SN BUSSET
Active4312B · Travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse
- Capital social
- 5,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 805 116 266, SN BUSSET est une SARL créée le 10 octobre 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 210 rue de la Tuilerie za des Garillans, 83520 Roquebrune-sur-Argens. SN BUSSET relève du secteur travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse (code NAF 4312B). Elle est dirigée par STEPHANE BUSSET, gérant.
Fiche d'identité de SN BUSSET
INSEE- Dénomination
- SN BUSSET
- SIREN
- 805 116 266
- SIRET (siège)
- 805 116 266 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR19805116266Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 805 116 266
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 4312B - Travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse
- Date de création
- 10 octobre 2014
- Siège social
- 210 RUE DE LA TUILERIE ZA DES GARILLANS, 83520, ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SN BUSSET
Tous travaux de terrassement de Vrd tous travaux publics travaux de minage
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SN BUSSET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SN BUSSET
INSEEÉtablissements de SN BUSSET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83520 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENSSiègeActif
805 116 266 00026 · ouvert le 30 juin 2017 · NAF 4312B
Documents juridiques de SN BUSSET
INPIConformité de SN BUSSET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SN BUSSET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SN BUSSET n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SN BUSSET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SN BUSSET
BODACC14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-10-10 · Début d'activité : 2014-10-01
- création
Date d'effet : 10 octobre 2014
Questions fréquentes sur SN BUSSET
Quel est le numéro SIREN de SN BUSSET ?
Le numéro SIREN de SN BUSSET est 805 116 266. Le SIRET de son siège social est 805 116 266 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19805116266.
Qui dirige SN BUSSET ?
SN BUSSET est dirigée par STEPHANE BUSSET, gérant.
Où se situe le siège social de SN BUSSET ?
Le siège social de SN BUSSET est situé 210 rue de la Tuilerie za des Garillans, 83520 Roquebrune-sur-Argens.
SN BUSSET est-elle toujours en activité ?
Oui, SN BUSSET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 octobre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SN BUSSET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SN BUSSET.
Entreprises similaires
Même activité (travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse), en France
- NGE CONCESSIONS13103 Saint-Etienne-du-GresCA 5,6 M€
- NGE13103 Saint-Etienne-du-GresCA 131 M€
- GUINTOLI13103 Saint-Etienne-du-GresCA 522 M€
- DTP78280 GuyancourtCA 60,7 k€
- TERELIAN92500 Rueil-MalmaisonCA 196 M€
- SOMECO S A78140 Velizy-VillacoublayCA 0 €
- BENEDETTI-GUELPA74190 PassyCA 18,3 M€
- EIFFAGE GC INFRA LINEAIRES78140 Velizy-VillacoublayCA 311 M€
- MAZZA B T P69410 Champagne au Mont d'Or
- SPIE BATIGNOLLES VALERIAN84700 SorguesCA 123 M€