SNC BEAUCE BERNARD
Active5630Z · Débits de boissons
Enregistrée sous le numéro SIREN 383 728 532, SNC BEAUCE BERNARD est une SNC créée le 1er novembre 1991. Elle est domiciliée 90 rue Saint Vivien, 76000 Rouen. Elle exerce une activité de débits de boissons (code NAF 5630Z).
Fiche d'identité de SNC BEAUCE BERNARD
INSEE- Dénomination
- SNC BEAUCE BERNARD
- SIREN
- 383 728 532
- SIRET (siège)
- 383 728 532 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR84383728532Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 728 532
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Code NAF / APE
- 5630Z - Débits de boissons
- Date de création
- 01 novembre 1991
- Siège social
- 90 RUE SAINT VIVIEN, 76000, ROUEN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de SNC BEAUCE BERNARD
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SNC BEAUCE BERNARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 76000 ROUENSiègeFermé
383 728 532 00011 · ouvert le 01 novembre 1991 · NAF 5630Z
Documents juridiques de SNC BEAUCE BERNARD
INPIConformité de SNC BEAUCE BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC BEAUCE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SNC BEAUCE BERNARD n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SNC BEAUCE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SNC BEAUCE BERNARD
BODACCQuestions fréquentes sur SNC BEAUCE BERNARD
Quel est le numéro SIREN de SNC BEAUCE BERNARD ?
Le numéro SIREN de SNC BEAUCE BERNARD est 383 728 532. Le SIRET de son siège social est 383 728 532 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84383728532.
Où se situe le siège social de SNC BEAUCE BERNARD ?
Le siège social de SNC BEAUCE BERNARD est situé 90 rue Saint Vivien, 76000 Rouen.
SNC BEAUCE BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, SNC BEAUCE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SNC BEAUCE BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC BEAUCE BERNARD.
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