SMOG
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SMOG est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 octobre 2022, identifiée par le SIREN 920 562 006. Son siège social est situé 13 la Rabotaliere 13 LA RABOTALIERE, 86140 Doussay. Son activité principale relève du code NAF 6832A. La direction est assurée par GREGORY Mazeau en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SMOG
INSEE- Dénomination
- SMOG
- SIREN
- 920 562 006
- SIRET (siège)
- 920 562 006 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR00920562006Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 920 562 006
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6832A
- Date de création
- 19 octobre 2022
- Siège social
- 13 la Rabotaliere 13 LA RABOTALIERE, 86140, DOUSSAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SMOG
Acquisition, apport, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration, location et vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers.
Finances de SMOG
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SMOG
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (19 octobre 2022) · 4 ans
Établissements de SMOG
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 86140 DOUSSAYSiègeActif
920 562 006 00014 · ouvert le 12 octobre 2022 · NAF 6832A
Documents juridiques de SMOG
INPIComptes annuels de SMOG
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SMOG. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SMOG
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SMOG. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SMOG. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRE COURANTE
Décision du 16 avril 2026 · N° 2023005991
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRE COURANTE
Décision du 11 septembre 2025 · N° 2023005991
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL - F2
Décision du 02 avril 2025 · N° 2025001453
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 11 mars 2025 · N° 2025001112
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SMOG n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SMOG
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-10-19 · Début d'activité : 2022-10-12
- création
Date d'effet : 19 octobre 2022
Questions fréquentes sur SMOG
Quel est le numéro SIREN de SMOG ?
Le numéro SIREN de SMOG est 920 562 006. Le SIRET de son siège social est 920 562 006 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00920562006.
Qui dirige SMOG ?
SMOG est dirigée par GREGORY Mazeau, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SMOG ?
Le siège social de SMOG est situé 13 la Rabotaliere 13 LA RABOTALIERE, 86140 Doussay.
SMOG est-elle toujours en activité ?
Oui, SMOG est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 octobre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SMOG est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SMOG.
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