SMER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,5 k€
- Effectif
- Non publié
SMER est une SAS immatriculée le 21 octobre 2021 sous le numéro SIREN 904 430 568. Elle est domiciliée 1100 CHE de l'Avelanede Zone commerciale LA MARTELLE, 13400 Aubagne. Son activité principale relève du code NAF 7022Z. Elle est dirigée par ISSAM Badaoui, président de sas.
Fiche d'identité de SMER
INSEE- Dénomination
- SMER
- SIREN
- 904 430 568
- SIRET (siège)
- 904 430 568 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR53904430568Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 904 430 568
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 7022Z
- Date de création
- 21 octobre 2021
- Siège social
- 1100 CHE de l'Avelanede Zone commerciale LA MARTELLE, 13400, Aubagne
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SMER
La fourniture de prestations de service d'organisation, de gestion de tous moyens, de coordination et de suivi de missions et de transport, sans exercice de la médecine, nécessaires à l'assistance aux personnes, suite à la demande de toute personne, de toute structure d'assurance ou d'assistance et d'une décision médicale extérieure à la société et par l'intermédiaire d'intervenants qualifiés à cet effet.
Finances de SMER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SMER
INSEEÉtablissements de SMER
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 13400 AubagneSiègeActif
904 430 568 00033 · ouvert le 01 juillet 2025 · NAF 4939B
- 75013 PARISFermé
904 430 568 00017 · ouvert le 25 juin 2021 · NAF 5229B
- 92400 COURBEVOIEFermé
904 430 568 00025 · ouvert le 25 juin 2021 · NAF 7022Z
Documents juridiques de SMER
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SMER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SMER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SMER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SMER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SMER. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre Cab2
Décision du 07 mai 2026 · N° 23/12051
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES Président
Décision du 28 avril 2026 · N° 25/01506
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 2
Décision du 25 mars 2026 · N° 25/04447
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 5
Décision du 01 août 2025 · N° 25/11071
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
Décision du 18 mars 2025 · N° 2024012398
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre Cab3
Décision du 11 avril 2024 · N° 22/11152
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 17 novembre 2022 · N° 19/09611
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 15e Chambre A
Décision du 22 février 2018 · N° 17/01768
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SMER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SMER
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille
Immatriculée le 2025-12-22 · Début d'activité : 2025-07-01
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nanterre
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de paris
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre
Immatriculée le 2024-07-03 · Début d'activité : 2021-06-25
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-10-21 · Début d'activité : 2021-06-25
- création
Date d'effet : 21 octobre 2021
Questions fréquentes sur SMER
Quel est le numéro SIREN de SMER ?
Le numéro SIREN de SMER est 904 430 568. Le SIRET de son siège social est 904 430 568 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53904430568.
Qui dirige SMER ?
SMER est dirigée par ISSAM Badaoui, président de sas.
Où se situe le siège social de SMER ?
Le siège social de SMER est situé 1100 CHE de l'Avelanede Zone commerciale LA MARTELLE, 13400 Aubagne.
SMER est-elle toujours en activité ?
Oui, SMER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SMER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SMER.
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