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SMES VI

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Siren448 388 504SARL21700 NUITS-SAINT-GEORGESCréée le 10 octobre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

SMES VI est une SARL immatriculée le 10 octobre 2003 sous le numéro SIREN 448 388 504. Le siège social de l'entreprise se trouve rue des Seuillets, 21700 Nuits-Saint-Georges. Son activité principale relève du code NAF 285D.

Fiche d'identité de SMES VI

Dénomination
SMES VI
SIREN
448 388 504
SIRET (siège)
448 388 504 00012
N° TVA intracommunautaire
FR79448388504Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 388 504
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
285D
Date de création
10 octobre 2003
Siège social
RUE DES SEUILLETS, 21700, NUITS-SAINT-GEORGES
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SMES VI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SMES VI

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SMES VI

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 21700 NUITS-SAINT-GEORGESSiègeFermé

    448 388 504 00012 · ouvert le 17 avril 2003 · NAF 285D

Documents juridiques de SMES VI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 mai 2003

  • Acte

Conformité de SMES VI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SMES VI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SMES VI n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SMES VI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SMES VI

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUNE

  1. création

    Date d'effet : 10 octobre 2003

Questions fréquentes sur SMES VI

Quel est le numéro SIREN de SMES VI ?

Le numéro SIREN de SMES VI est 448 388 504. Le SIRET de son siège social est 448 388 504 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79448388504.

Où se situe le siège social de SMES VI ?

Le siège social de SMES VI est situé rue des Seuillets, 21700 Nuits-Saint-Georges.

SMES VI est-elle toujours en activité ?

Oui, SMES VI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 octobre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SMES VI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SMES VI.

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