELA ?
SMELA est dirigée par FRANCOIS MELER, gérant. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SMELA ?
Le siège social de SMELA est situé 19 rue Casile, 13016 Marseille.
SMELA est-elle toujours en activité ?
Oui, SMELA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SMELA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SMELA.
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