SMOG
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
SMOG est une SCI immatriculée le 31 janvier 2024 sous le numéro SIREN 984 075 267. Le siège social de l'entreprise se trouve 81 RUE Alsace Lorraine, 43200 Yssingeaux. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Sylvie BRUNEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SMOG
INSEE- Dénomination
- SMOG
- SIREN
- 984 075 267
- SIRET (siège)
- 984 075 267 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR64984075267Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 984 075 267
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 31 janvier 2024
- Siège social
- 81 RUE Alsace Lorraine, 43200, Yssingeaux
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SMOG
l'acquisition, en état futur d'achèvement ou achevés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.
Finances de SMOG
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SMOG
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (31 janvier 2024) · 2 ans
Établissements de SMOG
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 43200 YssingeauxSiègeActif
984 075 267 00018 · ouvert le 24 octobre 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de SMOG
INPIComptes annuels de SMOG
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SMOG. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SMOG
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SMOG. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SMOG. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRE COURANTE
Décision du 16 avril 2026 · N° 2023005991
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRE COURANTE
Décision du 11 septembre 2025 · N° 2023005991
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL - F2
Décision du 02 avril 2025 · N° 2025001453
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 11 mars 2025 · N° 2025001112
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SMOG n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SMOG
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-10-24
- création
Date d'effet : 31 janvier 2024
Questions fréquentes sur SMOG
Quel est le numéro SIREN de SMOG ?
Le numéro SIREN de SMOG est 984 075 267. Le SIRET de son siège social est 984 075 267 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64984075267.
Qui dirige SMOG ?
SMOG est dirigée par Sylvie BRUNEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SMOG ?
Le siège social de SMOG est situé 81 RUE Alsace Lorraine, 43200 Yssingeaux.
SMOG est-elle toujours en activité ?
Oui, SMOG est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SMOG est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SMOG.
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