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SMO46

Active
Siren815 393 624SCI34300 AgdeCréée le 22 décembre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

SMO46 est une SCI immatriculée le 22 décembre 2015 sous le numéro SIREN 815 393 624. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 IMP des Noctuelles, 34300 Agde. Son activité principale relève du code NAF 0000Z. La direction est assurée par CLAUDE VERNET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SMO46

Dénomination
SMO46
SIREN
815 393 624
SIRET (siège)
815 393 624 00045
N° TVA intracommunautaire
FR61815393624Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 815 393 624
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 janvier 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
22 décembre 2015
Siège social
7 IMP des Noctuelles, 34300, Agde
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SMO46

Acquisition, revente, location, gestion et administration civiles de tous les biens et droits immobiliers lui appartenant.

Finances de SMO46

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SMO46

PF

PATRICIA FRANQUET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 décembre 2015) · 10 ans

CV

CLAUDE VERNET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 décembre 2015) · 10 ans

Établissements de SMO46

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 34300 AgdeSiègeActif

    815 393 624 00045 · ouvert le 14 décembre 2024 · NAF 6820B

  • 91700 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOISFermé

    815 393 624 00011 · ouvert le 22 décembre 2015 · NAF 7010Z

  • 91240 Saint-Michel-sur-OrgeFermé

    815 393 624 00029 · ouvert le 01 avril 2016 · NAF 7010Z

Documents juridiques de SMO46

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 mai 2016

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de SMO46

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SMO46. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SMO46

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SMO46. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SMO46 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SMO46 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SMO46

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

    Immatriculée le 2025-01-23 · Début d'activité : 2024-12-14

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 22 décembre 2015

Questions fréquentes sur SMO46

Quel est le numéro SIREN de SMO46 ?

Le numéro SIREN de SMO46 est 815 393 624. Le SIRET de son siège social est 815 393 624 00045. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61815393624.

Qui dirige SMO46 ?

SMO46 est dirigée par CLAUDE VERNET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SMO46 ?

Le siège social de SMO46 est situé 7 IMP des Noctuelles, 34300 Agde.

SMO46 est-elle toujours en activité ?

Oui, SMO46 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 décembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SMO46 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SMO46.

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