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SMETT PASCAL

Active
Siren320 208 408Entrepreneur individuel83870 SIGNESCréée le 01 janvier 1900
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 320 208 408, SMETT PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1900. Elle est domiciliée Parc Activites Plateau de Signes Res Domaine de Manon, 83870 Signes. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de SMETT PASCAL

Dénomination
SMETT PASCAL
SIREN
320 208 408
SIRET (siège)
320 208 408 00023
N° TVA intracommunautaire
FR92320208408Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 320 208 408
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1900
Siège social
PARC ACTIVITES PLATEAU DE SIGNES RES DOMAINE DE MANON, 83870, SIGNES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SMETT PASCAL

Location de logements

Finances de SMETT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SMETT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SMETT PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83870 SIGNESSiègeActif

    320 208 408 00023 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 6820A

  • 51140 MONTIGNY-SUR-VESLEFermé

    320 208 408 00015 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 5540

Documents juridiques de SMETT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SMETT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SMETT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SMETT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SMETT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SMETT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SMETT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur SMETT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SMETT PASCAL ?

Le numéro SIREN de SMETT PASCAL est 320 208 408. Le SIRET de son siège social est 320 208 408 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92320208408.

Où se situe le siège social de SMETT PASCAL ?

Le siège social de SMETT PASCAL est situé Parc Activites Plateau de Signes Res Domaine de Manon, 83870 Signes.

SMETT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SMETT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1900. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SMETT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SMETT PASCAL.

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