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SNC ARSENAL

Active
Siren998 947 527SNC31530 Montaigut-sur-SaveCréée le 02 janvier 2026

4762Z · Commerce de détail de journaux et papeterie en magasin spécialisé

Documents
Capital social
5,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 998 947 527, SNC ARSENAL est une SNC créée le 2 janvier 2026. Son siège social est situé 9 RTE de Toulouse, 31530 Montaigut-sur-Save. SNC ARSENAL relève du secteur commerce de détail de journaux et papeterie en magasin spécialisé (code NAF 4762Z). ADUREY FERNANDEZ-CASARES exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SNC ARSENAL

Dénomination
SNC ARSENAL
SIREN
998 947 527
SIRET (siège)
998 947 527 00011
N° TVA intracommunautaire
FR45998947527Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 998 947 527
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 mars 2026
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
4762Z - Commerce de détail de journaux et papeterie en magasin spécialisé
Date de création
02 janvier 2026
Siège social
9 RTE de Toulouse, 31530, Montaigut-sur-Save
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SNC ARSENAL

l'exploitation d'un fonds de commerce de Cave à vins, bières et spiritueux, animation avec dégustation, papeterie, journaux, FDJ, librairie, papeterie, situé 9 route de Toulouse 31530 MONTAIGUT SUR SAVE auquel est annexé la gérance d'un débit de tabac, cigarettes électroniques exploité dans le même local. La SNC prend en charge l'actif et le passif de l'ensemble des activités. La participation de la Société, par tous moyens, directement ou indirectement, dans toutes opérations pouvant se rattacher à son objet par voie de création de sociétés nouvelles, d'apport, de souscription ou d'achat de titres ou droits sociaux, de fusion ou autrement, de création, d'acquisition, de location, de prise en location-gérance de tous fonds de commerce ou établissements ; la prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés et brevets concernant ces activités. Et généralement, toutes opérations industrielles, commerciales, financières, civiles, mobilières ou immobilières, pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ou à tout objet similaire ou connexe.

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Finances de SNC ARSENAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SNC ARSENAL

AA

ALAIN ARSENAL

Associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (02 janvier 2026) · moins d'un an

AF

ADUREY FERNANDEZ-CASARES

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (02 janvier 2026) · moins d'un an

Établissements de SNC ARSENAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31530 Montaigut-sur-SaveSiègeActif

    998 947 527 00011 · ouvert le 06 février 2026 · NAF 4762Z

Documents juridiques de SNC ARSENAL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 décembre 2025

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 22 décembre 2025

  • Copie des statuts

Conformité de SNC ARSENAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC ARSENAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

47 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC ARSENAL. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC ARSENAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SNC ARSENAL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

  2. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    Immatriculée le 2026-01-02 · Début d'activité : 2026-02-06

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2026-01-02

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 2026

Questions fréquentes sur SNC ARSENAL

Quel est le numéro SIREN de SNC ARSENAL ?

Le numéro SIREN de SNC ARSENAL est 998 947 527. Le SIRET de son siège social est 998 947 527 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45998947527.

Qui dirige SNC ARSENAL ?

SNC ARSENAL est dirigée par ADUREY FERNANDEZ-CASARES, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SNC ARSENAL ?

Le siège social de SNC ARSENAL est situé 9 RTE de Toulouse, 31530 Montaigut-sur-Save.

SNC ARSENAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC ARSENAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC ARSENAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC ARSENAL.