SMN 2016
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SMN 2016 est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 mars 2016, identifiée par le SIREN 819 255 977. Elle est domiciliée 4 F AV Antoine Paccard, 42340 Veauche. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN-CLAUDE BRUYERE, gérant.
Fiche d'identité de SMN 2016
INSEE- Dénomination
- SMN 2016
- SIREN
- 819 255 977
- SIRET (siège)
- 819 255 977 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR82819255977Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 819 255 977
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 mars 2016
- Siège social
- 4 F AV Antoine Paccard, 42340, Veauche
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SMN 2016
Acquisition, location, sous-location de tous immeubles ou tènements immobiliers, leur administration et leur exploitation par bail, bail à construction ou autrement.
Finances de SMN 2016
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SMN 2016
INSEEÉtablissements de SMN 2016
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42340 VeaucheSiègeActif
819 255 977 00012 · ouvert le 21 mars 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de SMN 2016
INPIComptes annuels de SMN 2016
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SMN 2016. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SMN 2016
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SMN 2016. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SMN 2016 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SMN 2016 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SMN 2016
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-03-21
- création
Date d'effet : 23 mars 2016
Questions fréquentes sur SMN 2016
Quel est le numéro SIREN de SMN 2016 ?
Le numéro SIREN de SMN 2016 est 819 255 977. Le SIRET de son siège social est 819 255 977 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82819255977.
Qui dirige SMN 2016 ?
SMN 2016 est dirigée par JEAN-CLAUDE BRUYERE, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SMN 2016 ?
Le siège social de SMN 2016 est situé 4 F AV Antoine Paccard, 42340 Veauche.
SMN 2016 est-elle toujours en activité ?
Oui, SMN 2016 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mars 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SMN 2016 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SMN 2016.
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