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SNC ARNOULT

Active
Siren753 218 817SNC77260 SEPT-SORTSCréée le 09 août 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 753 218 817, SNC ARNOULT est une SNC créée le 9 août 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve Venteuil, 77260 Sept-Sorts. L'entreprise déclare le code NAF 0161Z comme activité principale. Elle est dirigée par MICHEL ARNOULT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SNC ARNOULT

Dénomination
SNC ARNOULT
SIREN
753 218 817
SIRET (siège)
753 218 817 00017
N° TVA intracommunautaire
FR44753218817Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 753 218 817
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
0161Z
Date de création
09 août 2012
Siège social
VENTEUIL, 77260, SEPT-SORTS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SNC ARNOULT

Prestation de travaux agricoles

Finances de SNC ARNOULT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SNC ARNOULT

MA

MICHEL ARNOULT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 août 2012) · 14 ans

EA

EMILIEN ARNOULT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 août 2012) · 14 ans

VA

VALERY ARNOULT

Autre

En poste depuis octobre 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 octobre 2020

Anciens dirigeants (2)

FA

Francois Robert Arnoult,

Gérant associé indéfiniment responsable · jusqu'à décembre 2021

SA

Sebastien Arnoult,

Gérant associé indéfiniment responsable · jusqu'à mars 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SNC ARNOULT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77260 SEPT-SORTSSiègeActif

    753 218 817 00017 · ouvert le 01 juillet 2012 · NAF 0161Z

Documents juridiques de SNC ARNOULT

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 décembre 2021

  • Acte

Dépôt du 28 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 18 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 09 août 2012

  • Acte

Comptes annuels de SNC ARNOULT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SNC ARNOULT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SNC ARNOULT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC ARNOULT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC ARNOULT. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC ARNOULT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SNC ARNOULT

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

    Gérant associé indéfiniment responsable partant : Arnoult, Francois Robert ; modification du Gérant associé en nom Arnoult, Emilien Michel Robert ; modification du Gérant associé en nom Arnoult, Michel Paul ; nomination du Gérant associé en nom : Arnoult, Valery Francois

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

    nomination de l'Associé en nom : Arnoult, Valery Francois

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

    Gérant associé indéfiniment responsable partant : Arnoult, Sebastien

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-08-09 · Début d'activité : 2012-07-01

  1. création

    Date d'effet : 09 août 2012

Questions fréquentes sur SNC ARNOULT

Quel est le numéro SIREN de SNC ARNOULT ?

Le numéro SIREN de SNC ARNOULT est 753 218 817. Le SIRET de son siège social est 753 218 817 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44753218817.

Qui dirige SNC ARNOULT ?

SNC ARNOULT est dirigée par MICHEL ARNOULT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SNC ARNOULT ?

Le siège social de SNC ARNOULT est situé Venteuil, 77260 Sept-Sorts.

SNC ARNOULT est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC ARNOULT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 août 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC ARNOULT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC ARNOULT.

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