SMOS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 M€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 991 957 903, SMOS est une SAS créée le 29 septembre 2025. Son siège social est situé 19 RUE de la Fontaine des Bois, 51390 Pargny-lès-Reims. L'entreprise déclare le code NAF 7010Z comme activité principale. Elle est dirigée par Stéphane MORTAS, président de sas.
Fiche d'identité de SMOS
INSEE- Dénomination
- SMOS
- SIREN
- 991 957 903
- SIRET (siège)
- 991 957 903 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR51991957903Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 991 957 903
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 29 septembre 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 982 452 €
- Code NAF / APE
- 7010Z
- Date de création
- 29 septembre 2025
- Siège social
- 19 RUE de la Fontaine des Bois, 51390, Pargny-lès-Reims
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SMOS
- La prise de participations dans toutes sociétés civiles, commerciales, industrielles, immobilières, financières ou de prestations de services, françaises ou étrangères, - L'animation, la gestion administrative, juridique, comptable, fiscale et financière de ses filiales, - L'octroi de prêts et d'avances en compte courant à ses filiales, - La gestion de trésorerie pour ses filiales, - Toutes prestations de conseil, d'ingénierie et commerciales, - La location et la mise à disposition à ses filiales de biens meubles ou immeubles, - La participation de la Société, par tous moyens, directement ou indirectement, dans toutes opérations pouvant se rattacher à son objet par voie de création de sociétés nouvelles, d'apport, de souscription ou d'achat de titres ou droits sociaux, de fusion ou autrement, de création, d'acquisition, de location, de prise en location-gérance de tous fonds de commerce ou établissements ; la prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés et brevets concernant ces activités.
Finances de SMOS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SMOS
INSEEÉtablissements de SMOS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 51390 Pargny-lès-ReimsSiègeActif
991 957 903 00016 · ouvert le 26 septembre 2025 · NAF 7010Z
Documents juridiques de SMOS
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SMOS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SMOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SMOS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SMOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SMOS. Elle date de 1997. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 octobre 1997 · N° 96-11.319
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SMOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SMOS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 septembre 2025
Questions fréquentes sur SMOS
Quel est le numéro SIREN de SMOS ?
Le numéro SIREN de SMOS est 991 957 903. Le SIRET de son siège social est 991 957 903 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51991957903.
Qui dirige SMOS ?
SMOS est dirigée par Stéphane MORTAS, président de sas.
Où se situe le siège social de SMOS ?
Le siège social de SMOS est situé 19 RUE de la Fontaine des Bois, 51390 Pargny-lès-Reims.
SMOS est-elle toujours en activité ?
Oui, SMOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SMOS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SMOS.
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