SNC BELLIER
Active0161Z · Activités de soutien aux cultures
- Capital social
- 40,0 k€
SNC BELLIER est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 mars 2014, identifiée par le SIREN 800 695 298. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Lamberts, 28400 Arcisses. SNC BELLIER relève du secteur activités de soutien aux cultures (code NAF 0161Z). DAMIEN BELLIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SNC BELLIER
INSEE- Dénomination
- SNC BELLIER
- SIREN
- 800 695 298
- SIRET (siège)
- 800 695 298 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR22800695298Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 800 695 298
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 40 000 €
- Code NAF / APE
- 0161Z - Activités de soutien aux cultures
- Date de création
- 12 mars 2014
- Siège social
- LES LAMBERTS, 28400, ARCISSES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SNC BELLIER
La réalisation de travaux agricoles, la pulvérisation de produits phytosanitaires, la location de matériels
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Finances de SNC BELLIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SNC BELLIER
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (12 mars 2014) · 12 ans
Établissements de SNC BELLIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 28400 ARCISSESSiègeActif
800 695 298 00011 · ouvert le 01 février 2014 · NAF 0161Z
Documents juridiques de SNC BELLIER
INPIConformité de SNC BELLIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC BELLIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
174 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC BELLIER. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 25 août 2026 · N° 25/00869
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Décision du 30 juillet 2026 · N° 2026P00175
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Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/00683
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
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Décision du 09 juillet 2026 · N° 2026P00180
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 09 juillet 2026 · N° 2026P00178
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 07 juillet 2026 · N° 24/01240
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Décision du 02 juillet 2026 · N° 2026P00101
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Décision du 02 juillet 2026 · N° 2026P00161
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Décision du 18 juin 2026 · N° 2026P00166
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Tribunal de commerce, aUDIENCE DE DELIBERE
Décision du 04 juin 2026 · N° 2026P00118
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SNC BELLIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SNC BELLIER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-03-12 · Début d'activité : 2014-02-01
- création
Date d'effet : 12 mars 2014
Questions fréquentes sur SNC BELLIER
Quel est le numéro SIREN de SNC BELLIER ?
Le numéro SIREN de SNC BELLIER est 800 695 298. Le SIRET de son siège social est 800 695 298 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22800695298.
Qui dirige SNC BELLIER ?
SNC BELLIER est dirigée par DAMIEN BELLIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SNC BELLIER ?
Le siège social de SNC BELLIER est situé Les Lamberts, 28400 Arcisses.
SNC BELLIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SNC BELLIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mars 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SNC BELLIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC BELLIER.
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