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SNC A9D INDUSTRIES

Active
Siren515 293 777SNC97200 FORT-DE-FRANCECréée le 08 octobre 2009

7739Z · Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels n.c.a.

Documents
Capital social
100 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 515 293 777, SNC A9D INDUSTRIES est une SNC créée le 8 octobre 2009. Son siège social est situé 10 rue des Arts et Metiers zone Franche de Dillon Imm Pinsonnelle, 97200 Fort-de-France. Son activité principale est location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels n.c.a. (code NAF 7739Z). ACI FINANCEMENT OUTRE-MER- RCS 392 962 726 exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SNC A9D INDUSTRIES

Dénomination
SNC A9D INDUSTRIES
SIREN
515 293 777
SIRET (siège)
515 293 777 00014
N° TVA intracommunautaire
FR06515293777Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 515 293 777
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
100 €
Code NAF / APE
7739Z - Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels n.c.a.
Date de création
08 octobre 2009
Siège social
10 RUE DES ARTS ET METIERS ZONE FRANCHE DE DILLON IMM PINSONNELLE, 97200, FORT-DE-FRANCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SNC A9D INDUSTRIES

LOCATION SIMPLE DE LONGUE DUREE DE BIENS D'EQUIPEMENTS PROFESSIONNELS

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Finances de SNC A9D INDUSTRIES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SNC A9D INDUSTRIES

SD

STEPHANE DE REYNAL DE SAINT-MICHEL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 octobre 2009) · 17 ans

A

ACI FINANCEMENT OUTRE-MER- RCS 392 962 726

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 octobre 2009) · 17 ans

Établissements de SNC A9D INDUSTRIES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97200 FORT-DE-FRANCESiègeActif

    515 293 777 00014 · ouvert le 01 octobre 2009 · NAF 7739Z

Documents juridiques de SNC A9D INDUSTRIES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 05 octobre 2009

  • Acte

Conformité de SNC A9D INDUSTRIES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC A9D INDUSTRIES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SNC A9D INDUSTRIES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC A9D INDUSTRIES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SNC A9D INDUSTRIES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT-DE-FRANCE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-10-01

  1. création

    Date d'effet : 08 octobre 2009

Questions fréquentes sur SNC A9D INDUSTRIES

Quel est le numéro SIREN de SNC A9D INDUSTRIES ?

Le numéro SIREN de SNC A9D INDUSTRIES est 515 293 777. Le SIRET de son siège social est 515 293 777 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06515293777.

Qui dirige SNC A9D INDUSTRIES ?

SNC A9D INDUSTRIES est dirigée par ACI FINANCEMENT OUTRE-MER- RCS 392 962 726, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SNC A9D INDUSTRIES ?

Le siège social de SNC A9D INDUSTRIES est situé 10 rue des Arts et Metiers zone Franche de Dillon Imm Pinsonnelle, 97200 Fort-de-France.

SNC A9D INDUSTRIES est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC A9D INDUSTRIES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC A9D INDUSTRIES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC A9D INDUSTRIES.