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SMS BAT

Active
Siren938 627 817SAS06300 NiceCréée le 16 janvier 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 938 627 817, SMS BAT est une SAS créée le 16 janvier 2025. Son siège social est situé 9 RUE Léon Jouhaux, 06300 Nice. Son activité principale relève du code NAF 4399C. MAHMOUD SAADAOUI exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de SMS BAT

Dénomination
SMS BAT
SIREN
938 627 817
SIRET (siège)
938 627 817 00019
N° TVA intracommunautaire
FR41938627817Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 938 627 817
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
4399C
Date de création
16 janvier 2025
Siège social
9 RUE Léon Jouhaux, 06300, Nice
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SMS BAT

Tous travaux de maçonnerie générale, de peintures de bâtiment, ravalement de façade, rénovation, agencement appartements, villas, intérieurs et extérieurs, nettoyage. Import, export de tous produits et matériels non réglementés.

Finances de SMS BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SMS BAT

MS

MAHMOUD SAADAOUI

Président de SAS

Depuis la création (16 janvier 2025) · 1 an

IB

IHEB BOUNAB

Directeur général

En poste depuis octobre 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 28 octobre 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SMS BAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06300 NiceSiègeActif

    938 627 817 00019 · ouvert le 25 novembre 2024 · NAF 4399C

Documents juridiques de SMS BAT

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 octobre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 23 octobre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 22 octobre 2025

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 16 décembre 2024

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 16 décembre 2024

  • Copie des statuts

Dépôt du 16 décembre 2024

  • Liste des souscripteurs

Comptes annuels de SMS BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SMS BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SMS BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SMS BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SMS BAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SMS BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SMS BAT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

    Président : SAADAOUI Mahmoud ; Directeur général : BOUNAB Iheb

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-12-17 · Début d'activité : 2024-11-25

  1. création

    Date d'effet : 16 janvier 2025

Marchés publics de SMS BAT

5 marchés publics ont été notifiés à SMS BAT et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils datent de 2025. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 424 k€.

  • Réfection de la façade de la poste des Rives et de l’espace citoyen

    COMMUNE DE VILLENEUVE LOUBET (MAIRIE) · notifié le 07 novembre 2025 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 2 mois · 1 offre reçue

    97,0 k€Travaux

  • Travaux de second œuvre - Rénovation énergétique du groupe scolaire Antony Fabre - phase 3

    COMMUNE DE VILLENEUVE LOUBET (MAIRIE) · notifié le 16 octobre 2025 · Procédure adaptée · 2 mois · 5 offres reçues

    212 k€Travaux

  • Etanchéité - Travaux de réaménagement et d’extension du centre nautique

    COMMUNE DE VILLENEUVE LOUBET (MAIRIE) · notifié le 14 octobre 2025 · Procédure adaptée · 1 an · 8 offres reçues

    28,5 k€Travaux

  • Etanchéité - Travaux de réaménagement et d’extension du centre nautique

    COMMUNE DE VILLENEUVE LOUBET (MAIRIE) · notifié le 14 octobre 2025 · Procédure adaptée · 1 an

    28,5 k€Travaux

  • Réfection du mur de soutènement du presbytère

    COMMUNE DE VILLENEUVE LOUBET (MAIRIE) · notifié le 16 septembre 2025 · Procédure adaptée · 1 mois · 1 offre reçue

    58,3 k€Travaux

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur SMS BAT

Quel est le numéro SIREN de SMS BAT ?

Le numéro SIREN de SMS BAT est 938 627 817. Le SIRET de son siège social est 938 627 817 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41938627817.

Qui dirige SMS BAT ?

SMS BAT est dirigée par MAHMOUD SAADAOUI, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SMS BAT ?

Le siège social de SMS BAT est situé 9 RUE Léon Jouhaux, 06300 Nice.

SMS BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, SMS BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SMS BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SMS BAT.

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