SNC ALTAIR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SNC ALTAIR est une SNC immatriculée le 30 décembre 1996 sous le numéro SIREN 411 671 969. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Le Mole Portuaire Cz Dufour Antilles Marina, 97110 Pointe-À-Pitre. Son activité principale relève du code NAF 714B.
Fiche d'identité de SNC ALTAIR
INSEE- Dénomination
- SNC ALTAIR
- SIREN
- 411 671 969
- SIRET (siège)
- 411 671 969 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR85411671969Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 671 969
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Code NAF / APE
- 714B
- Date de création
- 30 décembre 1996
- Siège social
- 3 LE MOLE PORTUAIRE CZ DUFOUR ANTILLES MARINA, 97110, POINTE-À-PITRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de SNC ALTAIR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SNC ALTAIR
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SNC ALTAIR
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 97110 POINTE-À-PITRESiègeFermé
411 671 969 00011 · ouvert le 25 décembre 1996 · NAF 714B
Documents juridiques de SNC ALTAIR
INPIComptes annuels de SNC ALTAIR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SNC ALTAIR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SNC ALTAIR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC ALTAIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
52 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC ALTAIR. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des Urgences
Décision du 03 juin 2026 · N° 24/02769
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pS élections pro
Décision du 02 avril 2026 · N° 26/00357
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 5
Décision du 11 mars 2026 · N° 25/18622
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 28 janvier 2026 · N° 25/00461
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 23 janvier 2026 · N° 25/00804
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, lUNDI
Décision du 19 janvier 2026 · N° 2025F00368
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch civ. 1-4 copropriété
Décision du 10 décembre 2025 · N° 24/00083
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 4
Décision du 10 décembre 2025 · N° 24/00242
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 4
Décision du 19 novembre 2025 · N° 22/03476
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, 1ère chambre
Décision du 13 novembre 2025 · N° 22/02913
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 novembre 2025 · N° 24-10.322
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-2
Décision du 22 octobre 2025 · N° 23/00965
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1- A
Décision du 30 septembre 2025 · N° 25/03355
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 25 septembre 2025 · N° 24/00383
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ex-Ti
Décision du 25 juin 2025 · N° 25/01713
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-12
Décision du 02 juin 2025 · N° 2024025148
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 22 mai 2025 · N° 22/00817
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 02 avril 2025 · N° 2025F00166
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 05 février 2025 · N° 2025F00142
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 05 février 2025 · N° 2024F01930
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SNC ALTAIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SNC ALTAIR
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 décembre 1996
Questions fréquentes sur SNC ALTAIR
Quel est le numéro SIREN de SNC ALTAIR ?
Le numéro SIREN de SNC ALTAIR est 411 671 969. Le SIRET de son siège social est 411 671 969 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85411671969.
Où se situe le siège social de SNC ALTAIR ?
Le siège social de SNC ALTAIR est situé 3 Le Mole Portuaire Cz Dufour Antilles Marina, 97110 Pointe-À-Pitre.
SNC ALTAIR est-elle toujours en activité ?
Oui, SNC ALTAIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 décembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SNC ALTAIR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC ALTAIR.
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