CheckersProcédures

SN SMBTP

Active
Siren797 549 045SAS25320 CHEMAUDIN ET VAUXCréée le 30 septembre 2013
Chiffre d'affaires 2024
Non publié
Résultat net 2024
1,7 M€+97,3 %
Capital social
24,0 k€
Effectif
Non publié

SN SMBTP est une SAS immatriculée le 30 septembre 2013 sous le numéro SIREN 797 549 045. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Bolivert zone Industrielle, 25320 Chemaudin et Vaux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C. Le dernier exercice publié (clôture au 30 septembre 2018) fait état d'un chiffre d'affaires de 7,1 M€ pour un résultat net de 640 k€. La direction est assurée par YANN MARION en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de SN SMBTP

Dénomination
SN SMBTP
SIREN
797 549 045
SIRET (siège)
797 549 045 00012
N° TVA intracommunautaire
FR42797549045Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Besançon 797 549 045
Greffe
Besançon
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
24 000 €
Code NAF / APE
4399C
Date de création
30 septembre 2013
Siège social
RUE BOLIVERT ZONE INDUSTRIELLE, 25320, CHEMAUDIN ET VAUX
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de SN SMBTP

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de SN SMBTP

la construction et l'execution de tous travaux prives ou publics dans le domaine du batiment et des travaux publics la creation l'acquisition la vente l'exploitation de tous etablissements etablissement industriels concernant l'activite des travaux publics toutes activites de genie civil de demolition et de location de materiels sans conducteurs dans le domaine du batiment et des travaux publics

Finances de SN SMBTP

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilanMasse salarialeEffectif
2024--1,7 M€--3,0 M€6,0 M€--
2023--861 k€--1,5 M€4,1 M€--
2019--442 k€--1,3 M€4,5 M€--
20187,1 M€-640 k€881 k€545 k€1,0 M€4,0 M€1,4 M€48
2017--399 k€--924 k€2,9 M€-22
20165,0 M€-267 k€548 k€325 k€524 k€2,2 M€957 k€-

Dernier exercice : clôture le 30 septembre 2024 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 24 mars 2025

Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).

Ratios 2024

Autonomie financière
49,7 %
Taux d’endettement
1,5 %
Ratio de liquidité
229,3 %

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2024

Actif

Poste20242023
Concessions, brevets et droits similaires0 €0 €
Fonds commercial500 €0 €
Constructions98 961 €0 €
Installations techniques, matériel et outillage249 841 €0 €
Autres immobilisations corporelles3 301 €0 €
Autres immobilisations financières780 €0 €
TOTAL Actif immobilisé353 382 €0 €
Stocks - matières premières et approvisionnements22 431 €0 €
Clients et comptes rattachés1 583 508 €0 €
Autres créances130 942 €0 €
Valeurs mobilières de placement208 260 €0 €
Disponibilités3 688 506 €0 €
Charges constatées d'avance17 989 €0 €
TOTAL Actif circulant5 651 637 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif6 005 019 €0 €

Passif

Poste20242023
Capital social ou individuel24 000 €0 €
Réserve légale5 000 €0 €
Autres réserves1 256 652 €0 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE1 698 251 €0 €
TOTAL Capitaux propres2 983 904 €0 €
Provisions pour risques394 790 €0 €
TOTAL Provisions pour risques et charges394 790 €0 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit45 442 €0 €
Emprunts et dettes financières divers318 €0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés1 110 446 €0 €
Dettes fiscales et sociales1 340 025 €0 €
Autres dettes6 218 €0 €
Produits constatés d'avance123 877 €0 €
TOTAL Dettes2 626 325 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif6 005 019 €0 €
Code EG2 609 956 €0 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2023

Actif

Poste20232022
Concessions, brevets et droits similaires0 €0 €
Fonds commercial500 €0 €
Constructions0 €0 €
Installations techniques, matériel et outillage184 463 €0 €
Autres immobilisations corporelles29 336 €0 €
Autres immobilisations financières780 €0 €
TOTAL Actif immobilisé215 078 €0 €
Stocks - matières premières et approvisionnements23 633 €0 €
Clients et comptes rattachés1 541 820 €0 €
Autres créances197 257 €0 €
Valeurs mobilières de placement202 700 €0 €
Disponibilités1 866 283 €0 €
Charges constatées d'avance25 267 €0 €
TOTAL Actif circulant3 856 961 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif4 072 039 €0 €

Passif

Poste20232022
Capital social ou individuel24 000 €0 €
Réserve légale5 000 €0 €
Autres réserves645 827 €0 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE860 826 €0 €
TOTAL Capitaux propres1 535 652 €0 €
Provisions pour risques280 960 €0 €
TOTAL Provisions pour risques et charges280 960 €0 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit94 520 €0 €
Emprunts et dettes financières divers318 €0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés1 146 138 €0 €
Dettes fiscales et sociales899 039 €0 €
Autres dettes34 308 €0 €
Produits constatés d'avance81 104 €0 €
TOTAL Dettes2 255 427 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif4 072 039 €0 €
Code EG2 211 018 €0 €
Code EH5 €0 €
Code EI318 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2019

Actif

Poste20192018
Concessions, brevets et droits similaires4 520 €-
Fonds commercial500 €500 €
Constructions26 763 €42 136 €
Installations techniques, matériel et outillage242 637 €426 839 €
Autres immobilisations corporelles93 376 €83 936 €
Autres immobilisations financières520 €520 €
TOTAL Actif immobilisé363 796 €553 931 €
Stocks - matières premières et approvisionnements2 035 €17 637 €
Clients et comptes rattachés869 428 €1 018 637 €
Autres créances92 361 €128 443 €
Valeurs mobilières de placement200 000 €-
Disponibilités2 962 648 €2 290 944 €
Charges constatées d'avance17 853 €8 058 €
TOTAL Actif circulant4 144 324 €3 463 719 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif4 508 120 €4 017 650 €
Code CP520 €-
Code CR64 036 €-

Passif

Poste20192018
Capital social ou individuel35 000 €35 000 €
Réserve légale5 000 €5 000 €
Autres réserves803 313 €363 648 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE442 067 €639 665 €
TOTAL Capitaux propres1 285 379 €1 043 313 €
Provisions pour risques362 290 €212 816 €
TOTAL Provisions pour risques et charges362 290 €212 816 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit286 802 €152 739 €
Emprunts et dettes financières divers1 771 €6 680 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours1 131 870 €772 266 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés655 593 €813 667 €
Dettes fiscales et sociales659 671 €900 352 €
Autres dettes5 582 €8 259 €
Produits constatés d'avance119 161 €107 559 €
TOTAL Dettes2 860 451 €2 761 522 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif4 508 120 €4 017 650 €
Code EG2 614 269 €2 617 443 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2018

Actif

Poste20182017
Concessions, brevets et droits similaires4 520 €-
Fonds commercial500 €500 €
Constructions42 136 €-
Installations techniques, matériel et outillage426 839 €117 981 €
Autres immobilisations corporelles83 936 €26 860 €
Autres immobilisations financières520 €520 €
TOTAL Actif immobilisé553 931 €145 862 €
Stocks - matières premières et approvisionnements17 637 €3 897 €
Clients et comptes rattachés1 018 637 €1 277 162 €
Autres créances128 443 €91 338 €
Disponibilités2 290 944 €1 379 356 €
Charges constatées d'avance8 058 €14 963 €
TOTAL Actif circulant3 463 719 €2 766 716 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif4 017 650 €2 912 577 €
Code CP520 €-
Code CR91 960 €-

Passif

Poste20182017
Capital social ou individuel35 000 €50 000 €
Réserve légale5 000 €5 000 €
Autres réserves363 648 €469 165 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE639 665 €399 483 €
TOTAL Capitaux propres1 043 313 €923 647 €
Provisions pour risques212 816 €335 198 €
TOTAL Provisions pour risques et charges212 816 €335 198 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit152 739 €26 995 €
Emprunts et dettes financières divers6 680 €16 711 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours772 266 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés813 667 €868 043 €
Dettes fiscales et sociales900 352 €603 197 €
Autres dettes8 259 €16 624 €
Produits constatés d'avance107 559 €122 162 €
TOTAL Dettes2 761 522 €1 653 732 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif4 017 650 €2 912 577 €
Code EG2 617 443 €1 633 441 €

Compte de résultat

Poste20182017
Production vendue - services7 148 785 €6 329 979 €
Chiffre d'affaires net7 148 785 €6 329 979 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges24 684 €344 948 €
Autres produits3 080 €1 372 €
TOTAL Produits d'exploitation7 176 549 €6 676 299 €
Achats de matières premières et autres approvisionnements2 012 740 €1 640 520 €
Variation de stock (matières premières)−13 740 €−328 €
Autres achats et charges externes2 792 749 €2 793 371 €
Impôts, taxes et versements assimilés58 887 €45 756 €
Salaires et traitements884 745 €764 289 €
Charges sociales532 521 €449 252 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations140 640 €87 174 €
Dotations aux provisions sur actif circulant7 382 €10 591 €
Dotations aux provisions pour risques et charges212 816 €334 033 €
Autres charges2 467 €2 044 €
TOTAL Charges d'exploitation6 631 206 €6 126 702 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION545 343 €549 597 €
Autres intérêts et produits assimilés1 338 €2 226 €
TOTAL Produits financiers1 338 €2 226 €
Intérêts et charges assimilées1 274 €1 709 €
TOTAL Charges financières1 274 €1 709 €
RÉSULTAT FINANCIER65 €517 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS545 407 €550 114 €
Produits exceptionnels sur opérations de gestion-5 775 €
Produits exceptionnels sur opérations en capital34 333 €-
Reprises sur provisions et transferts de charges334 033 €-
TOTAL Produits exceptionnels368 366 €5 775 €
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion8 419 €1 504 €
Charges exceptionnelles sur opérations en capital212 €-
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions-1 165 €
TOTAL Charges exceptionnelles8 631 €2 669 €
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL359 735 €3 106 €
Impôts sur les bénéfices265 478 €153 738 €
TOTAL DES PRODUITS7 546 254 €6 684 300 €
TOTAL DES CHARGES6 906 589 €6 284 818 €
BÉNÉFICE OU PERTE639 665 €399 483 €
Code HP84 832 €98 523 €
Code A121 850 €33 669 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2017

Actif

Poste20172016
Concessions, brevets et droits similaires4 520 €-
Fonds commercial500 €500 €
Installations techniques, matériel et outillage117 981 €183 565 €
Autres immobilisations corporelles26 860 €43 050 €
Autres immobilisations financières520 €520 €
TOTAL Actif immobilisé145 862 €227 636 €
Stocks - matières premières et approvisionnements3 897 €3 569 €
Clients et comptes rattachés1 277 162 €1 096 502 €
Autres créances91 338 €89 813 €
Disponibilités1 379 356 €787 713 €
Charges constatées d'avance14 963 €16 557 €
TOTAL Actif circulant2 766 716 €1 994 153 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif2 912 577 €2 221 789 €
Code CP520 €-
Code CR12 709 €-

Passif

Poste20172016
Capital social ou individuel50 000 €50 000 €
Réserve légale5 000 €5 000 €
Autres réserves469 165 €202 326 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE399 483 €266 839 €
TOTAL Capitaux propres923 647 €524 165 €
Provisions pour risques335 198 €294 188 €
TOTAL Provisions pour risques et charges335 198 €294 188 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit26 995 €46 641 €
Emprunts et dettes financières divers16 711 €24 030 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés868 043 €884 180 €
Dettes fiscales et sociales603 197 €358 252 €
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés-24 000 €
Autres dettes16 624 €46 334 €
Produits constatés d'avance122 162 €20 000 €
TOTAL Dettes1 653 732 €1 403 437 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif2 912 577 €2 221 789 €
Code EG1 633 441 €1 352 832 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2016

Actif

Poste20162015
Concessions, brevets et droits similaires4 520 €182 €
Fonds commercial500 €500 €
Installations techniques, matériel et outillage183 565 €142 727 €
Autres immobilisations corporelles43 050 €19 737 €
Autres immobilisations financières520 €3 180 €
TOTAL Actif immobilisé227 636 €166 327 €
Stocks - matières premières et approvisionnements3 569 €2 115 €
Clients et comptes rattachés1 096 502 €748 092 €
Autres créances89 813 €119 941 €
Disponibilités787 713 €896 919 €
Charges constatées d'avance16 557 €5 070 €
TOTAL Actif circulant1 994 153 €1 772 136 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif2 221 789 €1 938 463 €
Code CP520 €-
Code CR3 756 €-

Passif

Poste20162015
Capital social ou individuel50 000 €50 000 €
Réserve légale5 000 €5 000 €
Autres réserves202 326 €57 689 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE266 839 €216 636 €
TOTAL Capitaux propres524 165 €329 326 €
Provisions pour risques294 188 €145 518 €
TOTAL Provisions pour risques et charges294 188 €145 518 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit46 641 €65 615 €
Emprunts et dettes financières divers24 030 €33 603 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés884 180 €783 312 €
Dettes fiscales et sociales358 252 €373 679 €
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés24 000 €152 078 €
Autres dettes46 334 €1 053 €
Produits constatés d'avance20 000 €54 279 €
TOTAL Dettes1 403 437 €1 463 619 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif2 221 789 €1 938 463 €
Code EG1 352 832 €1 384 838 €

Compte de résultat

Poste20162015
Production vendue - services5 041 823 €5 001 875 €
Chiffre d'affaires net5 041 823 €5 001 875 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges173 193 €146 334 €
Autres produits1 941 €6 134 €
TOTAL Produits d'exploitation5 216 958 €5 154 342 €
Achats de matières premières et autres approvisionnements1 238 042 €1 271 153 €
Variation de stock (matières premières)−1 454 €106 €
Autres achats et charges externes2 252 939 €2 313 612 €
Impôts, taxes et versements assimilés46 869 €34 427 €
Salaires et traitements602 235 €680 238 €
Charges sociales355 190 €369 805 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations83 378 €42 712 €
Dotations aux provisions sur actif circulant17 091 €10 168 €
Dotations aux provisions pour risques et charges294 188 €145 518 €
Autres charges3 844 €5 723 €
TOTAL Charges d'exploitation4 892 322 €4 873 462 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION324 635 €280 881 €
Autres intérêts et produits assimilés8 091 €6 364 €
TOTAL Produits financiers8 091 €6 364 €
Intérêts et charges assimilées2 633 €4 678 €
TOTAL Charges financières2 633 €4 678 €
RÉSULTAT FINANCIER5 458 €1 686 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS330 093 €282 566 €
Produits exceptionnels sur opérations de gestion29 287 €4 129 €
Produits exceptionnels sur opérations en capital11 693 €7 000 €
TOTAL Produits exceptionnels40 980 €11 129 €
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion696 €2 069 €
Charges exceptionnelles sur opérations en capital3 011 €475 €
TOTAL Charges exceptionnelles3 707 €2 544 €
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL37 273 €8 585 €
Impôts sur les bénéfices100 527 €74 515 €
TOTAL DES PRODUITS5 266 029 €5 171 835 €
TOTAL DES CHARGES4 999 190 €4 955 199 €
BÉNÉFICE OU PERTE266 839 €216 636 €
Code HP77 768 €20 227 €
Code A117 507 €64 668 €

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.

Dirigeants et représentants de SN SMBTP

YM

YANN MARION

Président de SAS

En poste depuis octobre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 octobre 2023

CR

CYPRIEN ROZE

Directeur général

En poste depuis octobre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 octobre 2023

A

AUDIT CONSEIL EXPERTISE (ACE)

Commissaire aux comptes titulaire

En poste depuis mai 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 mai 2021

Anciens dirigeants (2)

DB

Denis BOCCIARELLI

Président · de septembre 2013 à octobre 2023

B

BOCCIARELLI Denis Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CONSEIL EXPERTISE Commissaire aux comptes suppléant : BL AUDIT

Président · de juin 2015 à mai 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SN SMBTP

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25320 CHEMAUDIN ET VAUXSiègeActif

    797 549 045 00012 · ouvert le 02 septembre 2013 · NAF 4399C

Documents juridiques de SN SMBTP

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 avril 2024

  • Acte

Dépôt du 25 avril 2024

  • Acte

Dépôt du 04 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du 04 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du 24 août 2023

  • Acte

Dépôt du 06 mai 2021

  • Acte

Dépôt du 12 octobre 2018

  • Acte

Dépôt du 10 juillet 2018

  • Acte

Dépôt du 26 mai 2015

  • Acte

Dépôt du 30 septembre 2013

  • Acte

Comptes annuels de SN SMBTP

SN SMBTP a déposé les comptes annuels de 6 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2024

Confidentiel

Bilan complet

24 mars 2025

Comptes annuels 2023

Confidentiel

Bilan complet

07 mai 2024

Comptes annuels 2019

Confidentiel

Bilan complet

17 mars 2020

Comptes annuels 2018

Bilan complet

11 juin 2019

Comptes annuels 2017

Confidentiel

Bilan complet

20 juillet 2018

Comptes annuels 2016

Bilan complet

04 avril 2017

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de SN SMBTP

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SN SMBTP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SN SMBTP n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SN SMBTP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SN SMBTP

17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Président : MARION Yann, André, René ; Directeur général : ROZE Cyprien, Guy, Roger ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CONSEIL EXPERTISE (ACE)

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Président : BOCCIARELLI Denis ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CONSEIL EXPERTISE (ACE)

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  14. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Président : BOCCIARELLI Denis Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CONSEIL EXPERTISE (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : BL AUDIT (SARL)

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  16. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Début d'activité : 2013-09-02

  17. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-09-30 · Début d'activité : 2013-09-02

  1. création

    Date d'effet : 30 septembre 2013

Marchés publics de SN SMBTP

82 marchés publics ont été notifiés à SN SMBTP et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2019 à 2026.

  • TRAVAUX D ENTRETIEN, D AMENAGEMENTS COURANTS ET DE MODERNISATION DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX ET DES COLLEGES PUBLICS DU DOUBS - LOT 1A TERRASSEMENT MACONNERIE SECTEUR BESANCON

    DEPARTEMENT DU DOUBS · notifié le 15 octobre 2026 · Appel d'offres ouvert · 19 mois · 6 offres reçues

    1,1 M€Travaux
  • TRAVAUX DE MISE EN SECURITE DE LA GRANDE HALLE DE LA FRICHE ARTISTIQUE - LOT 2 GROS OEUVRE VRD FLOCAGE CARRELAGE

    COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE) · notifié le 22 septembre 2026 · Procédure adaptée · 10 mois

    445 k€Travaux
  • Gros œuvre - Résine - Peinture - Reprise des balcons et garde-corps - 2 à 12, rue de Mambouc à ORNANS (Groupe 45)

    OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS (HABITAT 25) · notifié le 20 août 2026 · Procédure adaptée · 7 mois · 2 offres reçues

    116 k€Travaux
  • CONSTRUCTION D’UN NOUVEL EQUIPEMENT, RESTRUCTURATION ET RENOVATION DU COMPLEXE SPORTIF DIDEROT PLANOISE - Lot n° 03 GROS OEUVRE

    COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE) · notifié le 24 juillet 2026 · Appel d'offres ouvert · 31 mois

    1,3 M€Travaux
  • Gros oeuvre - Rénovation de 73 balcons - 13 A-B, rue de Trey à BESANCON (Groupe 119)

    OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS (HABITAT 25) · notifié le 24 juin 2026 · Procédure adaptée · 1 an · 2 offres reçues

    269 k€Travaux
  • TRAVAUX D ENTRETIEN ET D AMENAGEMENTS COURANTS DANS LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX ET LES COLLEGES PUBLICS DU DOUBS LOT 1 A BESANCON TERRASSEMENT MACONNERIE

    DEPARTEMENT DU DOUBS · notifié le 28 mai 2026 · Appel d'offres ouvert · 5 ans · 5 offres reçues

    919 k€Travaux
  • REHABILITATION LOURDE DE L’ECOLE DES VIEILLES PERRIERES LOT 2 GROS OEUVRE

    COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE) · notifié le 11 mai 2026 · Procédure adaptée · 3 ans

    605 k€Travaux
  • RELOCALISATION DE LA MEDIATHEQUE AIME CESAIRE ET CREATION D’UN ESPACE PARENTALITE AVEC HALTE GARDERIE LOT 1 TRRASSEMENT VRD

    COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE) · notifié le 07 mai 2026 · Procédure adaptée · 11 mois

    55,2 k€Travaux
  • Tx PUI Gros-oeuvre lot1

    SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS · notifié le 19 mars 2026 · Procédure adaptée · 1 an

    48,6 k€Travaux
  • RELOCALISATION DE LA MEDIATHEQUE AIME CESAIRE ET CREATION D’UN ESPACE PARENTALITE AVEC HALTE GARDERIE LOT 2 GROS OEUVRE MACONNERIE

    COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE) · notifié le 11 février 2026 · Procédure adaptée · 1 an

    85,6 k€Travaux
  • DEMOLITION ET GROS OUVRE

    COMMUNE DE CHATILLON LE DUC (MAIRIE) · notifié le 30 janvier 2026 · Procédure adaptée · 2 ans

    337 k€Travaux
  • tx maçonnerie gpt SUD

    SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS · notifié le 28 janvier 2026 · Procédure adaptée · 4 ans · 2 offres reçues

    100 k€Travaux
  • tx maçonnerie gpt Ouest

    SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS · notifié le 28 janvier 2026 · Procédure adaptée · 4 ans · 2 offres reçues

    300 k€Travaux
  • TX MISE EN CONFORMITE ECOLE ARENES L01

    COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE) · notifié le 23 janvier 2026 · Procédure adaptée · 15 mois

    229 k€Travaux
  • TX CHAUFFERIE BOIS BREGILLE FORT LOT02

    COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE) · notifié le 21 janvier 2026 · Procédure adaptée · 1 an

    70,5 k€Travaux
  • TX CHAUFFERIE BOIS BREGILLE GS LOT01

    COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE) · notifié le 20 janvier 2026 · Procédure adaptée · 1 an

    56,2 k€Travaux
  • VALDAHON (25) – Camp de passage – 13éme RG – Bâtiment 597 - Remplacement du générateur FOD par un générateur biomasse - terrassement gros oeuvre VRD

    13000190200373 · notifié le 15 octobre 2025 · Appel d'offres ouvert · 10 mois · 12 offres reçues

    101 k€Travaux
  • CONSTRUCTION ECOLE FONDATIONS GROS OUVRES

    COMMUNE DE POUILLEY FRANCAIS (MAIRIE) · notifié le 09 septembre 2025 · Procédure adaptée · 1 mois · 6 offres reçues

    199 k€Travaux
  • 25 DANNEMARIE-SUR-CRETE – Lycée Granvelle - INTERVENTIONS SUR RESEAUX CHAUFFAGE – AEP – EU et REFECTION PARTIELLE RESEAUX EU/EP - désamiantage - gros œuvre

    REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (HOTEL DE REGION) · notifié le 30 juillet 2025 · Procédure adaptée · 16 mois · 7 offres reçues

    71,7 k€Travaux
  • INSTALLATION DE BATIMENTS HORS SOL AU COLLEGE LUCIE AUBRAC A DOUBS

    DEPARTEMENT DU DOUBS · notifié le 01 juillet 2025 · Appel d'offres ouvert · 33 mois · 1 offre reçue

    899 k€Travaux
  • REHABILITATION ANCIENNE MAIRIE ATHOSE EN SALLE DES FETES

    COMMUNE DE LES PREMIERS SAPINS (MAIRIE) · notifié le 02 avril 2025 · Procédure adaptée · 1 an · 7 offres reçues

    242 k€Travaux
  • A ANCIENNE MAIRIE EN SALLE DES FETES LOT 3 SNSMBTP

    COMMUNE DE LES PREMIERS SAPINS (MAIRIE) · notifié le 02 avril 2025 · Procédure adaptée · 1 an · 7 offres reçues

    56,8 k€Travaux
  • TRAVAUX JARDIN DES SCIENCES LOT01

    COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE) · notifié le 14 janvier 2025 · Procédure adaptée · 14 mois

    985 k€Travaux
  • LOT 02 GROS OUVRE

    COMMUNE DE NAISEY LES GRANGES (MAIRIE) · notifié le 12 décembre 2024 · Procédure adaptée · 1 an

    79,5 k€Travaux
  • TRAVAUX DE MISE EN SECURITE DE L’ESCALIER EXTERIEUR DU BATIMENT 4 DE L’UFR STAPS ET DE LA PASSERELLE DE LIAISON ENTRE LES BATIMENTS EPICURE ET RABELAIS DE L’UFR SANTE-BESANCON - Gros-Oeuvre-Démolition

    UNIVERSITE DE BESANCON (UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE) · notifié le 12 novembre 2024 · Procédure adaptée · 4 mois · 2 offres reçues

    33,5 k€Travaux
  • GROS OUVRE - Création d’une micro-crèche

    COMMUNE DE LES MONTS-RONDS (MAIRIE) · notifié le 06 novembre 2024 · Procédure adaptée · 13 mois · 5 offres reçues

    75,3 k€Services
  • TRAVAUX DE MISE EN SECURITE DE L’ESCALIER EXTERIEUR DU BATIMENT 4 DE L’UFR STAPS ET DE LA PASSERELLE DE LIAISON ENTRE LES BATIMENTS EPICURE ET RABELAIS DE L’UFR SANTE-BESANCON - Gros-Oeuvre

    UNIVERSITE DE BESANCON (UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE) · notifié le 24 juillet 2024 · Procédure adaptée · 4 mois · 1 offre reçue

    44,4 k€Travaux
  • GROS OUVRE

    SIVOM DE CHARANCEY-SUR-LOUE · notifié le 04 juillet 2024 · Procédure adaptée · 14 mois · 2 offres reçues

    83,8 k€Travaux
  • TRAVAUX D ENTRETIEN D AMENAGEMENTS COURANTS ET DE MODERNISATION DANS LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX ET LES COLLEGES PUBLICS DU DOUBS LOT 1C SECTEUR DE PONTARLIER TERRASSEMENT MACONNERIE

    DEPARTEMENT DU DOUBS · notifié le 01 février 2024 · Appel d'offres ouvert · 5 ans · 4 offres reçues

    960 k€Travaux
  • TRAVAUX JARDIN DES SCIENCES LOT01

    COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE) · notifié le 16 janvier 2024 · Procédure adaptée · 14 mois

    960 k€Travaux
  • LOT 1 DEMOLITION MACONNERIE VRD

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE · notifié le 10 janvier 2024 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    960 k€Travaux
  • Travaux d’entretien, de grosses réparations et de réaménagement dans divers bâtiments et propriétés de la ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole (GBM) et du Centre Communal d’Action…

    CU GRAND BESANCON METROPOLE · notifié le 10 janvier 2024 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    833 k€Travaux
  • Travaux d’entretien, de grosses réparations et de réaménagement dans divers bâtiments et propriétés de la ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole (GBM) et du Centre Communal d’Action…

    COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE) · notifié le 10 janvier 2024 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    3,3 M€ *Travaux
  • DEMOLITION ET GROS OUVRE

    COMMUNE DE CHATILLON LE DUC (MAIRIE) · notifié le 19 décembre 2023 · Procédure adaptée · 2 ans

    240 k€Travaux
  • Rénovation thermique de l’école élémentaire Viotte - Lot 2b Gros oeuvre fondations profondes

    COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE) · notifié le 15 novembre 2023 · Procédure adaptée · 2 ans

    298 k€Travaux
  • DECONSTRUCTION - GROS OEUVRE - MICROPIEUX

    COMMUNE DE GRAY (MAIRIE) · notifié le 23 octobre 2023 · Procédure adaptée · 17 mois

    795 k€Travaux
  • tx maçonnerie gpt SUD

    SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS · notifié le 12 octobre 2023 · Procédure adaptée · 4 ans

    100 k€Travaux
  • tx maçonnerie gpt Ouest

    SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS · notifié le 12 octobre 2023 · Procédure adaptée · 4 ans

    300 k€Travaux
  • TRAVAUX JARDIN DES SCIENCES LOT01

    COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE) · notifié le 27 juillet 2023 · Procédure adaptée · 14 mois

    823 k€Travaux
  • TRAVAUX JARDIN DES SCIENCES LOT01

    COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE) · notifié le 20 juin 2023 · Procédure adaptée · 14 mois

    812 k€Travaux
  • LOT 02 GROS OUVRE

    COMMUNE DE NAISEY LES GRANGES (MAIRIE) · notifié le 02 juin 2023 · Procédure adaptée · 1 an

    79,6 k€Travaux
  • MACONNERIE - GROS OEUVRE - Construction d’un ensemble immobilier de 41 logements composé d’un immeuble de 22 logements locatifs et d’un immeuble de 19 logements en accession groupée - 15 rue Jean…

    NEOLIA · notifié le 31 mai 2023 · Procédure adaptée · 2 ans

    1,8 M€Travaux
  • TRAVAUX JARDIN DES SCIENCES LOT01

    COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE) · notifié le 29 mars 2023 · Procédure adaptée · 14 mois

    810 k€Travaux
  • Gros œuvre, Terrassements, VRD, Espaces Verts - Construction d’un ensemble immobilier de 38 logements - 20 logements locatifs, 12 logements participatifs, 6 maisons jumelées - 2 cellules commerciales…

    NEOLIA · notifié le 22 mars 2023 · Appel d offres ouvert · 23 mois

    2,4 M€Travaux
  • TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE DE L’ECOLE MATERNELLE BOULLOCHE Lot 2 GROS OEUVRE VRD FACADE BRIQUES

    COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE) · notifié le 15 janvier 2023 · Procédure adaptée · 1 an

    303 k€Travaux
  • VALDAHON (25) - Camp de passage - CFIM - Bâtiment 527 - Réhabilitation en salle de nettoyage. - Gros oeuvre

    13000190200373 · notifié le 03 janvier 2023 · Procédure adaptée · 9 mois

    18,6 k€Travaux
  • GROS OEUVRE - Construction de 2 immeubles avec 1 immeuble de 8 logements locatifs et 1 immeuble de 9 logements locatifs - NF Habitat HQE**. - rue Lépenot – Lotissement Domaine de Courberoye -t25720…

    NEOLIA · notifié le 12 décembre 2022 · Procédure adaptée · 13 mois

    654 k€Travaux
  • TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE DE L’ECOLE MATERNELLE KENNEDY LOT 1 DEMOLITION - VRD - PETITE MACONNERIE

    COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE) · notifié le 02 décembre 2022 · Procédure adaptée · 14 mois

    80,6 k€Travaux
  • TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE DE L’ECOLE MATERNELLE BOULLOCHE Lot 2 GROS OEUVRE VRD FACADE BRIQUES

    COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE) · notifié le 12 octobre 2022 · Procédure adaptée · 1 an

    290 k€Travaux
  • CONSTRUCTION DE LA MAISON DU SPORT SUR LE CAMPUS DE LA BOULOIE A BESANCON LOT 02 GROS OEUVRE

    CU GRAND BESANCON METROPOLE · notifié le 19 septembre 2022 · Procédure adaptée · 11 mois

    101 k€Travaux
  • CONSTRUCTION DE LA MAISON DU SPORT SUR LE CAMPUS DE LA BOULOIE A BESANCON LOT 02 GROS OEUVRE

    CU GRAND BESANCON METROPOLE · notifié le 19 septembre 2022 · Procédure adaptée · 11 mois

    101 k€Travaux
  • CONSTRUCTION DE LA MAISON DU SPORT SUR LE CAMPUS DE LA BOULOIE A BESANCON LOT 02 GROS OEUVRE

    CU GRAND BESANCON METROPOLE · notifié le 19 septembre 2022 · Procédure adaptée · 11 mois

    101 k€Travaux
  • Aménagement d’un local détente RDC Bâtiment Néel - Maçonnerie-Démolition

    ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET DES MICROTECHNIQUES · notifié le 18 juillet 2022 · Procédure adaptée · 5 mois

    8,4 k€Travaux
  • TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE DE L’ECOLE MATERNELLE KENNEDY LOT 1 DEMOLITION - VRD - PETITE MACONNERIE

    COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE) · notifié le 21 juin 2022 · Procédure adaptée · 14 mois

    79,9 k€Travaux
  • TRAVAUX JARDIN DES SCIENCES LOT01

    COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE) · notifié le 17 juin 2022 · Procédure adaptée · 14 mois

    805 k€Travaux
  • TRAVAUX JARDIN DES SCIENCES LOT01

    COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE) · notifié le 17 juin 2022 · Procédure adaptée · 14 mois

    805 k€Travaux
  • TRAVAUX JARDIN DES SCIENCES LOT01

    COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE) · notifié le 17 juin 2022 · Procédure adaptée · 14 mois

    805 k€Travaux
  • Réhabilitation et restructuration du bâtiment N du quartier Arsenal à Besançon

    SERVICES DE L'ETAT POUR LA FACTURATION ELECTRONIQUE (DESTINATION ETAT VIA CHORUS PRO) · notifié le 04 avril 2022 · Appel d'offres ouvert · 2 ans

    4,1 M€Travaux
  • GROS OEUVRE - Construction d’un bâtiment de 32 logements dont 19 en accession PSLA et 13 locatifs - 4 rue des Saulniers à BESANCON

    NEOLIA · notifié le 11 mars 2022 · Procédure adaptée · 22 mois

    1,3 M€Travaux
  • TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE DE L’ECOLE MATERNELLE KENNEDY LOT 1 DEMOLITION - VRD - PETITE MACONNERIE

    COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE) · notifié le 11 février 2022 · Procédure adaptée · 14 mois

    67,9 k€Travaux
  • TRAVAUX JARDIN DES SCIENCES LOT01

    COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE) · notifié le 06 janvier 2022 · Procédure adaptée · 14 mois

    800 k€Travaux
  • TRAVAUX JARDIN DES SCIENCES LOT01

    COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE) · notifié le 06 janvier 2022 · Procédure adaptée · 14 mois

    800 k€Travaux
  • TRAVAUX JARDIN DES SCIENCES LOT01

    COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE) · notifié le 06 janvier 2022 · Procédure adaptée · 14 mois

    800 k€Travaux
  • DECONSTRUCTION - GROS OEUVRE - MICROPIEUX

    COMMUNE DE GRAY (MAIRIE) · notifié le 26 octobre 2021 · Procédure adaptée · 17 mois

    778 k€Travaux
  • DECONSTRUCTION - GROS OEUVRE - MICROPIEUX

    COMMUNE DE GRAY (MAIRIE) · notifié le 26 octobre 2021 · Procédure adaptée · 17 mois

    778 k€Travaux
  • TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE DE L’ECOLE MATERNELLE KENNEDY LOT 1 DEMOLITION - VRD - PETITE MACONNERIE

    COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE) · notifié le 26 octobre 2021 · Procédure adaptée · 14 mois

    65,0 k€Travaux
  • TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE DE L’ECOLE MATERNELLE BOULLOCHE Lot 2 GROS OEUVRE VRD FACADE BRIQUES

    COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE) · notifié le 07 octobre 2021 · Procédure adaptée · 1 an

    268 k€Travaux
  • TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE DE L’ECOLE MATERNELLE BOULLOCHE Lot 2 GROS OEUVRE VRD FACADE BRIQUES

    COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE) · notifié le 07 octobre 2021 · Procédure adaptée · 1 an

    268 k€Travaux
  • CONSTRUCTION DE LA MAISON DU SPORT SUR LE CAMPUS DE LA BOULOIE A BESANCON LOT 02 GROS OEUVRE

    CU GRAND BESANCON METROPOLE · notifié le 24 septembre 2021 · Procédure adaptée · 11 mois

    97,1 k€Travaux
  • CONSTRUCTION DE LA MAISON DU SPORT SUR LE CAMPUS DE LA BOULOIE A BESANCON LOT 02 GROS OEUVRE

    CU GRAND BESANCON METROPOLE · notifié le 24 septembre 2021 · Procédure adaptée · 11 mois

    97,1 k€Travaux
  • Travaux de réparations de toute nature et des mesures conservatoires du gros entretien dans les établissements publics locaux (EPLE) de la région Bourgogne-Franche-Comté Aire 9 Haute-Saône Secteur 2…

    REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (HOTEL DE REGION) · notifié le 06 août 2021 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 45 offres reçues

    Montant non publiéTravaux
  • Travaux de réparations de toute nature et des mesures conservatoires du gros entretien dans les établissements publics locaux (EPLE) de la région Bourgogne-Franche-Comté Aire 7 Doubs A Secteur 2 -…

    REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (HOTEL DE REGION) · notifié le 05 août 2021 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 35 offres reçues

    Montant non publiéTravaux
  • Réhabilitation d’un bâtiment en halle couverte et école de musique - LOT 2 : DECONSTRUCTION - GROS OEUVRE - MICROPIEUX

    COMMUNE DE GRAY (MAIRIE) · notifié le 05 juillet 2021 · 17 mois · 45 offres reçues

    775 k€Travaux
  • DECONSTRUCTION - GROS OEUVRE - MICROPIEUX

    COMMUNE DE GRAY (MAIRIE) · notifié le 05 juillet 2021 · Procédure adaptée · 17 mois

    775 k€Travaux
  • 25 Morteau Lycée Edgar Faure : Mise en accessibilité Site 2 –Bâtiments internat– Restauration – GRETA et extérieurs - Déconstruction – Gros oeuvre

    REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (HOTEL DE REGION) · notifié le 17 juin 2021 · 11 mois · 13 offres reçues

    73,2 k€Travaux
  • 20-USID05-022 - Besançon (25) - Quartier Joffre - Bâtiment 0073 - Occupation bâtiment par CTD - 2

    13000190200373 · notifié le 07 janvier 2021 · Procédure adaptée · 22 mois

    324 k€Travaux
  • SECURISATION DE L’ETABLISSEMENT - VRD

    REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (HOTEL DE REGION) · notifié le 22 juillet 2020 · 8 mois · 4 offres reçues

    292 k€Travaux
  • SECURISATION - Sécurisation

    REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (HOTEL DE REGION) · notifié le 13 juillet 2020 · 5 mois · 1 offre reçue

    79,1 k€Travaux
  • Restructuration d’un bâtiment de bureaux situé au 3 Bis rue Gay Lussac - 25000 Besançon<br />

    TERRITOIRE 25 · notifié le 14 mai 2020 · Procédure adaptée · 15 mois

    195 k€Travaux
  • Le présent marché est passé en lots séparés, concourant à la réalisation des travaux, dont les intitulés sont les suivants : Lot 1Démolitions – gros œuvre ; Lot 2 Menuiseries intérieures et…

    13000190200373 · notifié le 24 janvier 2020 · Procédure adaptée · 8 mois

    116 k€Travaux
  • Groupement Sud

    SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS · notifié le 13 août 2019 · Procédure adaptée · 4 ans

    120 k€Travaux
  • Groupement Ouest

    SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS · notifié le 13 août 2019 · Procédure adaptée · 4 ans

    280 k€Travaux

* Montant tel qu'il a été publié par l'acheteur : la consolidation de la source le signale comme atypique.

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Aides publiques de SN SMBTP

1 aide de minimis octroyée à SN SMBTP a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 400 € en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    DGFIP - Economie Finances · octroyée le 13 octobre 2026

    400 €

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 23 octobre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur SN SMBTP

Quel est le numéro SIREN de SN SMBTP ?

Le numéro SIREN de SN SMBTP est 797 549 045. Le SIRET de son siège social est 797 549 045 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42797549045.

Qui dirige SN SMBTP ?

SN SMBTP est dirigée par YANN MARION, président de sas. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Quel est le chiffre d'affaires de SN SMBTP ?

SN SMBTP a déclaré un chiffre d'affaires de 7,1 M€ sur l'exercice 2018, clos le 30 septembre 2018. Le résultat net de l'exercice est de 640 k€.

Où se situe le siège social de SN SMBTP ?

Le siège social de SN SMBTP est situé rue Bolivert zone Industrielle, 25320 Chemaudin et Vaux.

SN SMBTP est-elle toujours en activité ?

Oui, SN SMBTP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SN SMBTP est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SN SMBTP.