SNC AKSEL
Active5630Z · Débits de boissons
- Capital social
- 20,0 k€
SNC AKSEL est une SNC immatriculée le 4 janvier 2011 sous le numéro SIREN 529 339 350. Le siège social de l'entreprise se trouve Pl de la Mairie, 02400 Brasles. Son activité principale est débits de boissons (code NAF 5630Z). Elle est dirigée par FADIME KILLI, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SNC AKSEL
INSEE- Dénomination
- SNC AKSEL
- SIREN
- 529 339 350
- SIRET (siège)
- 529 339 350 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR22529339350Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 529 339 350
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 11 janvier 2025
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 20 000 €
- Code NAF / APE
- 5630Z - Débits de boissons
- Date de création
- 04 janvier 2011
- Siège social
- PL DE LA MAIRIE, 02400, BRASLES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SNC AKSEL
Commerce de détail de carburants, épicerie, restauration rapide. Exploitation d'un débit de boissons, articles pour fumeurs, débit de tabac, loto national, diffuseur de presse.
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Finances de SNC AKSEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SNC AKSEL
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Autre
Anciens dirigeants (1)
Gérant · de janvier 2011 à septembre 2017
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SNC AKSEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 02400 BRASLESSiègeActif
529 339 350 00025 · ouvert le 02 octobre 2017 · NAF 5630Z
- 02400 CHATEAU-THIERRYFermé
529 339 350 00017 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 4730Z
Documents juridiques de SNC AKSEL
INPIConformité de SNC AKSEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC AKSEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC AKSEL. Elles s'échelonnent de 2020 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 06 juillet 2026 · N° 26/52589
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, 1ère Loyers Commerciaux
Décision du 16 juin 2026 · N° 26/02734
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 12 juin 2026 · N° 26/01645
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 12 juin 2026 · N° 26/00085
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 9ème chambre
Décision du 21 mai 2026 · N° 2026P00745
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 02 octobre 2025 · N° 24/14949
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 16
Décision du 19 septembre 2025 · N° 2021F01211
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 02 septembre 2025 · N° 2025F03914
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures Collectives
Décision du 12 mai 2025 · N° 2024015817
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 9ème Chambre JEX
Décision du 12 septembre 2024 · N° 24/01358
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Décision du 23 mai 2024 · N° 22/04519
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Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 28 juillet 2020 · N° 19/06860
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SNC AKSEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SNC AKSEL
BODACC11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SOISSONS
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SOISSONS
Début d'activité : 2017-10-02
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SOISSONS
Modification de la désignation d'un dirigeant : gérant, nouvelle identité : ORAK Thomas Ali nom d'usage : ORAK. ORAK Thomas Ali nom d'usage : ORAK devient Associé en nom. KILLI Fadime nom d'usage : ORAK devient Associé en nom
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SOISSONS
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Immatriculée le 2011-01-04 · Début d'activité : 2011-01-01
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SOISSONS
Autre immatriculation personne morale · Immatriculée le 2011-01-04 · Début d'activité : 2011-01-01
- création
Date d'effet : 04 janvier 2011
Questions fréquentes sur SNC AKSEL
Quel est le numéro SIREN de SNC AKSEL ?
Le numéro SIREN de SNC AKSEL est 529 339 350. Le SIRET de son siège social est 529 339 350 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22529339350.
Qui dirige SNC AKSEL ?
SNC AKSEL est dirigée par FADIME KILLI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SNC AKSEL ?
Le siège social de SNC AKSEL est situé Pl de la Mairie, 02400 Brasles.
SNC AKSEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SNC AKSEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SNC AKSEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC AKSEL.
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