SMIL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
SMIL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 juin 2009, identifiée par le SIREN 387 763 899. Son siège social est situé 32 BD de Lorraine, 06400 Cannes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JACQUELINE AUBRY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SMIL
INSEE- Dénomination
- SMIL
- SIREN
- 387 763 899
- SIRET (siège)
- 387 763 899 00086
- N° TVA intracommunautaire
- FR03387763899Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 387 763 899
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 juin 2009
- Siège social
- 32 BD de Lorraine, 06400, Cannes
- Établissements
- 8
- Statut
- Active
Objet social de SMIL
Acquisition, vente et location d'immeubles à usage professionnel ou d'habitation.
Finances de SMIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SMIL
INSEEBODACCAutre
En poste depuis juin 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 juin 2019
Anciens dirigeants (2)
en fonction le 12 Juin 2014 Gérant Associé : AUBRY Marie-Christine en fonction le 12 Juin 2014 LILLE STORM SPF S. A.
Associé · de juin 2014 à juin 2019
Hans Theodore. Co-gérant : AUBRY Jacqueline SAEBY
Co-gérant · de juin 2009 à juin 2014
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SMIL
INSEE8 établissements, dont 1 en activité.
- 06400 CannesSiègeActif
387 763 899 00086 · ouvert le 19 décembre 2023 · NAF 6820B
- 13008 MARSEILLE 8Fermé
387 763 899 00037 · ouvert le 26 juillet 2001 · NAF 702C
- 06370 MOUANS-SARTOUXFermé
387 763 899 00045 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 702C
- 06130 GRASSEFermé
387 763 899 00052 · ouvert le 01 mai 2004 · NAF 6820B
- 06250 MOUGINSFermé
387 763 899 00060 · ouvert le 01 juin 2009 · NAF 6820B
- 06250 MouginsFermé
387 763 899 00078 · ouvert le 01 mai 2004 · NAF 6820B
- 13006 MARSEILLE 6Fermé
387 763 899 00011 · ouvert le 04 mai 1992 · NAF 702C
- 13008 MARSEILLE 8Fermé
387 763 899 00029 · ouvert le 01 novembre 1995 · NAF 702C
Documents juridiques de SMIL
INPI21 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SMIL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SMIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SMIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SMIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SMIL. Elles s'échelonnent de 2021 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-8
Décision du 30 avril 2025 · N° 23/03296
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tPX SGL JCP FOND
Décision du 06 mars 2025 · N° 24/00546
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e chambre sociale
Décision du 22 novembre 2023 · N° 20/05349
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 20 octobre 2021 · N° 19-22.105
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SMIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SMIL
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes
Gérant, Associé : AUBRY Marie-Christine ; Gérant : SAEBY Jacqueline
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
Associé : AUBRY Marie-Christine modification le 17 Juin 2019 ; Associé : AUBRY Liliane en fonction le 31 Août 2016 ; Gérant : AUBRY, SAEBY Jacqueline en fonction le 17 Juin 2019
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
Associé : LILLE STORM SPF S. A. en fonction le 12 Juin 2014 Gérant Associé : AUBRY Marie-Christine en fonction le 12 Juin 2014
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
Co-gérant : SAEBY Hans Theodore. Co-gérant : AUBRY Jacqueline.
- création
Date d'effet : 23 juin 2009
Marques déposées par SMIL
INPISMIL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeCANEPIC
N° 96611742 · Déposée le 16 février 1996 · Marque semi-figurative
Classes 10, 18 · expirée le 16 février 2006
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur SMIL
Quel est le numéro SIREN de SMIL ?
Le numéro SIREN de SMIL est 387 763 899. Le SIRET de son siège social est 387 763 899 00086. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03387763899.
Qui dirige SMIL ?
SMIL est dirigée par JACQUELINE AUBRY, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SMIL ?
Le siège social de SMIL est situé 32 BD de Lorraine, 06400 Cannes.
SMIL est-elle toujours en activité ?
Oui, SMIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juin 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SMIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SMIL.
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