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SMOBY

Active
Siren646 050 351569939170 Lavans-lès-Saint-ClaudeCréée le 21 mars 1955
Liquidation judiciaire - issue non publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions11 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,3 M€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 646 050 351, SMOBY est une 5699 créée le 21 mars 1955. Elle est domiciliée à Lavans-lès-Saint-Claude (39170). L'entreprise déclare le code NAF 3240Z comme activité principale. DANIELLE BOUSSANT exerce les fonctions de président du conseil de surveillance de l'entreprise.

Fiche d'identité de SMOBY

Dénomination
SMOBY
SIREN
646 050 351
SIRET (siège)
646 050 351 00014
N° TVA intracommunautaire
FR79646050351Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 646 050 351
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
5699
Capital social
7 306 672 €
Code NAF / APE
3240Z
Date de création
21 mars 1955
Siège social
, 39170, Lavans-lès-Saint-Claude
Établissements
11
Statut
Active

Objet social de SMOBY

Se reporter aux statuts.

Finances de SMOBY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SMOBY

DB

DANIELLE BOUSSANT

Président du conseil de surveillance

EV

ERIC VILLETTE

Président du directoire

AR

ALAIN ROUAS

Directeur général

GL

GREGORY LUNEAU

Directeur général

JP

JEAN-PAUL POULAIN

Membre du conseil de surveillance

IL

ISAAC LARIAN

Autre

IL

ISAAC LARIAN

Membre du conseil de surveillance

RB

RONALD BRAWER

Membre du conseil de surveillance

G

GRANT THORNTON SA

Commissaire aux comptes titulaire

A

AUDIT 01

Commissaire aux comptes titulaire

JP

JEAN PALIES

Commissaire aux comptes suppléant

JS

JEAN-PIERRE SCARAMUS

Commissaire aux comptes suppléant

Établissements de SMOBY

11 établissements, dont 0 en activité.

  • 39170 Lavans-lès-Saint-ClaudeSiègeFermé

    646 050 351 00014 · ouvert le 01 avril 1939 · NAF 3240Z

  • 39360 CHASSAL-MOLINGESFermé

    646 050 351 00030 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 252G

  • 39360 CHASSAL-MOLINGESFermé

    646 050 351 00048 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 702C

  • 39240 ARINTHODFermé

    646 050 351 00055 · ouvert le 01 avril 1986 · NAF 3240Z

  • 39260 MOIRANS-EN-MONTAGNEFermé

    646 050 351 00063 · ouvert le 01 septembre 1993 · NAF 702C

  • 01590 LAVANCIA-EPERCYFermé

    646 050 351 00071 · ouvert le 01 avril 2000 · NAF 3240Z

  • 39260 MOIRANS-EN-MONTAGNEFermé

    646 050 351 00089 · ouvert le 25 janvier 2007 · NAF 3240Z

  • 39260 MOIRANS-EN-MONTAGNEFermé

    646 050 351 00097 · ouvert le 25 janvier 2007 · NAF 3240Z

  • 01100 OYONNAXFermé

    646 050 351 00105 · ouvert le 25 janvier 2007 · NAF 3240Z

  • 01100 GROISSIATFermé

    646 050 351 00113 · ouvert le 25 janvier 2007 · NAF 3240Z

  • 01100 OYONNAXFermé

    646 050 351 00121 · ouvert le 25 janvier 2007 · NAF 3240Z

Documents juridiques de SMOBY

34 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 octobre 2007

  • Acte

Dépôt du 13 juillet 2007

  • Acte

Dépôt du 06 février 2007

  • Acte

Dépôt du 16 février 2006

  • Acte

Dépôt du 19 octobre 2005

  • Acte

Dépôt du 17 octobre 2005

  • Acte

Dépôt du 07 octobre 2005

  • Acte

Dépôt du 15 octobre 2003

  • Acte

Dépôt du 05 juin 2003

  • Acte

Dépôt du 05 juin 2003

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 2002

  • Acte

Dépôt du 13 novembre 2002

  • Acte

Dépôt du 06 septembre 2002

  • Acte

Dépôt du 01 août 2002

  • Acte

Dépôt du 17 juillet 2002

  • Acte

Dépôt du 30 octobre 2001

  • Acte

Dépôt du 17 septembre 2001

  • Acte

Dépôt du 17 septembre 2001

  • Acte

Dépôt du 24 juillet 2001

  • Acte

Dépôt du 24 juillet 2001

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 2001

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 2001

  • Acte

Dépôt du 15 mai 2001

  • Acte

Dépôt du 27 octobre 1999

  • Acte

Dépôt du 25 octobre 1999

  • Acte

Dépôt du 09 septembre 1999

  • Acte

Dépôt du 20 août 1999

  • Acte

Dépôt du 15 juillet 1999

  • Acte

Dépôt du 15 juin 1999

  • Acte

Dépôt du 10 octobre 1997

  • Acte

Dépôt du 20 octobre 1995

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 1993

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 1993

  • Acte

Dépôt du 05 janvier 1993

  • Acte

Comptes annuels de SMOBY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SMOBY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SMOBY

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour SMOBY.

Liquidation judiciaireIssue non publiée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles ; liquidation judiciaire prononcée le 19 juin 2008. Aucun jugement de clôture n'a été publié, mais aucune annonce non plus depuis le 26 février 2017 : l'issue de la procédure n'est pas connue.

5 jugements et avis publiés

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Jugement du 06 février 2017 · publié le 26 février 2017 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Jugement du 06 janvier 2012 · publié le 19 janvier 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement de conversion en liquidation judiciaire

Jugement du 19 juin 2008 · publié le 07 avril 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SCP Leclerc et Masselon 6 rue Rouget de Lisle BP 71 39000 LONS-LE-SAUNIER, et mettant fin à la mission des administrateurs Me Picard Maurice 22 rue du Cordier 01000 BOURG-EN-BRESSE et Me Jeannerot Philippe 3 place du 8 Septembre 25000 BESANCON.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 18 mars 2008 · publié le 04 septembre 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement arrêtant un plan de cession

Jugement du 03 mars 2008 · publié le 05 septembre 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

Jugement arrêtant le plan de cession.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent SMOBY. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SMOBY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SMOBY

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 2017-02-06 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 6 janvier 2012 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Jugement arrêtant un plan de cession · Jugement du 3 mars 2008 · Jugement arrêtant le plan de cession.

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 18 mars 2008 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  5. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Jugement de conversion en liquidation judiciaire · Jugement du 19 juin 2008 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SCP Leclerc et Masselon 6 rue Rouget de Lisle BP 71 39000 LONS-LE-SAUNIER, et mettant fin à la mission des administrateurs Me Picard Maurice 22 rue du Cordier 01000 BOURG-EN-BRESSE et Me Jeannerot Philippe 3 place du 8 Septembre 25000 BESANCON.

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    LOUIS (Thierry, Gérard) nom d'usage : LOUIS (Thierry) n'est plus directeur général, ROUAS (Alain, Prosper, Jean, Pierre) nom d'usage : ROUAS (Alain) devient directeur général, LUNEAU (Grégory, Gérard) nom d'usage : LUNEAU (Grégory) devient membre du directoire, ROUAS (Alain, Prosper, Jean, Pierre) nom d'usage : ROUAS (Alain) devient membre du directoire, LOUIS (Thierry, Gérard) nom d'usage : LOUIS (Thierry) n'est plus membre du directoire.

  1. création

    Date d'effet : 21 mars 1955

Marques déposées par SMOBY

SMOBY est titulaire de 39 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 17 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • LES TECHNOPOTES

    N° 3399935 · Déposée le 26 décembre 2005 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 28 · expirée le 26 décembre 2015

  • TECHNO KIDS

    N° 3399930 · Déposée le 26 décembre 2005 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 28 · expirée le 26 décembre 2015

  • LILOU

    N° 3329397 · Déposée le 13 décembre 2004 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 28 · expirée le 13 décembre 2014

  • STAR PARTY DANCER

    N° 3189981 · Déposée le 21 octobre 2002 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 15, 28 · expirée le 21 octobre 2012

  • EDUCO-BABY

    N° 3118380 · Déposée le 28 août 2001 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 28 · expirée le 28 août 2011

  • SMOBY PLAYERS

    N° 3113787 · Déposée le 26 juillet 2001 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 28 · expirée le 26 juillet 2011

  • SMOBY BABY

    N° 3063263 · Déposée le 08 novembre 2000 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 28 · expirée le 08 novembre 2010

  • EXPLOR@GE

    N° 3063357 · Déposée le 03 novembre 2000 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 28 · expirée le 03 novembre 2010

  • ARHOME

    N° 3063356 · Déposée le 03 novembre 2000 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 28 · expirée le 03 novembre 2010

  • BEAUTY PARTY

    N° 99826754 · Déposée le 26 novembre 1999 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 28 · expirée le 26 novembre 2009

  • Lilou

    N° 99792213 · Déposée le 10 mai 1999 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 28 · expirée le 10 mai 2009

  • Marque figurative (sans élément verbal)

    N° 99768652 · Déposée le 13 janvier 1999 · Marque figurative

    Marque expirée

    Classes 1, 16, 17, 20, 39, 40, 42 · expirée le 13 janvier 2009

  • SMOBY

    N° 98740299 · Déposée le 30 juin 1998 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 3, 9, 14, 16, 18, 20, 21, 22, 25, 28 · expirée le 30 juin 2008

  • SMOBY

    N° 98740298 · Déposée le 30 juin 1998 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 3, 9, 14, 16, 18, 20, 21, 22, 25, 28 · expirée le 30 juin 2008

  • BY SMOBY

    N° 98740297 · Déposée le 30 juin 1998 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 3, 9, 14, 16, 18, 20, 21, 22, 25, 28 · expirée le 30 juin 2008

  • SMOBY

    N° 98740296 · Déposée le 30 juin 1998 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 3, 9, 14, 16, 18, 20, 21, 22, 25, 28 · expirée le 30 juin 2008

  • SMOBY

    N° 98740295 · Déposée le 30 juin 1998 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 3, 9, 14, 16, 18, 20, 21, 22, 25, 28 · expirée le 30 juin 2008

  • LES REALITINES

    N° 95567940 · Déposée le 12 avril 1995 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 28 · expirée le 12 avril 2005

  • MAGIC PLACTIC

    N° 94504531 · Déposée le 28 janvier 1994 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 11, 17, 28 · expirée le 28 janvier 2004

  • MAGIC PLASTIC C'EST DIABOLISTIC !

    N° 94504530 · Déposée le 28 janvier 1994 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 11, 17, 28 · expirée le 28 janvier 2004

  • LARDY

    N° 94502732 · Déposée le 18 janvier 1994 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 20, 25, 28 · expirée le 18 janvier 2004

  • MAGIC

    N° 94502729 · Déposée le 18 janvier 1994 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 11, 17, 28 · expirée le 18 janvier 2004

  • CUP'FOOT

    N° 93481710 · Déposée le 24 août 1993 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 28 · expirée le 24 août 2003

  • PLANTAKIT

    N° 93476701 · Déposée le 12 juillet 1993 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 28 · expirée le 12 juillet 2003

  • AGE EVEIL

    N° 93476700 · Déposée le 12 juillet 1993 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 28 · expirée le 12 juillet 2003

  • CABRIO

    N° 93476699 · Déposée le 12 juillet 1993 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 28 · expirée le 12 juillet 2013

  • SMOBY

    N° 92434787 · Déposée le 16 septembre 1992 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 11, 20 · expirée le 16 septembre 2002

  • MOB

    N° 1655556 · Déposée le 08 avril 1991 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 20 · expirée le 08 avril 2011

  • SMOBY

    N° 1655555 · Déposée le 08 avril 1991 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 20, 21 · expirée le 08 avril 2011

  • P'TIT KID

    N° 1591617 · Déposée le 07 mai 1990 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 28 · expirée le 07 mai 2010

  • P'TITE MAMAN

    N° 1591616 · Déposée le 07 mai 1990 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 28 · expirée le 07 mai 2010

  • MOB

    N° 1581502 · Déposée le 16 mars 1990 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 21, 28 · expirée le 16 mars 2010

  • CULBUTO

    N° 1577735 · Déposée le 22 février 1990 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 28 · expirée le 22 février 2010

  • SMOBY

    N° 1473323 · Déposée le 21 juin 1988 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 28 · expirée le 21 juin 2008

  • MOBI

    N° 1431407 · Déposée le 15 octobre 1987 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 28 · expirée le 15 octobre 2017

  • BRICOL-AUTO

    N° 1339491 · Déposée le 17 janvier 1986 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 28 · expirée le 17 janvier 2006

  • BRICOLO

    N° 1339490 · Déposée le 17 janvier 1986 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 28 · expirée le 17 janvier 2016

  • RECREATINE

    N° 1306543 · Déposée le 12 avril 1985 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 28 · expirée le 12 avril 2005

  • SCOOPY

    N° 1286322 · Déposée le 08 octobre 1984 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 28 · expirée le 08 octobre 2014

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SMOBY

Quel est le numéro SIREN de SMOBY ?

Le numéro SIREN de SMOBY est 646 050 351. Le SIRET de son siège social est 646 050 351 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79646050351.

Qui dirige SMOBY ?

SMOBY est dirigée par DANIELLE BOUSSANT, président du conseil de surveillance. L'entreprise compte 12 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SMOBY ?

Le siège social de SMOBY est situé 39170 Lavans-lès-Saint-Claude.

SMOBY est-elle toujours en activité ?

Oui, SMOBY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 1955. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SMOBY est-elle en procédure collective ?

SMOBY a fait l'objet d'une liquidation judiciaire. Aucun jugement de clôture n'a été publié au BODACC, mais aucune annonce non plus depuis le 26 février 2017 : l'issue de cette procédure n'est pas connue.

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