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SMOSE

Active
Siren999 426 943SCI54500 Vandœuvre-lès-NancyCréée le 26 janvier 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

SMOSE est une SCI immatriculée le 26 janvier 2026 sous le numéro SIREN 999 426 943. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 RUE du Vivarais, 54500 Vandœuvre-lès-Nancy. Son activité principale relève du code NAF 6820B. OFFICE D'HYGIENE SOCIALE DE LORRAINE - OHS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SMOSE

Dénomination
SMOSE
SIREN
999 426 943
SIRET (siège)
999 426 943 00018
N° TVA intracommunautaire
FR74999426943Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 999 426 943
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 janvier 2026
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 janvier 2026
Siège social
1 RUE du Vivarais, 54500, Vandœuvre-lès-Nancy
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SMOSE

Acquisition, prise à bail, location, propriété. Aménagement d'immeubles. Gestion, mise en valeur, administration, exploitation de tous immeubles.

Finances de SMOSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SMOSE

O

OFFICE D'HYGIENE SOCIALE DE LORRAINE - OHS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 janvier 2026) · moins d'un an

O

OHSMOSE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 janvier 2026) · moins d'un an

Établissements de SMOSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54500 Vandœuvre-lès-NancySiègeActif

    999 426 943 00018 · ouvert le 09 décembre 2025 · NAF 6820B

Documents juridiques de SMOSE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 janvier 2026

  • Copie des statuts

Comptes annuels de SMOSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SMOSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SMOSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SMOSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SMOSE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SMOSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SMOSE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nancy

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-01-26 · Début d'activité : 2025-12-09

  1. création

    Date d'effet : 26 janvier 2026

Questions fréquentes sur SMOSE

Quel est le numéro SIREN de SMOSE ?

Le numéro SIREN de SMOSE est 999 426 943. Le SIRET de son siège social est 999 426 943 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74999426943.

Qui dirige SMOSE ?

SMOSE est dirigée par OFFICE D'HYGIENE SOCIALE DE LORRAINE - OHS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SMOSE ?

Le siège social de SMOSE est situé 1 RUE du Vivarais, 54500 Vandœuvre-lès-Nancy.

SMOSE est-elle toujours en activité ?

Oui, SMOSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 janvier 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SMOSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SMOSE.

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